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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
63465900c024d1adffef7439
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[M] [B] des parcelles AH[Cadastre 2] et AH[Cadastre 4] appartenant au lotissement n'a été contesté que par un seul copropriétaire et que sa demande a été rejetée, sans qu'il soit justifié d'une contestation
Source officielleChambre 3-3
6789fc4d11ec33b4fa0f1804
16 janvier 2025
16 janvier 2025
refusé de valider un devis de 9 786,17 euros aux termes duquel la SASU Ora E-Car proposait de changer 36 batteries défectueuses, celles-ci ayant dépassé leur capacité maximum de 20 000 ampères-heure (AH
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65b369d48c0355000835f5a2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[AH] [N] [ST] [K] [Adresse 14] [Localité 22] M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0e7cc25a97f0381f5719
15 septembre 2014
15 septembre 2014
[Cadastre 2] sera partagée par moitié entre les héritiers, la parcelle cadastrée AH [Cadastre 1] lui revient en totalité, la parcelle cadastrée AH 402 fera l'objet d'une division parcellaire pour permettre
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9326c
18 mai 2016
18 mai 2016
6 lieudit Erbajo, C 560, C 561 et C 564 toutes lieudit Erbajo AH 8, lieudit Erbajo AH 13 lieudit AH 12et AH 16 lieudit Erbajo, AH 26 lieudit Franzicone, M 421 lieudit Cau, M 855 lieudit Stazzi, AK 3 lieudit
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67f9f3b6a6be9c926c7caaab
10 avril 2025
10 avril 2025
[P] [M], représentée par Me Armelle HUBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : W14 - N° du dossier AH/POSRS Intimées : Organisme URSSAF ILE DE FRANCE prise en la personne de son Directeur Général
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6629f36bdc6faf0009588963
24 avril 2024
24 avril 2024
[MN] né le [Date naissance 112] 1959 à [Localité 444] [Adresse 186] [Localité 337] Monsieur [XW] [TC] né le [Date naissance 101] 1964 à [Localité 392] [Adresse 81] [Localité 322] Madame [AH
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
643106b828558704f52e6b54
7 avril 2023
7 avril 2023
donc retenue comme celle de la fin de la mission de l'avocat. 3 ' Maitre [U] a établi trois factures « de provision sur frais et honoraires » suivantes (cf ses pièces 12 à 14) : - la première n°FA
Source officielleChambre sociale
645c878d9925b3d0f8f8f361
28 avril 2023
28 avril 2023
Le préjudice total s'élève ici à 782,29 €. 4/ Plus grave encore, vous avez établi, à plusieurs reprises, des factures au nom de la société Top Alu pour un montant global de 1676,17 € TTC (FA 01921191
Source officielle4e Chambre B
61628ccc293034a8c342f6d5
4 juillet 2013
4 juillet 2013
. *** FAITS ET PROCÉDURE Madame [R] [Z] est propriétaire d'un immeuble situé à [Adresse 2], cadastré section AH n°[Cadastre 3].
Source officielleChambre 1-8
653219759e4ea48318f5a901
18 octobre 2023
18 octobre 2023
l'article 1343-2 du code civil, Le condamne à restituer sans délai les matériels loués, à savoir d'une part deux bureaux, deux caissons, trois armoires et deux fauteuils désignés dans la facture n° FA
Source officielleChambre 3-3
5fdb861fa8555664970115e3
28 février 2019
28 février 2019
ce qui concerne la demande reconventionnelle formulée par la SAS Intelimedia, - à titre reconventionnel, condamner la SCI Ariele à lui payer la somme de 3.915,70 euros TTC au titre de la facture n° FA
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00819_20240215
15 février 2024
15 février 2024
AH... AN..., Mme C... A... et M. AZ... V..., Mme M... R... et M. Y..., Mme T... AE... et M. AJ... AX..., Mme Z... et M. AP... B..., Mme U... AV... et M. Q... AQ..., Mme AO... AC... et M. O...
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f19
17 janvier 2006
17 janvier 2006
propriétaire pour l'avoir acquise par acte reçu de Me SAINT SERVER, Notaire à EAUZE le 6 mai 2000 d'une construction en état de vétusté située 29 boulevard d'Artagnan, commune d'EAUZE cadastrée section AH
Source officielleChambre civile 1-5
65aa302c009f81000890dcae
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[PI] [NP], Mme [FA] [AO], M. [PC] [UO], Mme [XZ] [W] [NH], M. [XG] [LE], Mme [SD] [AY], Mme [XZ] [HD] [VO], Mme [CR] [CB], M. [MW] [JI], M. [HZ] [C], M. [NT] [DV], M.
Source officielle2ème chambre
67ef68be6b85edc07d345484
3 avril 2025
3 avril 2025
CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [S] [R] Entrepreneur individuel à responsabilité limitée exerçant sous l'enseigne AH HABITAT
Source officielle1ère Chambre
63c79b19da31367c908eb5a5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[R] situés sur la commune de Porte de Savoie (anciennement [Localité 15] à savoir une maison d'habitation cadastrée section AH n°[Cadastre 3] et AH [Cadastre 4] sise [Adresse 10] et [Adresse 2].
Source officielleChambre 1-11 référés
69b16eb7cdc6046d47486814
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Il dépend notamment de l'indivision successorale une maison d'habitation et diverses parcelles sises [Localité 1], cadastrés section AH n°[Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE00287_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
d'agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart n'a pas renouvelé le bail précaire, dont il bénéficiait depuis le 1er octobre 1999, pour l'occupation d'un terrain de 200 m2 sur une parcelle cadastrée AH
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00720_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
de Neschers, au nom de l'Etat, lui a délivré un certificat d'urbanisme déclarant non réalisable l'opération consistant en la construction d'une maison d'habitation sur la parcelle cadastrée section 0-AH
Source officiellePage 17 sur 119