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756 résultats pour « Barabuc-Bénabent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd8721d

Appel

18 octobre 2004

18 octobre 2004

DELSOL prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siPge Dont le siPge social est 149, avenue Henri Barbusse 47000 AGEN représentée par la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd8815c

Appel

14 février 2006

14 février 2006

Société PNEUMATIQUES KLEBER prise en la personne de son représentant légal Croix de Metz - Route de Pont à Mousson 54200 TOUL Représentée par Me DELUCCA (Avocat au barreau de PARIS) substitué par Me BARRAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0bd

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

ECHOS DU LARGE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 2 avenue Arnold NETTER/33 bis rue du Sahel 75598 PARIS - représentée par Me Christèle BARRAUD

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01116_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Mme C A B, adjointe territoriale de 2ème classe, a été titularisée par le département des Hauts-de-Seine à compter du 1er janvier 2008 et affectée au collège Henri Barbusse de Bagneux en tant qu'agent

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA04399_20240308

Admin. Appel

8 mars 2024

8 mars 2024

aucun document pour la période allant d'août à décembre, et pour l'année 2013, pour laquelle il se borne à produire une note d'honoraire et une pièce produite par le centre municipal de santé Henri Barbusse

Source officielle
CA

Chambre 1-2

662209609ce1420008389647

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

des référés du tribunal judiciaire de Grasse aux fins de la voir condamner à procéder à l'enlèvement de tous les éléments du chantier de construction à l'arrêt, et en particulier l'outillage, les baraquements

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e3148fcdc6046d47a7a7d3

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

mentionnant à la clause négociation que : «  Les parties reconnaissent expressément que les termes, prix et conditions figurant à l'acte ont été négociés de manière globale dans le cadre du portefeuille Barbusse

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03941_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

construire devait, le cas échéant, être régularisé par un permis modificatif après, d'une part, que l'évaluation des incidences Natura 2000 ait été complétée concernant les effets du projet sur le Gypaète Barbu

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00779_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

A, représenté par Me Barbu, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Lyon du 26 janvier 2023 ; 2°) d'annuler les décisions susmentionnées pour excès de pouvoir ;

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

63ca426f9066fd7c90fc23df

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[P] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Assignant en référé suivant exploit de la SELARL KALIACT BENAZET-MAISETTI, Commissaire de Justice, en date du 14 Novembre 2022, d'un jugement rendu par le Conseil

Source officielle
CA

1ère Chambre

63ecb225c0a6c305dea9fd74

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

CHONE & ASSOCIES, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric BARBAUT de la SELARL MAITRE FREDERIC BARBAUT, avocat au

Source officielle
CA

2ème chambre

5fdd2e2eafee2a970c6e70ba

Appel

3 octobre 2018

3 octobre 2018

BARBANCE- DURAND ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par F.

Source officielle
CA

2° chambre

5fdad0375dcb866287586a71

Appel

21 mai 2019

21 mai 2019

FAITS, PROCEDURE, PRETENSIONS ET MOYENS DES PARTIES : Dans le cadre d'un marché de travaux relatif aux thermes de Balaruc-les-Bains, la SAS Dumez Sud a confié à la SAS Iso Therm Habitat les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91998

Appel

22 juillet 2014

22 juillet 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne LEPRIEUR, président Madame Sophie BARBAUD, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller Greffier

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CA

2ème chambre

5fd918c31a983db46467ae5c

Appel

10 juin 2020

10 juin 2020

BARBANCE- DURAND ARRET : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par F.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65336b5cbb40ec8318f31dfb

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 29 Mai 2020 par le Pole social du TJ de PARIS RG n° 18/04539 APPELANTE Association [4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jean-Gilles BARBAUD

Source officielle
CA

2ème chambre

5fca678be9b99050f05809b4

Appel

28 octobre 2020

28 octobre 2020

BARBANCE- DURAND MINISTERE PUBLIC: Représenté lors des débats par M.JARDIN Substitut général , qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

2ème chambre

5fdde9fd7652678c95bd21d7

Appel

11 juillet 2018

11 juillet 2018

BARBANCE-DURAND, greffier de chambre.

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd973360e26b16056036564

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

BARBANCE- DURAND ARRET : - contradictiore - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par P.DELMOTTE , Conseiller ayant participé au délibéré et par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851d5

Appel

30 octobre 2000

30 octobre 2000

avoués à la Cour, assistée de Maître PINEAU-BOUILLAUD, avocat au barreau d'ANGERS, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Monsieur CHESNEAU, Président de Chambre, Monsieur Z... et Madame BARBAUD

Source officielle

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