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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6780bc857876e75543d1c6a8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Arrêt rendu par la Cour de Cassation le 17 Janvier 2024, cassant un arrêt rendu par la Cour d'Appel d'ORLEANS en date du 06/09/2021, statuant sur appel d'un jugement du Tribunal de grande instance de BLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf6

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

CHAMBRE DE LA FAMILLE Grosses + Expéditions SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE SCP LAVAL- LUEGER Appel d'un jugement du Juge aux affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de BLOIS en date du 10

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be8f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Dans notre courrier recommandé du 20 avril 2005, nous avons répondu à l'alinéa 8 concernant votre mutation à BLOIS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd9482f

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Avons rendu ce jour, l'ordonnance suivante : Par requête reçue au greffe du tribunal de grande instance de Blois le 19 mars 2018, maître S...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948e7

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

J... né le [...] à BLOIS (41000) [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90899

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

le véhicule fonctionnait parfaitement, - qu'il ne lui a pas communiqué le devis du 30 juin 2009 qui évaluait les travaux nécessaires au changement du bloc ABS à la somme de 508. 713 FCFP, - que le

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00174_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

C D et Mme E B épouse D ont demandé au tribunal administratif de Poitiers d'enjoindre sous astreinte à la commune d'Asnières-sur-Blour de réaliser les travaux préconisés par la société Somival sur le barrage

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

63ca42ea9066fd7c90fc26cd

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : CPAM DU LOIR ET CHER SELARL TRAJAN AVOCATS EXPÉDITION à : SA ELECTRICITE DE FRANCE MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal judicaire de BLOIS

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a7aefe3bcaf505db69622e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[T] [A] [Z] épouse [T] C/ [L], [X] [H] [P] [W] [O] épouse [H] SCI HERITAGE Syndicat des copropriétaires PRINCIPAL DE L'IMMEUBLE '[Adresse 9] Syndicat des copropriétaires SECONDAIRE DES BLOCS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

631834080876004f131a5ddf

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Le BLOC 1 de la copropriété du [Adresse 1]-[Adresse 2] passe donc de 174 tantièmes à 177 tantièmes» ,.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62721979228a02057de6765d

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Désireuse de revendre l'ensemble de ses titres, la société Y3G a confié à l'agence Blot Commerce, intermédiaire en transactions sur fonds de commerce, la mission de rechercher un acquéreur dans le cadre

Source officielle
CA

Chambre Civile

6981abbdcdc6046d47b842b2

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

EXPRO, JCP de BLOIS en date du 29 Août 2024 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265309291993924 S.A.

Source officielle
CA

8ème chambre

69720a87cdc6046d473bc278

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Il ressort de différentes photographies et constats d'huissier versés aux débats que deux blocs climatiseurs et un groupe frigorifique ont été installés en façade de la cour intérieure de l'immeuble.

Source officielle
CA

Référés

686611df957d68b57534e372

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le 28 février 2025, une procédure de redressement judiciaire a été ouverte par le tribunal de commerce de Blois qui a fixé la date de cessation des paiements au 11 février 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd94487

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

/2019 Me Olivier BERRON la SELARL SEBAUX ET ASSOCIES ARRÊT du : 14 MARS 2019 No : 98 - 19 No RG 18/00726 - No Portalis DBVN-V-B7C-FUYF DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946f0

Appel

22 août 2019

22 août 2019

W... épouse B... née le [...] à BLOIS (41000) [...] [...]

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

661f66092313f20008a526f3

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Ladite charte fait d'ailleurs état d'un conseil de bloc opératoire qui permet le déroulement harmonieux de l'organisation et du fonctionnement du bloc opératoire, et d'une cellule de régulation chargée

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64acf3f903c09105db6c05b6

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : [W] [T] URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE EXPÉDITION à : MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

662209799ce14200083899a7

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

EKIPEO FRANCE ARRÊT du : 17 AVRIL 2024 n° : N° RG 23/01860 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G2WA DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Ordonnance de référé du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875de

Appel

12 mai 2005

12 mai 2005

D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS Me GARNIER Me DAUDÉARRÊT du : 12 MAI 2005 No : No RG : 04/01593 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de BLOIS

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

POMPES FUNEBRES BLOT

SIREN 911874071Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

04/09/2026

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Dépôts des comptes

BLOT DERNONCOUR

SIREN 830605382Greffe du Tribunal de Commerce de tours

30/08/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING LA BLOTTAIE

SIREN 843533068Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

25/08/2026

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Modifications diverses

PRO BLOTZ

SIREN 995150661Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHATEAU DE BLOT

SIREN 852835206Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

20/08/2026

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