Sibilli, rapporteur public ; - et les observations présentées par Me Gaspar, substituant Me Obadia, pour la SARL Carla.

Carlos coupable des faits qui lui sont reprochés, - Condamné X...

A partir du 05 juin 1984, la SA MICRO MECANIQUE a pu bénéficier du label " réparateur agréé CARL ZEISS RFA " puis est devenue le 19 février 1985 revendeur de la société CARL ZEISS pour son matériel microscopique

application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 MAI 2024,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER

LE PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Pascal CARLIER, président de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e

application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 NOVEMBRE 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 NOVEMBRE 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre, et Mme Nelly CARLIER

La BRASSERIE PAULANER a déclaré sa créance de 21. 225, 12 euros à titre privilégié, selon LRAR de janvier 2008.

Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président, M.

Thierry CARLIER, conseiller faisant fonction de président de chambre chargé du rapport et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère.

05 Février 2010 par le Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : SV/VC APPELANTS Monsieur [R] [T] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 6] demeurant : [Adresse 3] Représenté par la SCP CARLIER

Madame Edwige Z... ... 62110 HENIN BEAUMONT représentée par Me Carlos RODRIGUEZ, avocat au barreau de PARIS vestiaire : D1462) Monsieur Arnaud A...

articles L. 624-1 et L. 631-18 du code de commerce, dans un délai de douze mois à compter de la présente décision, fixé provisoirement au 5 février 2025 la cessation des paiements, désigné la SCP Agnès Carlier

sur les manquements allégués par la société Cesab Carreli Elevatori à l'encontre de la société Fonderies Bouhyer : sur le volume Considérant que la société Cesab Carreli Elevatori formule des griefs

représentée par Me PLEINEVERT, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur CARLO Z... Entreprise Carlo Z.... Dont le siège social est...

Brasserie Milles a mis à disposition de la société AB-HM, une installation de tirage à bière d'un montant de 4 911,37 euros TTC.

compétent ; - Condamné la SASU Cali Sister 1 à payer à la SCI BS Saint-Michel à titre de provision la somme de 117 383,31 euros - Condamné la SASU Cali Siser 1à verser à la SCI BS Saint-Michel la somme

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No 05/03464 AFFAIRE : Société ABX LOGISTICS EUROCARGO FRANCE en la personne de son représentant légal C/ Carla X...

N DOSSIER N 14/ 33 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 18 août 2014 Mjonsieur Joao Carlos X...