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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 3e section
64437d5d823e6dd0f8bf8235
21 avril 2023
21 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
627f48fc551627057d32e1ed
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,
Source officielleChambre civile 1-8
670a118cf178dc2492b0fd06
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Monsieur Hervé HENRION, conseiller,
Source officielleChambre civile 1-8
662c9507b787c4000862f7b5
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielleChambre civile 1-8
662c9507b787c4000862f7bb
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielleChambre civile 1-8
662c9507b787c4000862f7bd
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielleChambre civile 1-8
67f0ba3fea6533065f551d44
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Monsieur Hervé HENRION, conseiller,
Source officielleChambre civile 1-8
65a240df7ca18b0008e58428
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60373bcb5659011796ac3d64
15 mai 2015
15 mai 2015
l'affaire a été débattue le 26 mars 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère faisant fonction de présidente et de Madame Isabelle CHESNOT
Source officielleCHAMBRE EXPROPRIATIONS
6879d85b65b5a3ab8ca54e95
17 juillet 2025
17 juillet 2025
superstructure en pierre de taille : les murs extérieurs et intérieurs en pierre semblent en bon état ; aucune anomalie structurelle visible à ce stade sur locaux accessibles ; - charpente en bois : (') les chevrons
Source officielle1ère Chambre
60323e8c7b657e74b4e65c43
20 mars 2018
20 mars 2018
Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUTIER/LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Amandine NAUD de la SELARL MEZERAC CHEVRET
Source officielleChambre 3-2
6973ab3bcdc6046d4771ada5
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[N] démontre qu'il était un dirigeant et associé chevronné car il a été ou est gérant de plusieurs sociétés, -les fautes qu'il a commises sont volontaires. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6034796d7f5d086779bb5432
2 décembre 2016
2 décembre 2016
Il soutient que les premiers juges ne pouvaient retenir la prescription de son action alors que le calcul du TEG, d'une particulière complexité, suppose le recours à un mathématicien chevronné doté d'outils
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa8
25 septembre 2008
25 septembre 2008
qu'il importe peu que les dites cartes de visite aient été gravées ou imprimées ou le nombre auquel elles ont été réellement éditées, dès lors que ce simple fait, non contesté, de la part d'un avocat chevronné
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b5a
4 mars 2003
4 mars 2003
GRIGNY APPELANT comparante assistée par Maître REMERSARO, avocat au barreau de Paris (E1552) SOCIETE PRESSEPORT 27, rue de Saussure 75017 PARIS INTIMEE représentés par Maître GELOT substituant Maître CHEVROT
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89eb2
22 octobre 2007
22 octobre 2007
à la régularisation forcée et à titre gratuit de son titre de propriété sur une parcelle de terre, d'autre part, à la condamnation in solidum des défendeurs (la ville de Paris et la SCP notariale Chevreux-Bourges-Patat
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02132_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 août 2024, Mme B, représentée par Me Chetrit, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 juin 2024 du tribunal administratif de
Source officielle3ème chambre A
62c7ca80cb8dca058e3e7c47
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[B], représentée par Maître [F] [B], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS FINITION ALU [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS
Source officielle1re chambre 3e section
625fa58f8361df277dc599f2
15 avril 2022
15 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
625fa5918361df277dc599fc
15 avril 2022
15 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,
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