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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
644cb51f56c9f0d0f8b6f189
25 avril 2023
25 avril 2023
Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL IN KREMENA MLADENOVA' AVOCATS ASSOCIES Me Manon
Source officielle6ème Chambre B
69707db9cdc6046d47138066
20 janvier 2026
20 janvier 2026
20 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Véronique CADORET, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Sylvie ALAVOINE, Conseillère, Assesseur : Madame Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fa3
30 mars 2018
30 mars 2018
Représentés tous deux par Me Emmanuelle A... - FALEK, avocat au barreau de PARIS, toque : E0040 Assistés sur l'audience par Me Valérie B..., avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉS Monsieur F...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
677f662ae034c1f8dc45892b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Viviane SZLAMOVICZ, conseillère faisant fonction de présidente Mme Emmanuelle BOUTIE, conseillère M.
Source officielle1ère chambre civile B
603746e8999c7b251bba7999
28 avril 2015
28 avril 2015
Avril 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Emanuela
Source officielle2ème Chambre
668f76c99b65e642c5878532
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Un incendie s'est déclaré le 2 décembre 2016 dans le local loué par la société Pégase et s'est communiqué à la maison à usage d'habitation des consorts [I] & [W].
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642e75aa8b510604f5bc1d74
5 avril 2023
5 avril 2023
- signé par Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre et par Manon CARON, greffière, présent lors de la mise à disposition.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
64379e769477fe04f5cc6869
12 avril 2023
12 avril 2023
[C] [W] a été mis en examen dans le cadre d'une instruction criminelle ouverte au tribunal judiciaire de Montpellier puis incarcéré à la maison d'arrêt de [Localité 3].
Source officielle3e Chambre A
615e0e81c25a97f0381f5758
5 juin 2014
5 juin 2014
N] Appelant et Intimé né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Emmanuel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
634e41c1dfc182adff7ad542
17 octobre 2022
17 octobre 2022
[S] [T] a réalisé ces travaux en amont et à proximité du mur pignon Nord de la maison des époux [O] et a également réalisé les plages, tandis que M.
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162ec256c9bddc8258475bd
31 mai 2012
31 mai 2012
[K] demande qu'il soit tenu compte de la valeur de la maison telle que proposée par l'expert judiciaire, M.[H].
Source officielleChambre 4-8
64ba219a354f98d9699d4ead
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Mme [H] a contesté la décision et la Maison Départementale des Personnes Handicapées, par décision du 19 décembre 2029, a maintenu sa position.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992a
22 novembre 2007
22 novembre 2007
composée de : Monsieur Pierre MUCCHIELLI, Président de Chambre Monsieur Philippe CAVALERIE, Conseiller Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331b
12 mai 2016
12 mai 2016
Léa J... étant décédée le 16 novembre 2002 son fils Emmanuel J... est intervenu à l'instance.
Source officielle1ere Chambre Section 2
65b36da68c0355000835f778
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Nadine QUESADA, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [D] [G] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielle1ère chambre 1ère section
61631c5448f63659ca90a5ef
16 février 2012
16 février 2012
RONDELEZ (avocat au barreau de PARIS) APPELANTS **************** Monsieur [B] [S] [X] [Z] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 7] Rep/assistant : Me Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd95598ea76c33f1378735b
20 février 2020
20 février 2020
- signé par Emmanuelle Lebée, conseillère faisant fonction de présidente de chambre et par Juliette Jarry, greffière présente lors de la mise à disposition.
Source officielleChambre 4-8a
69005dfd2481d356bd175418
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d78d
10 février 2011
10 février 2011
.-59268 ABANCOURT représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Marc DABLEMONT, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Mademoiselle Emmanuelle Z...
Source officielle1ère chambre 1ère section
615e0d63c25a97f0381f4d12
19 septembre 2013
19 septembre 2013
rendu le 20 Novembre 2009 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 5 ème N° Section : N° RG : 06/8695 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officiellePage 17 sur 131
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