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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre sociale
64c35c33f01612d969defebc
27 juillet 2023
Exemple: enraidissement complet de l'épaule, de la main et du poignet, du genou ou d'une hanche. 4- Déficience sévère: ( taux de 80 à 90 p.100) Rendant les déplacements très difficiles ou impossibles
Chambre Sécurité Sociale
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21 janvier 2025
Nature : le genou de la jambe droite a craqué puis s'est bloqué' Le certificat médical initial fait état d'une entorse de genou droit.
5e chambre Pole social
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10 avril 2025
Pathologie : gonarthrose genou gauche qui a été opéré 2 fois (2006 et 2007).
Chambre commerciale
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10 janvier 2023
L'objet du contrat tend à la commercialisation d'une gamme de produits « fabricant » englobant la gamme de prothèses du genou KHEOPS et la gamme de prothèses de genou KHEPHREN Révision et une gamme de
5ème Chambre
627ca8a74781dc057dee7d0c
11 mai 2022
du genou droit empêche la reprise de son activité antérieure et doit faire envisager une reconversion professionnelle par une activité plus sédentaire.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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5 mai 2026
Le 24 avril 2009, l'employeur a déclaré un accident survenu le 22 avril 2009 au préjudice de son salarié, dans les termes suivants : 'l'intérimaire s'est cogné le genou droit en posant un colis sur un
696773fdcdc6046d473f62d0
13 janvier 2026
Il a constaté': «'Flexion extension en appui monopodal': un peu instable à droite mais réalisé Mobilités articulaires du genou normales' Flexion de la cuisse freinée en fin de course (distance genou
63c10953bf9fd47c90a13b71
[V] [E] datée du 4 juillet 2018 ne mentionnait pas la latéralité du genou concerné.
Chambre Sociale
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4 avril 2023
[L], employé en tant qu'aide-soignant, le certificat médical initial joint faisant état d'un 'traumatisme genou gauche entorse LLE'.
2EME PROTECTION SOCIALE
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5 janvier 2023
Elle précise que les séquelles relatives à la prothèse du genou gauche et à la tendinoplastie droite ne relèvent pas de l'accident du travail en cause.
6789f567b7cff8efb73576b9
16 janvier 2025
Je me suis tordu les deux chevilles plus le genou droit.
Pôle 6 - Chambre 11
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1 juillet 2025
C'est alors que, contre toute attente, vous avez baissé votre pantalon devant lui pour lui montrer votre genou.
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02646_20250430
30 avril 2025
L'affection du genou droit dont elle souffre a été reconnue au titre d'une maladie professionnelle par décision du 1er février 2021.
62c7cacfcb8dca058e3e7de8
5 juillet 2022
primaire d'assurance maladie de l'Indre au regard des conclusions médicales suivantes: 'Séquelles non indemnisables de fracture de l'extrémité des dixième et onzième côtes droites et d'une contusion du genou
627217e2228a02057de67351
2 mai 2022
de l'article 700 du code de procédure civile, *** SUR CE LA COUR Le 12 décembre 2016, Monsieur [H] [J], salarié de la société MMJ-[J] en qualité de poseur, a été victime d'une torsion du genou
Cour d'Appel
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19 février 2008
a subi une fracture du plateau tibia externe du genou gauche ayant nécessité la mise en place d'un matériel d'ostéosynthèse (plaque visée) et l'immobilisation du genou par attelle de Zimmer, une rééducation
6253ca64bd3db21cbdd8aead
14 mai 2008
X... une entorse du rachis cervical, un traumatisme du genou droit, un traumatisme du genou gauche.
6ème chambre
DCA_24NT03238_20260210
10 février 2026
En ce qui concerne l’infirmité « séquelles du traumatisme du genou gauche » : 4. M.
2ème chambre
DCA_21TL24060_20230926
26 septembre 2023
B un taux d'invalidité de 35% s'agissant de l'infirmité de son genou gauche, un taux de 30% s'agissant de l'infirmité de son genou droit et un taux de 30% s'agissant de la nouvelle infirmité " état dépressif
TROISIEME CHAMBRE
6622096f9ce1420008389861
18 avril 2024
Le 18 février 2019, une radiographie du genou droit et du rachis sacré est réalisée en raison de l'existence d'une boiterie et de douleurs au genou droit.
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