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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre sociale

64c35c33f01612d969defebc

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Exemple: enraidissement complet de l'épaule, de la main et du poignet, du genou ou d'une hanche. 4- Déficience sévère: ( taux de 80 à 90 p.100) Rendant les déplacements très difficiles ou impossibles

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

679331cf31df9338379d2749

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Nature : le genou de la jambe droite a craqué puis s'est bloqué' Le certificat médical initial fait état d'une entorse de genou droit.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

67f8aa993b6868ad1f983786

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Pathologie : gonarthrose genou gauche qui a été opéré 2 fois (2006 et 2007).

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63be63aa13ef607c90ab65f2

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

L'objet du contrat tend à la commercialisation d'une gamme de produits « fabricant » englobant la gamme de prothèses du genou KHEOPS et la gamme de prothèses de genou KHEPHREN Révision et une gamme de

Source officielle
CA

5ème Chambre

627ca8a74781dc057dee7d0c

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

du genou droit empêche la reprise de son activité antérieure et doit faire envisager une reconversion professionnelle par une activité plus sédentaire.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69fd7afbcdc6046d4703db7a

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Le 24 avril 2009, l'employeur a déclaré un accident survenu le 22 avril 2009 au préjudice de son salarié, dans les termes suivants : 'l'intérimaire s'est cogné le genou droit en posant un colis sur un

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

696773fdcdc6046d473f62d0

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il a constaté': «'Flexion extension en appui monopodal': un peu instable à droite mais réalisé Mobilités articulaires du genou normales' Flexion de la cuisse freinée en fin de course (distance genou

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

63c10953bf9fd47c90a13b71

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[V] [E] datée du 4 juillet 2018 ne mentionnait pas la latéralité du genou concerné.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b4cece1704f5747a0d

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[L], employé en tant qu'aide-soignant, le certificat médical initial joint faisant état d'un 'traumatisme genou gauche entorse LLE'.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63b7cc906b63637c907b78e8

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Elle précise que les séquelles relatives à la prothèse du genou gauche et à la tendinoplastie droite ne relèvent pas de l'accident du travail en cause.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6789f567b7cff8efb73576b9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Je me suis tordu les deux chevilles plus le genou droit.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6864beb2f8541312a816c572

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

C'est alors que, contre toute attente, vous avez baissé votre pantalon devant lui pour lui montrer votre genou.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02646_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

L'affection du genou droit dont elle souffre a été reconnue au titre d'une maladie professionnelle par décision du 1er février 2021.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cacfcb8dca058e3e7de8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

primaire d'assurance maladie de l'Indre au regard des conclusions médicales suivantes: 'Séquelles non indemnisables de fracture de l'extrémité des dixième et onzième côtes droites et d'une contusion du genou

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627217e2228a02057de67351

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

de l'article 700 du code de procédure civile, *** SUR CE LA COUR Le 12 décembre 2016, Monsieur [H] [J], salarié de la société MMJ-[J] en qualité de poseur, a été victime d'une torsion du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a105

Appel

19 février 2008

19 février 2008

a subi une fracture du plateau tibia externe du genou gauche ayant nécessité la mise en place d'un matériel d'ostéosynthèse (plaque visée) et l'immobilisation du genou par attelle de Zimmer, une rééducation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aead

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

X... une entorse du rachis cervical, un traumatisme du genou droit, un traumatisme du genou gauche.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT03238_20260210

Admin. Appel

10 février 2026

10 février 2026

En ce qui concerne l’infirmité « séquelles du traumatisme du genou gauche » : 4. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL24060_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

B un taux d'invalidité de 35% s'agissant de l'infirmité de son genou gauche, un taux de 30% s'agissant de l'infirmité de son genou droit et un taux de 30% s'agissant de la nouvelle infirmité " état dépressif

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6622096f9ce1420008389861

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Le 18 février 2019, une radiographie du genou droit et du rachis sacré est réalisée en raison de l'existence d'une boiterie et de douleurs au genou droit.

Source officielle

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