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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre civile
5fdcdc8c0d13054778131077
9 juillet 2018
9 juillet 2018
MP Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de POINTE A PITRE, décision attaquée en date du 07 Janvier 2016, enregistrée sous le n° 14/01234 APPELANT : Monsieur Grégory
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c1
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Grégory Y...
Source officielle15e Chambre A
60374bb219ca1a29d3ff7e6f
17 avril 2015
17 avril 2015
par Me Grégory KERKERIAN de la SELARL GILBERT BOUZEREAU GREGORY, avocat au barreau de DRAGUIGNAN CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Société Coopérative à capital variable
Source officielle14e chambre
6262489eb1a50c277d4c5d32
21 avril 2022
21 avril 2022
par le Président du TJ de NANTERRE N° RG : 21/01036 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Bertrand LISSARRAGUE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Grégory
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
62db8ff61d0e74effb5c092d
21 avril 2022
21 avril 2022
Grégoire GROSPELLIER ARRÊT : -contradictoire -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63d37ab9d1bc2605de4b4ad8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
GREFFIER lors des débats : Monsieur Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -contradictoire -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
66ff85cea4ff9ec259c098a2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
GREFFIER lors des débats : Monsieur Grégoire GROSPELLIER ARRÊT : -contradictoire -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68709e4b7c3ffdb9560b08d3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
cour, composée de : Madame Emmanuelle Lebée, président de chambre honoraire Madame Valérie Distinguin, conseiller Madame Catherine Lefort, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Grégoire
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
671b35962edfb0b58c05ee7b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
composée de : Madame Bénédicte Pruvost, président de chambre Madame Emmanuelle Lebée, président de chambre honoraire Madame Valérie Distinguin, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Grégoire
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
67948301c6ca88188aff6a68
27 avril 2023
27 avril 2023
ROMA, Greffière, dans l'affaire opposant : Madame [K] [Z] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 4], de nationalité Française demeurant [Adresse 2] absente représentée par Me Grégory
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025dbc
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Localité 3] pris en la personne de son syndic en exercice la société FONCIA [Localité 5], elle-même en la personne de son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Grégory
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94f02
2 juillet 2021
2 juillet 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleChambre 1-1
5fca6f372ea3b05a8e751042
20 octobre 2020
20 octobre 2020
Me Grégory et la société civile de notaires Guyot de la Pommeraye Charbonnier Grégory Deloupy ont conclu le 19 décembre 2019 et demandent de : - dire que le notaire n'a pas commis de faute dans la vente
Source officielle2e chambre civile
644229bad2fa6fd0f804038f
20 avril 2023
20 avril 2023
en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099102be3e083f4fad544
23 juillet 2024
23 juillet 2024
et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence Gregori
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099112be3e083f4fad556
23 juillet 2024
23 juillet 2024
et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence Gregori
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099122be3e083f4fad568
23 juillet 2024
23 juillet 2024
et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence Gregori
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b7c
23 octobre 2014
23 octobre 2014
.-95027 SAN GREGORIA DI CATANIA Représenté par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Représenté par Me Benoît ATTAL, avocat au barreau de PARIS, toque : G0608, substitué par
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d641
7 février 2011
7 février 2011
Grégory Z... la somme de 3 000 €, sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8def6
19 mai 2011
19 mai 2011
COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Soulifa BADAOUI, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 10346 du 19/ 10/ 2010) INTIMÉ Monsieur Grégory
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