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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e935
29 novembre 2011
29 novembre 2011
née le 12 Septembre 1969 à GIHANGA (BURUNDI) ... 44000 NANTES représentée par la SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués assistée de Me Eloïse LERAT-PUJOL, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8deef
25 mai 2011
25 mai 2011
-Notaire ... 20166 PORTICCIO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour Compagnie d'assurances MMA prise en la personne de son représentant légal en exercice 10 Boulevard Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcb5
18 avril 2011
18 avril 2011
Alexandre X...
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a52681
16 avril 2024
16 avril 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier. Après délibéré au cours duquel M.
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a52683
16 avril 2024
16 avril 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier. Après délibéré au cours duquel M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3f
29 décembre 2016
29 décembre 2016
représenté par Me Jean BELLISSENT de la SCP BELLISSENT LE COZ HENRY, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assisté de Me Grégoire MERCIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, loco Me Jean BELLISSENT
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b499
11 décembre 2007
11 décembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT du : 11 DECEMBRE 2007 No : No RG : 06 / 03199 Grosses + Expéditions Me Estelle GARNIER Me Jean- Michel DAUDÉ APPEL d'un jugement du Juge aux affaires
Source officielleChambre sociale 4-4
65a0f8f5383a880008fd099c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
MARIANI Me Alexandra LORBER LANCE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c671
13 mai 2008
13 mai 2008
Jean-Michel Claude Alexandre X... Mme Danila Y...épouse X... C / Mme Lucienne Z...veuve A... M. François B... Mme Laurence C...épouse C...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur F... Jacques, le 18 Octobre 2007c/Madame D
6253cae6bd3db21cbdd8c6c2
21 octobre 2008
21 octobre 2008
JEAN, 1 € à titre de dommages intérêts, 500 € au titre de l'article 475-1 du CPP * a alloué à D...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e386
27 juin 2011
27 juin 2011
* * * * * Monsieur Jean A... et Madame Joëlle B... mariés le 24 septembre 1988 et qui ont eu deux enfants (Adrien né le 14 janvier 1990 et Alexandra née le 3 février 1996) ont divorcé suivant jugement
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918a9
26 juin 2014
26 juin 2014
Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, à la Cour, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle2ème chambre section A
69e1d0e1cdc6046d4789b22e
16 avril 2026
16 avril 2026
BIGONNET, avocat au barreau d'ALES - Représentant : Me Jean-marc CLAMENS, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87be5
8 novembre 2005
8 novembre 2005
No 05/01345 AFFAIRE : Jean-Philippe X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9089c
9 juillet 2013
9 juillet 2013
Jean-Marc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90351
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Alexandre Camille X... né le 18 Mai 1969 à NOUMEA (98800) demeurant ... Mme Angèle Rose X... née le 13 Avril 1967 à MUA (WALLIS) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab45
24 janvier 2008
24 janvier 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2ème Chambre ARRÊT AU FOND DU 24 JANVIER 2008 No 2008 / 27 Rôle No 06 / 09763 Christophe Serge Alexandre DE X... C / Jean Louis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc39
18 mars 2008
18 mars 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/10217 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 1er Mars 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 05/00940 APPELANT Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e59c
31 août 2011
31 août 2011
No 10/ 04276 AFFAIRE : Alexander X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f076
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 17 sur 4223
CALENDRIN, Alanzo, Jean-Alexandre
27/08/2026
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Martinez, Jean, josé, Alexandre
25/08/2026
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LACROIX, Alexandre, Martin, Jean
25/08/2026
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GRANGER, Alexandre, Loïc, Jean-Marie
23/08/2026
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Theotikos, Tom Alexandre Jean-Marc
21/08/2026
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