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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
63d37ad7d1bc2605de4b4b7a
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Mme Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle
19e chambre
627ca8e24781dc057dee7dcd
11 mai 2022
1953 à [Localité 5] (TUNISIE) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Julie GOURION,Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 Représentant : Me Elvis LEFEVRE
1ère chambre section JEX
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25 juillet 2023
Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Madame Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Par défaut
2ème CHAMBRE CIVILE
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3 octobre 2024
déclaration d'appel du 26 avril 2021 APPELANTE : [T] [M] née le 22 Décembre 1962 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Costumière, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Sophie
Cour d'Appel
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5 novembre 2012
Bacar Y..., Me Anne-Sophie LEFEVRE, avocat au barreau de PARIS (substituant la SCP NORMAND & ASSOCIÉS) représentant Monsieur l'agent judiciaire de l'État, ainsi que Monsieur Pierre-Yves RADIGUET avocat
3e chambre
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Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 27 Mai 2021 par le TJ de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 19/07341 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sophie
15e chambre
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27 octobre 2022
Septembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de Nanterre N° Section : Commerce N° RG : F 15/01706 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuelle LEFEVRE
CHAMBRE 2 SECTION 1
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21 avril 2010
[A] épouse [N] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 12] ([Localité 7]) demeurant [Adresse 4] Représentés par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour Assistés de Me Philippe LEFEVRE
Pôle 4 - Chambre 10
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6 octobre 2022
Assistée de Me Sophie PERIER-CHAPEAU, avocat au barreau de PARIS substituée à l'audience par Me Karen PERRIN, avocat au barreau de PARIS, toque : DJ93 INTIMÉES Madame [M] [Z] [Adresse
62c7cadecb8dca058e3e7e48
7 juillet 2022
Sophie GUENIER-LEFEVRE dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
5fd92832ea0c2a075b1eef7e
27 mai 2020
GUENIER LEFEVRE, présidente et M.
Pôle 4 - Chambre 1
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26 avril 2024
Sophie BOURLON, Pierre Antoine DAILLIEZ, Benoît WAYMEL, Franck MASSY, Vincent RENOULT & Julie FLAMENT anciennement dénommée " Sophie BOURLON et Vincent RENOULT ' [Adresse 2] [Localité 5] Représentée
Chambre sociale
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27 juillet 2023
MMA IARD, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Eric DAURIAC de la SCP DAURIAC - PAULIAT-DEFAYE BOUCHERLE-MAGNE- MONS-BARIAUD, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Lionel LEFEBVRE, avocat
64c35c55f01612d969deff41
64c35c56f01612d969deff43
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11 octobre 2022
Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Mme Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Contradictoire
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10 janvier 2023
Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Madame Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Contradictoire
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