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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68e89301f271a402af33b82e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[S] [G] et Mme [T] [V] épouse [G] Représentés par Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Alexandre LEMERCIER de la SELARL LEMERCIER
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6381bcca8f07fa05d4be86ee
5 septembre 2022
5 septembre 2022
[Y] [N] décédé le 02/11/2021 Représenté par Me Frédéric QUINQUIS de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me [J], avocat au barreau d'Amiens INTIMÉS Société [3
Source officielleChambre sociale
64faba380f624005e653f7a5
6 septembre 2023
6 septembre 2023
greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00194 du répertoire général, opposant : Monsieur [E] [Z], demeurant [Adresse 6] Représenté par la SCP LEDOUX
Source officielleChambre sociale
64faba380f624005e653f7ad
6 septembre 2023
6 septembre 2023
, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00209 du répertoire général, opposant : Monsieur [X] [E] [G], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP LEDOUX
Source officielleChambre sociale
64faba380f624005e653f7b1
6 septembre 2023
6 septembre 2023
greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00217 du répertoire général, opposant : Monsieur [V] [P], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SCP LEDOUX
Source officielleChambre sociale
64faba380f624005e653f7b5
6 septembre 2023
6 septembre 2023
greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00224 du répertoire général, opposant : Monsieur [N] [H], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SCP LEDOUX
Source officielleChambre sociale
64faba380f624005e653f7b7
6 septembre 2023
6 septembre 2023
avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00232 du répertoire général, opposant : Monsieur [X] [E] [B] [Z], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP LEDOUX
Source officielleChambre sociale
64faba390f624005e653f7bf
6 septembre 2023
6 septembre 2023
, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00253 du répertoire général, opposant : Monsieur [U] [J] [P], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SCP LEDOUX
Source officielleChambre sociale
64faba390f624005e653f7c1
6 septembre 2023
6 septembre 2023
greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00257 du répertoire général, opposant : Monsieur [T] [J], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP LEDOUX
Source officielleChambre sociale
64faba390f624005e653f7c3
6 septembre 2023
6 septembre 2023
rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00258 du répertoire général, opposant : Monsieur [J] [N] [E] [I], demeurant [Adresse 7] Représenté par par la SCP LEDOUX
Source officielleChambre sociale
64faba390f624005e653f7c5
6 septembre 2023
6 septembre 2023
greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00259 du répertoire général, opposant : Monsieur [L] [D], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP LEDOUX
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
615e0e31c25a97f0381f5337
26 janvier 2015
26 janvier 2015
DEMANDEURS Madame [X] [V] veuve [F] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté Me Marion HASS de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0503 Mademoiselle [P] [F] [
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f98c979aae19b191c48
7 août 2024
7 août 2024
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTES : Madame [F] [Y] veuve [Z] [Adresse 3] [Localité 14] Représentée par Me Frédéric QUINQUIS de la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
659e4644553798000884721e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[F] [O] né le 21/3/1962 et décédé le 18/09/2022 née le 15 Août 1962 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Romain BOUVET de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8df
24 janvier 2008
24 janvier 2008
née le 30 Octobre 1950 à LOON PLAGE Demeurant ... 59279 LOON PLAGE représentée par Me LEGAL de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS Monsieur Jérôme Z...
Source officielle1re chambre sociale
6260f88f6d9e13277d6e37ad
20 avril 2022
20 avril 2022
clôture du 1er Février 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 FEVRIER 2022, en audience publique, Monsieur Georges LEROUX
Source officielleChambre des Baux Ruraux
64a7b21d3bcaf505db696a5c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[H] [G] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Leroux Me Le Blanc
Source officielleChambre 3-3
651fa4f2c601f083189914b2
5 octobre 2023
5 octobre 2023
SOY CUBA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Michel GOUGOT Me Krista LEROUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle1re chambre sociale
627ca8124781dc057dee7a62
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller M.
Source officielle1re chambre sociale
627ca8174781dc057dee7a84
11 mai 2022
11 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Caroline CHICLET,
Source officiellePage 17 sur 119