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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
659f97c43328fa00087a2604
10 janvier 2024
10 janvier 2024
social [Adresse 11] [Localité 3] Représentée par Me Mathilde GAUPILLAT, avocat au barreau de DIJON substitué par Me OLSZOWIAK , avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Organisme URSSAF DE LORRAINE
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2b2
11 mars 2008
11 mars 2008
ALSACE LORRAINE, à 36. 816, 45 Euros de perte de revenus locatifs, et pour la S. A. R. L.
Source officielle5ème Chambre
660f950ea40f8b0008cb77e1
3 avril 2024
3 avril 2024
MOTIFS DE LA DÉCISION L'appelante fait valoir qu'un contrat d'assurance a été conclu entre la bailleresse et la Mutuelle Alsace Lorraine Jura.
Source officielle5ème Chambre
6717406e6a24f8a713323bc6
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Lorraine a fait déposer ses écritures le 11 juillet 2023.
Source officielle5ème Chambre
678f383406f4e91c5f36c4be
16 janvier 2025
16 janvier 2025
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE Ordonnance , origine Juge de la mise en état de METZ, décision attaquée en date du 17 Mars 2023, enregistrée sous le n° 22/00034 Minute n° 25/00007
Source officielleChambre sociale-2ème sect
NANCYc/S.A
680b1a5a2364a383b77474fc
23 avril 2025
23 avril 2025
LA SOCIÉTÉ HÔPITAL PRIVÉ [Localité 1]-LORRAINE, représentée par Me [E], avocat au barreau de PARIS Nous, [C] [T], Conseiller, assisté de [V] [N], Greffier; Vu le jugement rendu le 11 septembre
Source officielleChambre 1 A
66235ac6aec0e60008fe98b7
17 avril 2024
17 avril 2024
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la cour Franck
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89832
2 octobre 2007
2 octobre 2007
ARRET No CPAM DE CREIL C / Société ARCELOR ATLANTIQUE ET LORRAINE gh / pc COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet A SECURITE SOCIALE ARRET DU 02 OCTOBRE 2007
Source officielleJuge des référés
DCA_24PA02345_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
ALSACE et de condamner la société SNCF Réseau à payer à la société CEGELEC Lorraine Alsace la somme de 1.000 euros au titre de l'article 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6319876251eeae4f1309d22c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Localité 8] (Maroc), de nationalité française, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Eptissam BELAMINE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0382 INTIMEE SA BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE
Source officielleChambre 1 A
67ef6fb77985d82da296f775
2 avril 2025
2 avril 2025
[R] a assigné la Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne devant le tribunal judiciaire de Saverne.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62da3e602eb797effb0703ee
21 juillet 2022
21 juillet 2022
du Bassin de Lorraine par le retraité sa vie durant, d'une somme déterminée.
Source officielleChambre 1 A
62cfb1f7548bc59fcf4f0ef4
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Elle soutient être fondée à opposer dans son principe, à la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Lorraine, la compensation des dettes connexes.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf51
27 juin 2008
27 juin 2008
X... ... 59240 MALO LES BAINS DUNKERQUE Représentant : Maître Michel LEDOUX (avocat au barreau de PARIS), substitué par Maître Patrice MOEHRING INTIMÉES : SAS ARCELOR MITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6451fb7248616ed0f8cd5040
2 mai 2023
2 mai 2023
Par acte du 13 avril 2022, l'URSSAF de Lorraine a interjeté appel à l'encontre de ce jugement.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-FBME SA GMV FRANCEc/S.A
6358cdddc40aa805a7864d4c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
SMA SA SAS FELLER INDUSTRIE LORRAINE S.A.S.U.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf6b6a90a057d2a5a90
26 avril 2022
26 avril 2022
EPITOGES, substitué par Me Pierre-André BABEL, avocats au barreau d'EPINAL INTIMÉE : Organisme UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES LORRAINE
Source officielle6ème Chambre
6316e4f2dd8d194f138d4d7a
1 septembre 2022
1 septembre 2022
EXPOSE DU LITIGE Par jugement du 27 août 2020, le tribunal judiciaire de Metz a : - débouté la SA Banque populaire Alsace Lorraine Champagne de l'ensemble de ses demandes dirigées à l'encontre de
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
603349063257a2b92d92b8bf
22 juin 2017
22 juin 2017
naissance 1] 1971 à [Localité 1] ([Localité 1]) - de nationalité française demeurant : [Adresse 1]s Représenté par Me Caroline Chambaert, avocat au barreau de Lille INTIMÉE Scop Banque Populaire Lorraine
Source officielleChambre sociale-2ème sect
NANCYc/S.A
66ac76a3a9cfa399a90d1f25
31 juillet 2024
31 juillet 2024
MAISONS D'EN FRANCE CHAMPAGNE & LORRAINE SUD ONS D'EN FRANCE SUD CHAMPAGNE), représenté par Me [R], avocat au barreau de NANCY Nous, [G] [L], Conseiller, assisté de [Y] [V], Greffier; Vu le jugement
Source officiellePage 17 sur 206