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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
65b9f2c08452800008b2b470
9 octobre 2023
9 octobre 2023
2021) Représentée par Me Gallig DELCROS de l'AARPI GZ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS APPELANTE Organisme [2] INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Philippe MELIN
Source officielleTARIFICATION
65b9f2d88452800008b2b47c
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Représentée par Me Aurélien GUYON de la SCP GUYON & DAVID, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE APPELANTE Organisme [2] INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Philippe MELIN
Source officielleChambre sociale
68f9b6c80a84a5e5f00168e6
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Ordonnance n° du 22/10/2025 N° RG 25/01298 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Le vingt deux octobre deux mille vingt cinq, Nous, François MÉLIN, président de chambre
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6358cdb5c40aa805a7864c61
25 octobre 2022
25 octobre 2022
François MELIN, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
63465958c024d1adffef75f4
11 octobre 2022
11 octobre 2022
François MELIN, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6346595ac024d1adffef7608
11 octobre 2022
11 octobre 2022
François MELIN, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6346595bc024d1adffef7614
11 octobre 2022
11 octobre 2022
François MELIN, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
63be63e313ef607c90ab6708
10 janvier 2023
10 janvier 2023
François MELIN, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
643f88e7ad85da04f53a3c23
18 avril 2023
18 avril 2023
François MELIN, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6284908a498a54057d102f34
17 mai 2022
17 mai 2022
François MELIN, conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
642d14cccb8fa004f57da2fe
4 avril 2023
4 avril 2023
François MELIN, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
697264eecdc6046d47513de8
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Philippe MELIN, président, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, présidente, et M. Emeric VELLIET DHOTEL, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66878ca705d6f7f678d48f28
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2023 (référence dossier N° RG 22/00137) PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [B] [G] né le 04 Juin 1972 de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] concluant par Me Géraldine MELIN
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
668cd22fbbc9a118c6c63e53
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Philippe Mélin, président, Mme Anne Beauvais, conseillère, et M. Renaud Deloffre, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
668cd230bbc9a118c6c63e5d
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Philippe Mélin, président, Mme Anne Beauvais, conseillère, et M. Renaud Deloffre, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6780be1f780de3a214879e66
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Philippe MELIN, président, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, présidente, et M. Renaud DELOFFRE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6780be1f780de3a214879e68
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Philippe MELIN, président, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, président, et M. Renaud DELOFFRE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6780be1f780de3a214879e6a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Philippe MELIN, président, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, président, et M. Renaud DELOFFRE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67189479d8ceca1cd7018e90
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Philippe MELIN, président, Mme Anne BEAUVAIS, conseillère, et M. Renaud DELOFFRE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre sociale 4-1
671894c7d8ceca1cd70193b4
21 octobre 2024
21 octobre 2024
APPELANTE DEFENDERESSE A L'INCIDENT C/ Madame [F] [Z] née le 09 Juillet 1979 à [Localité 5] (Russie) (99) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me David METIN
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