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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8cc
18 juin 2012
18 juin 2012
Il a verbalisé ces derniers jours une recrudescence d'une thématique délirante ancienne centrée sur sa femme et ses enfants.
Source officielleChambre 17 (SC)
62c67bdeca9bf263790306ca
6 juillet 2022
6 juillet 2022
nécessitant des soins immédiats auxquels elle n'apparaissait pas à même de consentir, le certificat caractérisant de manière suffisante une symptomatologie délirante s'exprimant sous la forme d'une thématique
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
63b91af8b63d827c909cad46
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Il résulte de l'avis médical motivé du 05 janvier 2023 du docteur [E] que le patient présente une symptomatologie psychotique majeure persistante avec un délire de thématique mystico religieuse mégalomaniaques
Source officielleHospitalisation D'office
62da3e552eb797effb07038a
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Le 29 juin, le docteur [J] estimait que la pensée de la patiente était encore désorganisées, avec une humeur élevée accompagnée d'un discours à thématique de persécution.
Source officielleJurid. Premier Président
6307108d7786aac563f2759f
19 août 2022
19 août 2022
Attendu le certificat de situation de 72 heures établi le 28 juillet 2022 rapporte que le patient souffre d'idées délirantes de persécution à thématique sexuelle dont les mécanismes sont hallucinatoires
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6629f371dc6faf0009588a7d
24 avril 2024
24 avril 2024
Elle présentait des troubles et des idées délirantes à thématique mystique et de persécution parlant d'« associés du diable » et des « âmes qui viennent la chercher », éléments de nature à perturber son
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66c5830e784a89285d3f335d
20 août 2024
20 août 2024
praticien relevant que si le patient était plus calme, il persistait une labilité émotionnelle importante avec une anxiété envahissante ainsi qu'une discours diffluent empreint d'idées délirantes à thématique
Source officielleChambre 17 (SC)
687b275b30e6dd8e1529beab
17 juillet 2025
17 juillet 2025
résulte du certificat médical en date du 15 juillet 2025 que le contact avec la patiente est correct mais fluctuant avec troubles du cours de la pensée, éléments délirants de mécanisme interprétatif à thématique
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688d9ccfa7cb93066e44395e
31 juillet 2025
31 juillet 2025
discours délirant, un refus régulier des traitements et de l'hospitalisation : A ce jour, Ie patient présente toujours un état de désorganisation psychique majeur avec un discours délirant de thématique
Source officielleChambre Premier Président
689acac38a5703d75a6684e5
31 juillet 2025
31 juillet 2025
date du 4 juillet 2025 établi par le Docteur [S] indique que si Madame [F] [T] présente une accélération psychique et un discours prolixe, désorganisé, contenant des éléments délirants florides, de thématique
Source officielleChambre Premier Président
67ef68c06b85edc07d34549e
3 avril 2025
3 avril 2025
Dans son certificat du 31 mars 2025, le docteur [L] rappelle que l'intéressé a été hospitalisé suite à des troubles du comportement de type hétéro-agressifs, constate la persistance d'un délire de thématique
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
653ca6b483c9498318209e15
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Les troubles psychiques, relevés ici dans les décisions du préfet, dont la dernière datée du 11 octobre 2023 mentionne les certificats des 6 et 8 octobre et les idées délirantes à thématique messianique
Source officielleAvis
CADA:20165684
9 février 2017
9 février 2017
S'agissant des points 5) et 6), le ministre de l'intérieur a indiqué que, conformément aux dispositions de l'article 3 du décret n° 2012-726 du 7 mai 2012, les thématiques abordées lors de l'entretien
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85440
10 novembre 2000
10 novembre 2000
Saint Georges 17100 SAINTES Ayant constitué pour avocat Maître ROSIER Jean Paul DEFENDEUR PRINCIPAL DEMANDEUR RECONVENTIONNEL 10) Monsieur Laurent A... domicilié : 8, rue Bois les Bridiers 17460 THENAC
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9324d
13 mai 2016
13 mai 2016
Enfin, le certificat médical circonstancié établi le 11 mai 2016 par le Docteur Z... mentionne : - que la symptomatologie clinique actuelle reste marquée par des propos délirants, à thématique de persécution
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93258
13 mai 2016
13 mai 2016
établi le 11 mai 2016 par le même médecin mentionne : - que l'état psychique s'est amélioré, - que l'humeur est maintenant en voie de stabilisation, - qu'on ne retrouve plus de convictions erronées à thématique
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93884
29 décembre 2016
29 décembre 2016
L'avis médical motivé du 26 décembre 2016 fait état d'un discours "prolixe", qui "reste délirant, sans critique possible, à mécanisme interprétatif et thématique mystique", ainsi que d'un état de santé
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162da7cdda066944ee0e92a
11 mai 2012
11 mai 2012
n° 111 de janvier/février 2008), Mitterrand, les faveurs du Prince (entretien avec Thierry Pfister Historia thématique n° 111 janvier/février 2008), Chirac : grands patrons et grands commis (entretien
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89628
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Elles se caractérisent pas la diffusion quotidienne d'un programme d'intérêt local et, en complément, d'un programme identifié fourni par un réseau thématique à vocation nationale ; - catégorie D :
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04992_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
En premier lieu, la commune de Gretz-Armainvilliers sollicite une substitution de motif tirée de la méconnaissance de l’OAP thématique « Habitat », dès lors que les combles, qui ne sont pas desservies
Source officiellePage 17 sur 76