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1 961 résultats pour « Véronique Parent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde9

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

Véronique Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8eddb

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

- constaté l'exercice conjoint de l'autorité parentale envers les enfants communs dont la résidence était fixée en alternance -aucune part contributive n'étant fixé et les prestations familiales étant

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

6035312f253bc35b8a0b94d7

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 3 ARRÊT DU 02 JUIN 2016 (n° 188, 1 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

60350ba1ffffa53873fbe635

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 1 ARRET DU 28 JUIN 2016 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c2

Appel

22 février 2011

22 février 2011

ESCOLANO, substitut général Arrêt REPUTE CONTRADICTOIRE, prononcé en Chambre du Conseil par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour d'appel, les parties ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89108

Appel

14 mars 2007

14 mars 2007

Non comparant, partie civile, intimé, représenté par Maître BEN DERRADJI Dalila, Avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e2

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

Puis Monsieur JAOUEN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 02 mars 2015 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e4

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

Puis Monsieur JAOUEN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 02 mars 2015 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

64f02d92db41fad9698799f9

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Localité 3] [N] [E] LA PROCUREURE GENERAL DE LA COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE Copie délivrée : par courriel le : 27 Juin 2023 - au Ministère Public - jld ho -Le patient

Source officielle
CA

ETRANGERS

6888573ddbf0f4a9225a77f7

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

à la Cour d'Appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Véronique THÉRY, greffière DÉBATS : à l'audience publique du vendredi 25 juillet 2025 à

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CA

Cour d'Appel

S.A. FORTIS BANQUE FRANCEc/Monsieur Michel X

6253c977bd3db21cbdd886aa

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

Z... de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bffb

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

c / LA SOCIETE PIERRE CONSEIL FONCIER Madame Véronique Marie Bénédicte Z... divorcée A...

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CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b292

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

Rolande Myriam Véronique Y... C / Alain Y...

Source officielle
CA

3e chambre

6035adaa45d65c119f42536f

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elisabeth BRICARD DE LA FOREST DIVONNE Me Philippe RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS Me Véronique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6ad

Appel

8 février 2011

8 février 2011

de gérer les vacances scolaires, conformément au régime précédemment fixé. - dit que chacune des parties gardera la charge des frais et dépens engagés par elle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f7bd3db21cbdd86d76

Appel

26 février 2004

26 février 2004

communes et sont réputés, en application du règlement de copropriété, parties communes.

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CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4ac

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

ESCOLANO, substitut général Arrêt REPUTE CONTRADICTOIRE, prononcé en Chambre du Conseil par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour d'appel, les parties ayant été préalablement avisées dans

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CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f260

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

MOTIFS DE LA DÉCISION : Les différences constatées entre, d'une part, les bons de livraison remis aux clientes et les factures et, d'autre part les bons de livraisons conservés par la société Les Moulins

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CA

Chambre 1-11 référés

6688ddf9676b73dd81b96c32

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2024 prorogée au 05 Juillet 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cc03

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Les parties sont parvenues à un accord homologué par ordonnance du 12 juin 2007 selon lequel Liam résiderait auprès de son père, tandis que Elena restait vivre chez sa mère, le droit de visite et d'hébergement

Source officielle

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