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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
603417aa5a4f2c0754c78273
7 février 2017
échangées par les parties entre juillet 2013 et janvier 2014 ne laisse aucun doute sur la nature de cet arrieré
Chambre 1-5
63d37960d1bc2605de4b4599
26 janvier 2023
[Z] [G], décédé demeurant [Adresse 7] représenté par Me Sébastien VICQUENAULT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Rudy ROMERO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [M] [G] intervenant
Chambre 4-5
63d3796dd1bc2605de4b45e0
[M] a produit de nombreuses correspondances électroniques échangées avec des cadres de la société entre le début du mois de septembre et la fin de l'année 2017.
CHAMBRE 2 SECTION 1
678b453cfc3c89482d4f208c
16 janvier 2025
au barreau de Lille, avocat constitué assistée de Me Ronald Sarah, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant INTIMÉE SARL Easyscom prise en la personne de son représentant légal, ès qualités
JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
697871b1cdc6046d47d75b79
20 janvier 2026
CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT --------------------------- S.A.S.
Cour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7B-ELGT SAS BHN COMPANYc/SAS CANONNE ET NEBOUT EXPERTS COMPTABLES ASSOCIES
6253cdbebd3db21cbdd94595
7 mai 2019
Elle estime que la somme réclamée à hauteur de 240 euros, au titre de la facturation du secrétariat juridique exceptionnel, n'est pas due, puisque correspondant à des opérations de cession d'actions entre
13e chambre
651d034ffe8d588318c1b04c
3 octobre 2023
Dans un des premiers mails échangés entre les parties après la signature du contrat, en date du 18 juillet 2018, le chef de projet 'paie' de la société Nibelis, initialement en charge du dossier précise
Pôle 4 - Chambre 2
68e743173940dd585f4f7552
8 octobre 2025
, toque : D1250 Ayant pour avocat plaidant : Me Vincent LOIR, AARPI LOIR FILZI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0874 INTIMEE Madame [T] [M]-[F] divorcée [D] née le 07 janvier 1957 à [Localité
Pôle 6 - Chambre 3
6033077862ecc379d9a7c5e1
26 septembre 2017
paritaire de PARIS RG n° 04/14235 APPELANTE Madame [Q] [P] épouse [U] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Liliane SABER, avocat
Chambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c90043758
11 janvier 2023
[O] à payer à Mme [M] une somme de 1 300 euros correspondant à la valeur moyenne des véhicules échangés, * condamnation de Mme [M] à restituer le véhicule Citroën à M. [O], - condamné M.
4ème Chambre
69fad1eacdc6046d47bf9c86
5 mai 2026
La maison a été évaluée entre 170 000 et 180 000 euros, soit une valeur moyenne de 175 000 euros.
Sociale D salle 1
67592dea4f06387a26ce76e6
18 octobre 2024
Durant son absence, celui-ci s'est rendu compte que des mails ont été échangés entre votre boîte mail et la sienne.
Chambre 4-1
69ef2013cdc6046d47b0660f
24 avril 2026
[S] avait aussi détourné et conservé à son domicile un échange confidentiel de courriels entre MM. [T], [Y] et [F]. 36.
1ère Chambre
6788a0a2a1dbfbd5d79cd62e
15 janvier 2025
écrits avec Madame [F], particulièrement les échanges de correspondance avec la commission de surendettement de la banque de France Les comptes de liquidation de la SCI ZUHUR, après la vente du bien
Chambre Commerciale
6974970acdc6046d4788d4d9
22 janvier 2026
Les échanges au cours du premier semestre 2021 entre les parties confirment si besoin était que celles-ci pouvaient, de fait, réaliser et partager sans difficulté des tests en situation réelle et échanger
69f1967fcdc6046d47ed9c36
28 avril 2026
- de nombreux emails étaient échangés entre les parties, notamment sur la période d'avril 2021 à avril 2022, lesquels démontrent non seulement la réalité de la relation contractuelle, mais également
6448c07b5ca6d8d0f8ef67c3
25 avril 2023
Elle expose : - qu'il résulte d'un commun accord entre les parties que l'offre et l'acceptation de la prestation ont été établis entre les sociétés Seguin Axel Organisation et Action Events ainsi qu'il
Pôle 6 - Chambre 7
651fa5afc601f08318991901
5 octobre 2023
Sur le grief de dénigrement à l'encontre de la société et de ses collaborateurs, la société produit plusieurs mails échangés entre M. [S] et l'équipe de commerciaux placés sous sa responsabilité.
Pôle 4 - Chambre 1
670a1177f178dc2492b0fbbe
11 octobre 2024
, avocat au barreau de PARIS, toque : B0991 assistée de Me Jessica FURINO, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code
Pôle 6 - Chambre 8
64422a00d2fa6fd0f8040569
20 avril 2023
de travail entre Madame [L] et la Société de Conseil, d'Assistance et de Gestion des Echanges Commerciaux, en conséquence -condamner la Société de Conseil, d'Assistance et de Gestion des Echanges
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