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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89086
20 mars 2007
20 mars 2007
préjudice de M.X... qui a été victime d'un accident ménager à l'occasion duquel il s'est coupé profondément au niveau de la face latérale externe du pouce de la main droite avec le verre servant de bac à légumes
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d2
2 octobre 2007
2 octobre 2007
l'enquête sur les faits et infractions reprochés à Philippe X..., lors de la perquisition à son domicile, les services de police découvraient notamment la somme de 14 800 euros placée derrière le bac à légumes
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92034
17 février 2015
17 février 2015
, échalotes etc... sans manutention de caisses et le ramassage des légumes sans manutention de caisses.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
653219da9e4ea48318f5a9cf
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[W] [U], exploitant agricole, a pour activité principale la culture de fruits et légumes et leur vente sur les marchés.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65166cc4788aac83189e9e34
6 septembre 2023
6 septembre 2023
LES FAITS La société Le Roy Muribane, spécialisée dans le commerce en gros de fruits et légumes, fournit en produits frais (depuis 1996) des supermarchés exploités en franchise sous l'enseigne Leader
Source officielleSociale C salle 1
66b5b1081eb0145eaea82f10
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[S] établie le 11 mai 2017 faisant état de remarques de clients sur le manque de propreté et de fraîcheur du rayon fruits et légumes et la présence de périmés.
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2605d6f7f678d495aa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Cette même journée, alors que vous étiez dans la légumerie, vous avez lancé un carton à travers le couloir; ce carton a heurté Monsieur [N], votre responsable.
Source officielle1ère Chambre
6538b4307ffc2c8318ee01d5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ils étaient les seuls utilisateurs de ce chemin et y avaient installé un petit hangar pour préparer les légumes, un poulailler dont l'entretien du chemin et du terrain a toujours été effectué par la famille
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03219_20260205
5 février 2026
5 février 2026
A..., ressortissants de nationalité marocaine, a été constatée sur un stand de vente de légumes exploité par cette société. 12. La société Massia soutient que M.
Source officielle2ème CH - Section 2
677cc325cf451bb7cd9292f1
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Par testament authentique du 26 juillet 2006, Mme [F] [S] veuve [Z] a, quant à elle, légué par préciput et hors part à deux de ses filles, Mme [I] [Z] et Mme [W] [C] [Z], conjointement et indivisément
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6037221ddc1f74bc2bf95169
3 juin 2015
3 juin 2015
gestion de ses biens Certificat établi à la demande de l'intéressée et remis en main propre pour faire valoir ce que de droit. » Considérant qu'il n'est pas contesté que la propriété sur les biens légués
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162efb58fe037d2cb4a0521
8 février 2012
8 février 2012
Si nous venons à décéder tous les deux dans un même événement ou si lui a survécu, je lègue les meubles et objets mobiliers à mes neveux en parts égales - Monsieur [C] [U] ou ses descendants - Madame [
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897fe
27 novembre 2007
27 novembre 2007
qualité d'associés, la sarl EN'DIVA inscrite au RC ARRAS avec comme date de commencement d'exploitation le 1er juin 2001 ayant pour activité principale le négoce d'endives et tous autres fruits et légumes
Source officielleAvis
CADA:20161465
12 mai 2016
12 mai 2016
, à la suite du refus opposé par le maire de Sollies-Toucas à sa demande de communication d'une copie de documents concernant la réalisation de 70 logements en programme mixte sur le site du Pied de Lègue
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
642e75a58b510604f5bc1d4a
5 avril 2023
5 avril 2023
COMPLÉMENTAIRS NECESSAIRES BIEN ENTENDU EN CAS DE DIFFILCULTE DE LEUR MERE À LEUR MAJORITÉ MES FILLES DEVRONT LUI ASSURER UN LOGEMENT ET LES MOYENS DE VIVRE EN CE QUI CONCERNE MON FILS [Z] JE LUI LÈGUE
Source officielle2ème CH - Section 1
63d37adfd1bc2605de4b4bda
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il ajoute que selon l'article 1003 du code civil, l'universalité du patrimoine du défunt peut être léguée à une ou plusieurs personnes,sans qu'il soit nécessaire que ces legs figurent sur un même testament
Source officielleChambre civile 1-1
660cf26f7c1ccb0008628fad
2 avril 2024
2 avril 2024
[W] [P] avaient un droit à percevoir le fruits des biens légués à compter de cette date, donc de percevoir les loyers des immeubles.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fde30949e4e350d961da61d
3 juillet 2018
3 juillet 2018
', enregistrée le 14 juin 2006 auprès de l'OMPI et couvrant le territoire de la France, pour désigner les produits suivants: « Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163a2404e100fed5ecc2e9b
30 juin 2010
30 juin 2010
obligation en fait d'ouvrir en permanence, * concernant les locaux, absence de toutes possibilités de travaux d'agencement par eux-mêmes, de travaux indispensables ; contrôles de la disposition des légumes
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d09
14 janvier 2002
14 janvier 2002
l'entrée en vigueur du plan d'occupation des sols de la commune de CALENZANA, - a donné acte à Monsieur André X... du fait que sa faculté de choix des biens composant la quotité disponible a lui léguée
Source officiellePage 17 sur 116
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