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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
633e701cf8faf13e2e973d9b
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Gilles BALAY, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68df589e5835300816d8160e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le certificat médical du 12 septembre 2025 du Dr [U] [H], a établi la présence des troubles suivants chez Mme [T] : Confuse, thymie labile, discours désorganisé fait de barrages, ambivalences, incohérence
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00780_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
La réfection complète du barrage pourra être programmé d'ici environ un an ().
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd8727f
23 septembre 2004
23 septembre 2004
FEDIDA, avocat au barreau de PARIS [**][**][**][**][**][**][**][**] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Juin 2004 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872c2
23 septembre 2004
23 septembre 2004
FEDIDA, avocat au barreau de PARIS [**][**][**][**][**][**][**][**] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Juin 2004 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY
Source officielle1ère chambre civile A
61630e56da3e3d306603680c
8 mars 2012
8 mars 2012
pas anticipé la situation en mettant en place une sorte de règlement spécifique sur les droits et usages de la maison, de n'avoir pas fait cesser l'attitude de Mme [U] consistant notamment à faire barrage
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d31
10 mars 2005
10 mars 2005
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Francine BARDY, Président, Madame Lysiane LIAUZUN, Conseiller, Madame Françoise SIMONNOT, Conseiller,
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21470_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
" gilets jaunes ", des groupes de manifestants se sont installés entre le 17 novembre 2018 et le 15 décembre 2018 sur le carrefour giratoire d'accès à ce centre commercial et ont mis en place des barrages
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91742
24 avril 2014
24 avril 2014
Elle fait valoir pour l'essentiel : - qu'ils ont vécu en concubinage jusqu'au mois d'avril 2010 et ont fait l'acquisition d'un bien immobilier faisant partie du Groupement d'habitations " Col BARRAU ",
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f95c6d9e13277d6e39c1
20 avril 2022
20 avril 2022
Il lui est également reproché d'avoir refusé catégoriquement, le 18 décembre 2017, malgré la demande expresse du chef de site, de balayer le parking du site.
Source officielle3e chambre civile
633fc31de633183e2ee17a52
6 octobre 2022
6 octobre 2022
barreau de MONTPELLIER SARL HPA HOLDING anciennement dénommée GROUPE GARRIGAE [Adresse 14] [Localité 4] Représentée par Me Bernard BORIES de la SCP MAGNA BORIES CAUSSE CHABBERT CAMBON AQUILA BARRAL
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
63c256670bfda47c90075ef3
13 janvier 2023
13 janvier 2023
suivant déclaration d'appel du 22 mai 2020 APPELANT : Monsieur [W] [Z], né le 07 Mai 1955 à [Localité 4] (13), de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Claire LE BARAZER
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
63c256680bfda47c90075ef5
13 janvier 2023
13 janvier 2023
APPELANTE : Société Anonyme ETUDES GESTION TRANSIT (EGETRA), prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Claire LE BARAZER
Source officielleCour d'Appel
U LIBOURNAIS prise en la personne de son représentant légalc/L'ASSEDIC AQUITAINE
6253c9fdbd3db21cbdd89c20
15 novembre 2007
15 novembre 2007
prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social sis 56 avenue de la Jallère - Quartier du Lac - 33056 BORDEAUX CEDEX, Représentée par Maître Patrick LE BARAZER
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
662b43e8fe25450008314ada
25 avril 2024
25 avril 2024
[P] [Z], domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric BARDY de la SELARL BARDY-LESUEUR, avocat au barreau d'ESSONNE, présent à l'audience COMPOSITION
Source officielle4e chambre civile
6780badaf25437b69df75af2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
(11) de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 8] Représenté sur l'audience par Me Vincent LE JUNTER substituant Me Alain ARMANDET de la SELARL VINCKEL - ARMANDET - LE TARGAT - BARAT
Source officielle2ème chambre civile - HSC
660e43080740db0008fa92c1
3 avril 2024
3 avril 2024
2024 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [R] [E], né le 31 Janvier 1989 à [Localité 4] (33), actuellement hospitalisé au CHS [3] assisté de Maître Isabelle JIMENEZ-BARAT
Source officielleChambre Premier Président
653a070ed0451e8318d0ec77
25 octobre 2023
25 octobre 2023
rendue par le tribunal judiciaire du Havre en date du 15 juin 2023 DEMANDERESSES : Sarl LUCAS PHILIPPE EURL RCS de Rouen 413 174 392 [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Me Nicolas BARRABE
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
653b59b5502b828318c4e59c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
IT01885280899, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] (ITALIE) Représentée par Me Aude BARATTE
Source officielle1ère Chambre A
5fd9cd70ae1ac706e87e2335
21 novembre 2019
21 novembre 2019
BEZIERS le 29/03/2010 APPELANTS : Monsieur [J] [R] né le [Date naissance 5] 1932 à [Localité 13] (Espagne) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Florence DELFAU-BARDY
Source officiellePage 18 sur 97