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Composition de la Cour lors du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle

8ème chambre

64a66059bbd03a05db965279

Appel

5 juillet 2023

Composition de la Cour lors du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller Arrêt par défaut rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle

Chambre 3-3

6274badf2799a9057d5dce39

Appel

5 mai 2022

Par ailleurs, s'il ne peut être contesté que la SARL AB Conseil est intervenue dans le cadre des négociations entre le vendeur du terrain, représenté par l'agence immobilière Muller-Becou et la SARL Alpha

Source officielle

8ème chambre

642e63eb826f3a04f5216875

Appel

5 avril 2023

Février 2023 Date de mise à disposition : 05 Avril 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 5

696a185ccdc6046d4782149b

Appel

15 janvier 2026

économiques de PARIS - RG n° 2023019149 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia BEZZOU

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 7

670e05f110ea465c0ffcf872

Appel

14 octobre 2024

ORDONNANCE rendue par Monsieur Bertrand GELOT, conseiller, assisté de Mme Lydia BEZZOU, greffière lors de la mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 8

6868b37275a2d196dbc19117

Appel

4 juillet 2025

dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président de chambre, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier lors des débats : Lydia BEZZOU

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 8

6868b37375a2d196dbc1911f

Appel

4 juillet 2025

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 5

6887316f1692fcf85d581efe

Appel

25 juillet 2025

[Localité 7] [Localité 5] - RG n° 23/04834 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne ZYSMAN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia BEZZOU

Source officielle

8ème chambre

6791dfeb1c87724b5e69d881

Appel

22 janvier 2025

2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 04 Décembre 2024 Date de mise à disposition : 22 Janvier 2025 Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, président, et Véronique MASSON-BESSOU

Source officielle

8ème chambre

660e430c0740db0008fa9353

Appel

3 avril 2024

tenues en audience publique : 05 Mars 2024 Date de mise à disposition : 03 Avril 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique MASSON-BESSOU

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 8

68f31f0647bd0e19a239d53b

Appel

17 octobre 2025

composée de: Florence LAGEMI, Président de chambre, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Lydia BEZZOU

Source officielle

8ème chambre

6013649339d2a8b1d8361d8a

Appel

27 janvier 2021

Composition de la Cour lors du délibéré : - Karen STELLA, conseiller faisant fonction de président - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller - Raphaële FAIVRE, vice-président placé près le premier président

Source officielle

1ère Chambre

5fdbca0be4ffcfa9175e14a4

Appel

29 janvier 2019

de réception des travaux de ravalement du 29 avril 2003 (lot 01b entreprise Sorebat), l'état d'avancement des travaux de gros oeuvre au 29/08/2000 (date de la liquidation judiciaire de l'entreprise Begoc-Travaux

Source officielle

8ème chambre

5fca5a5a233bb73181f37620

Appel

17 novembre 2020

Source officielle

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd87026

Appel

16 décembre 2003

Les magistrats du siège ayant assisté aux débats ont délibéré conformément à la loi. dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur Alain X... né le 31 juillet 1950 à BETOUS (32110) de nationalité Française

Source officielle

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be29

Appel

20 novembre 2007

- Madame CARRIER, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désignée par ordonnance de Monsieur Le Premier Président en date du 3 septembre 2007, - Madame MERTZ, Conseiller, - Monsieur BETOUS

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a570

Appel

4 décembre 2006

né le 8 septembre 1948 à CAHORS (46000) de nationalité française demeurant ... 46000 CAHORS représenté par la SCP GUY NARRAN, avoués assisté de Me FAUGERE de la SCP FAUGERE - BELOU - LAVIGNE, avocats

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d349

Appel

11 décembre 2006

.- Y... le 23 février 2005 ; Qu'en l'absence de règlement, un titre exécutoire visant indistinctement les six certificats de non-paiement a été dressé par la SCP REVOLAT-BEGOULE le 17 mars 2005 avant

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Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940d0

Appel

26 juillet 2018

assistée de Me Laurent BELOU, avocat au barreau du LOT APPELANTE d'un Jugement rendu par le Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de CAHORS, décision attaquée en date du 21 Décembre

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