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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
62c52949a2c4236379079610
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[R] (l'acquéreur) un compromis de vente portant sur un chalet à usage d'habitation d'une superficie de 128 m2, ses annexes et un étang de 1 000 m2 situés à [Adresse 14], le tout cadastré section B n° [
Source officielleChambre 2 A
653ca60183c9498318209c47
27 octobre 2023
27 octobre 2023
qui dessert le fonds et le chalet, et qu'il incombe à M.
Source officielle9e Chambre B
61629873201c88caf8c4e1ad
21 mars 2013
21 mars 2013
Succombant en appel, la société CHAILLAN sera condamnée aux entiers dépens.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6263992e81d302277d8e8c2c
22 avril 2022
22 avril 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 février 2022 , en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Monique CHAULET
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c56
22 janvier 2021
22 janvier 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 décembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3f3
30 juin 2011
30 juin 2011
rue Paul Bert 74100 ANNEMASSE représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SCP REFFAY & ASSOCIES, avocats au barreau de L'AIN DEFENDERESSES A LA REQUETE : SAS CHALETS
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff858fa4ff9ec259c09501
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CHARLET NAUTIC Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 10 novembre 2020
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67ef6b0766129746fdd69d8d
3 avril 2025
3 avril 2025
et [P], en leurs qualités de propriétaire et d'occupants des lieux, devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Meaux aux fins de voir notamment ordonner, sous astreinte, la démolition des chalets
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00511_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Elle soutient que : – le chalet n’est pas de nature mixte ; elle est dans l’obligation de fermer l’établissement entre mai et novembre, sans que son gérant et ses associés ne fassent un usage privé
Source officielle1re Chambre B
6162a32d36ab09eb9a2fd868
21 février 2013
21 février 2013
La SCI Eras déplorant avoir exposé des frais supplémentaires et subir par ailleurs la présence d'un débord de la lisse basse en bois sur la quelle repose l'ossature du chalet, un expert judiciaire , M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02811_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Le 30 juin 2015, Mme B E a obtenu un permis de construire pour l'édification d'un chalet comportant deux logements, à Pralognan-la-Vanoise.
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef8
2 juillet 2021
2 juillet 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 mai 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd94a03
10 janvier 2020
10 janvier 2020
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Monique CHAULET
Source officielle1ère Chambre
6451fb1348616ed0f8cd4f59
2 mai 2023
2 mai 2023
Sur la location du bien Les versements prévus, reposent sur le postulat d'une location du chalet pour un loyer annuel de 476 000 euros.
Source officielle1ère Chambre
66162bdc99851e0008f1e590
9 avril 2024
9 avril 2024
- Juger que les défauts de dimensionnement du chalet étaient connus de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04310_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
A, gérant de la SCI, a acquis des parcelles situées , chemin de Verdisse sur le territoire de cette commune, cadastrées , supportant un petit chalet et une " maison d'habitation " incendiée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162d67ca2a5768a176c562f
9 octobre 2012
9 octobre 2012
et s'est retranché derrière l'intérêt social alors que la cession de trois biens immobiliers à haut rendement locatif dans le quartier des affaires de [Localité 9] et l'acquisition parallèle de deux chalets
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03051_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
E a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 9 janvier 2017 par lequel le maire de La Clusaz a refusé de lui délivrer un permis de construire en vue de l'édification d'un chalet
Source officielle1ère Chambre
62c67bd4ca9bf263790306be
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[V] a entrepris des travaux sur son lot de copropriété consistant notamment en un agrandissement et un rehaussement de la partie du chalet lui appartenant.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
62bfe0bc413a8b69b32bf1c2
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme [B] [G]., conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
Source officiellePage 18 sur 103
CHAILLET, Lilian, René, Simon, Maurice
21/06/2026
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SARL CHAILLET
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
09/06/2026
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Defachelle, Chantal, Chaillet
17/04/2026
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CHAILLET, Christine
10/04/2026
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Chaillet, Pauline
15/03/2026
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