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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65a8d47be12c85000874af8a
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ARCHITECTURE' Représentant : Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS appel irrecevable à son égard - ordonnance incident du 04.04.23 Représentant : Me Alain CHARDON
Source officielle1ère Chambre
65a8d47fe12c85000874af8c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ARCHITECTURE' Représentant : Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS appel irrecevable à son égard - ordonnance incident du 04.04.23 Représentant : Me Alain CHARDON
Source officielleChambre Sociale
64a9001303029105dbedc397
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Elle affirme que l'assuré a bien été exposé au risque au sein de la société [7], spécialisée dans l'installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauteries au sein de laquelle il a travaillé
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03725_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
La SAS 9A Climbing, dont le siège est à Voiron (Isère), qui a pour activité la conception et la commercialisation de chaussons d'escalade, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d9a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
au 30/09/1990': ouvrier annexe travaux préparatoires charbon, du 01/10/1990 au 28/02/1995': chef équipe annexe chantier creusement charbon, du 01/03/1995 au 31/05/1997': élargisseur galerie chef de
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17aba
27 janvier 2025
27 janvier 2025
, du 01/07/1995 au 31/12/1996 : installateur taille ou traçage charbon.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a9103
8 avril 2024
8 avril 2024
/1982 au 31/10/1982 : piqueur travaux charbon travaux préparation, du 01/11/1982 au 30/11/1983 : conducteur machine abattage traçage, du 01/12/1983 au 31/01/1984 : piqueur travaux charbon chef poste
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67134bf9208351cec6586669
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Le 11 novembre 2016, un album incluant plusieurs chansons interprété par un groupe de rap américain dénommé « A Tribe called Quest » a été publié.
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856cc
11 octobre 2001
11 octobre 2001
L'une des dernières étapes du processus est dénommée élution et consiste àdésorber les métaux "or-cuivre-argent contenus dans les charbons par une solution chaude de cyanure et de soude.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6684eb07a0de54ff609f7fe0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
REUNION CHAUDRONNERIE MAINTENANCE [Adresse 8] ' [Localité 7] Représentée par Me Virginie KOERFER BOULAN de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0378, avocat postulant
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL22728_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
limitée Cartier (Pessan 32550), l'exploitation agricole à responsabilité d'Emberbail, l'exploitation agricole à responsabilité limitée des Trilles, l'exploitation agricole à responsabilité limitée Chausson
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c9a
15 janvier 2002
15 janvier 2002
CHAUDUN CHIFFOLEAU DIERES MONPLAISIR Me CARCHON ---- Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON --- Contentieux 1ère CHAMBRE CIVILE --- JUGEMENT du 15 Janvier 2002 --- DEMANDEUR : Maître DUTOUR,es-qualité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01038_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
15 265 euros ; - l'administration fiscale ne rapporte pas la preuve qui lui incombe de ce que la somme de 15 265 euros relative à la taxe sur la valeur ajoutée sur une facture reçue de la société Chausson
Source officielle1ère chambre civile
6163e0fc925cfde126683793
7 septembre 2009
7 septembre 2009
[U] interprète de la chanson 'bel et bon', oeuvre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8f3
18 octobre 2011
18 octobre 2011
, avoués à la Cour assistée de Me Bruno SAFFAR, avocat au barreau de PARIS, toque : E 809 Madame Martine Z... ... 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1ba8cdc6046d47aff93e
24 avril 2026
24 avril 2026
* * * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Créée en 1982, la société [1] a pour activité principale l'installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie et emploie plus
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af7a1775905dba3bbe2
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Présidée par Nathalie PALLE, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON
Source officielleETRANGERS
6896d801fd8bd33bb83ea5db
8 août 2025
8 août 2025
né le 16 Janvier 2007 à [Localité 4] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline CHAUDON
Source officielleETRANGERS
689ace4d59da8ae4eb0069b5
7 août 2025
7 août 2025
Avril 1996 à [Localité 4] ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline CHAUDON
Source officielle1re Chambre C
603720e4dace84baf166b41d
4 juin 2015
4 juin 2015
C/ [M] [E] [Y] [E] [Q] [E] [T] [E] [L] [E] [N] [N] [B] [X] SCI NOTRE DAME Grosse délivrée le : à : Maître PIETRA Maître DESOMBRE Maître GUEDJ Maître CHAUDON
Source officiellePage 18 sur 161