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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
6811aebe81f47e994feb2713
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
6811aebe81f47e994feb2719
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
6811aebe81f47e994feb271b
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
6811aec081f47e994feb2729
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
6811aec081f47e994feb2731
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
67f8a5beec820a3a2a05e7ae
8 avril 2025
8 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre Sociale
68f1cd882f77035fb0bf7f62
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre 3-4
64a7af093bcaf505db696266
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Adresse 3]', demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me FERNANDES-THOMANN
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00987_20240220
20 février 2024
20 février 2024
B G et Mme C E, représentés par Me Clément Pialat, concluent à la confirmation du jugement attaqué, au rejet de la requête d'appel et de la demande de sursis à exécution du jugement contesté et à ce que
Source officielleChambre 4-8
62760c3c593736057d78a8ea
6 mai 2022
6 mai 2022
Rôle N° RG 20/02659 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFUFS URSSAF PACA C/ SAS SAPRIMEX Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Clémence AUBRUN - Me Denis FERRE Décision
Source officielle1re chambre sociale
6285e1356a1876057df5d366
18 mai 2022
18 mai 2022
Montpellier INTIMES : Maître [X] [U] Mandataire liquidateur de la SARL ICA TAXI AMBULANCES suivant jugement de liquidation judiciaire du 11/01/2017 [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Fernand
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fbd
13 février 2006
13 février 2006
Montaudran - BP 4056 31029 TOULOUSE CEDEX 4 représentée par la SCP MALET, avoués à la Cour assistée de la SCP CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMES SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA
Source officielleCh. civile et commerciale
6a1135a2cdc6046d47a60928
22 mai 2026
22 mai 2026
barreau de Caen substitué par Me PETIT INTIMEES : SAS FAURECIA AUTOMOTIVE HOLDINGS [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Karine MANN, avocat au barreau de l'Eure et assistée de Me Clément
Source officielle1re chambre civile
62848fc6498a54057d102d7f
17 mai 2022
17 mai 2022
le tribunal de Proximité du Creusot - RG : 11-21-000400 APPELANTE : Madame [N] [L] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 7] (21) [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Clémence
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
697494a5cdc6046d4788aecd
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Clément COLIN ARRÊT : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielle3e chambre civile
6789f6ff39ae1759ccf60624
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Adresse 12] [Adresse 25] [Localité 10] Représentée par Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER - non plaidant MMA ASSURANCES assureur de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a830
22 janvier 2008
22 janvier 2008
L'affaire a été débattue le 04 décembre 2007 à 13 heures 45, en audience publique, Madame LOURMET, Conseiller ayant été préalablement entendu en son rapport, devant la Cour composée de : Madame FERRARI
Source officielleChambre Sociale
68e7417dac880aa7ee21f1c6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme [I] BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [I] [C] [Adresse
Source officielleChambre Sociale
686ca6e6ab48d770a9cb5d88
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6970d1a8cdc6046d471cf948
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[A]-BORGHESE demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Xavier LAYDEKER de la SELARL LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Clémence TOSTIVINT, avocat au barreau
Source officiellePage 18 sur 19