Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87762
27 juillet 2005
27 juillet 2005
Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Sabrina X... née le 11 Avril 1977 à RIS ORANGIS (91130) demeurant 22 rue Paganel Appt 42 47000 AGEN représentée par la SCP TESTON - LLAMAS, avoués assistée de Me Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93048
16 mars 2016
16 mars 2016
Didier Laurent Francis Y..., né le 24. 05. 1972, demeurant et domicilié ès qualités audit siège ... 20117 CAURO ayant pour avocat Me Jean Michel ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine
Source officielle8ème chambre
64a66060bbd03a05db965291
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[S] [C] né le 25 Avril 1982 à [Localité 8] (92) [Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Me Roxane DIMIER de la SELARL DPG, avocat au barreau de LYON, toque : 1037 * * * * * * Date de
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
642fb6b0cece1704f57477d6
6 avril 2023
6 avril 2023
[U] et [T] d'une part, et la société Dici d'autre part, représentée par M. [W], ès-qualité de président de Dici.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
68f07c008df3795388ea9a48
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Didier LE CORRE, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
697afff7cdc6046d47109d56
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Didier LE CORRE, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8731a
14 février 2005
14 février 2005
INTERPROMOTION C/ Didier X......
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
66fe357591b69e88a370fe3f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre, Président de formation Monsieur Didier
Source officielleChambre Sociale
62d64974aa6a2f06030d261a
28 avril 2022
28 avril 2022
son représentant légal, domicilié en cete qualité au siège social 2 rue Jules Ladoumègue 37000 TOURS représentée par Me Laure MOIROT, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Didier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603255f073beaa8b5f8a4bcb
23 février 2018
23 février 2018
Adresse 2] [Adresse 2] Non comparant, représenté par Me Roxane MATHIEU de la SELARL MATHIEU AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Décembre 2017 Présidée par Didier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01009_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
bien à l'issue des travaux révèle, au contraire, le caractère purement patrimonial de l'opération en cause, la vente du bien n'ayant été décidée que parce qu'une opportunité s'est présentée et par un besoin
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f27
2 novembre 2006
2 novembre 2006
F04/441 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 02 NOVEMBRE 2006 APPELANTE : SA LEGRAND 91, rue Chossegros BP 3 69270 COUZON AU MONT D'OR représentée par Me Didier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
615e0e0ac25a97f0381f519f
28 janvier 2015
28 janvier 2015
[Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Florence CALLIES de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Décembre 2014 Didier
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63119dd06f0d304f138e5f57
1 septembre 2022
1 septembre 2022
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Didier
Source officielleChambre civile
69e9ae0dcdc6046d4737f7b6
22 avril 2026
22 avril 2026
Au cours de ce délibéré, Madame Géraldine VOISIN, Conseillère, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier DE SEQUEIRA, Président de chambre,de Madame Géraldine VOISIN, Conseillère et de Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdb19e8e177c7ae87212459
9 avril 2019
9 avril 2019
Didier MALINOSKY, Vice-président placé, chargé du rapport.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6034b92583ffafa4aed2c4a6
10 octobre 2016
10 octobre 2016
avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Mai 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel BUSSIERE, Président Agnès THAUNAT, Conseiller Didier
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03997_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Un tel motif s'apprécie au regard des besoins du service ou de considérations tenant à la personne de l'agent.
Source officielle3e Chambre B
61625c8cd64a6b1f51487673
15 mai 2014
15 mai 2014
APPELANTS Madame [I] [R] née le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Didier LODS, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [D] [R] né le [
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875c2
10 mai 2005
10 mai 2005
Maître Olivia LONGUET, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 24 août 2004 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 mars 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Didier
Source officiellePage 18 sur 94