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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
627f48c1551627057d32deca
12 mai 2022
12 mai 2022
MILLE VINGT PARTIES EN CAUSE : Monsieur [D] [J] né le 25 Avril 1950 à [Localité 6] (60) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Delphine VANOUTRYVE de la SCP DRYE
Source officielleChambre sociale
628dcaf814cc2751aa86bba1
5 mai 2022
5 mai 2022
Car aux dates suivantes : - le 6 décembre 2018 j'observe une boîte de Fervex® adulte, une boîte de Drill® pastille miel qui est mise à l'arrière dans un sachet sur l'étagère du personnel, - le 13 décembre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
696b56bccdc6046d47a0a11e
16 janvier 2026
16 janvier 2026
CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 16 JANVIER 2026 APPELANTE : [T] [I] épouse [Z] née le 09 Avril 1978 à [Localité 10] (TUNISIE) [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Abdelhakim DRINE
Source officielle1ère Chambre civile
670f581e4ad0d5ee7d7e5a2c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
IMMOBILIER CONSEIL DES HAUTES HAIES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Bruno DRYE de la
Source officielle3e chambre
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13 septembre 2018
13 septembre 2018
né le [...] à SINGAPOUR 2 Jardine Court 24 Mount Butier Drive, Jardine Lookout HONG KONG 2/ Madame Elisabeth B... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c213
17 juin 2008
17 juin 2008
né le 04 Mai 1951 à COMPIEGNE (60200), de nationalité Française ... 34000 MONTPELLIER NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me DRYE de la SCP DRYE DE BAILLIENCOURT ET ASSOCIES, avocats
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02587_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
matérialité des faits en cause est dès lors établie, ainsi que l'ont, à juste titre, retenu tant l'inspectrice du travail que le ministre du travail, dans leurs décisions respectives, ainsi que la DRIEETS
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03220_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 octobre 2023 et un mémoire, non communiqué, enregistré le 29 août 2024, Mme C B épouse A, représentée par la SELARL Drine avocat, agissant
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdb1da9db5300b252a5f7a7
8 avril 2019
8 avril 2019
Ce véhicule devra faire l'objet d'une visite d'homologation dans les services des DRIEE ou des DREAl.
Source officielleChambre Sociale
661e14d50f653b0008df2ab1
15 janvier 2024
15 janvier 2024
VS/GB COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT N° 23 DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE AFFAIRE N° : RG 23/00203 - N° Portalis DBV7-V-B7H-DRIV Décision déférée
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0e65c25a97f0381f55f4
10 avril 2013
10 avril 2013
poursuites et diligences de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] SARL ALONSO ENTERTAINMENT GMBH venant aux droit de VIF BABELSBERGER FILMPRODUKTION Gmbh & Co Dritte
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68ef2dc38a85971c3ac200dc
14 octobre 2025
14 octobre 2025
GC NETTOYAGE copie exécutoire le 07 octobre 2025 à Me Drye Me Laermans OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 14 OCTOBRE 2025
Source officielle18e Chambre
61609a5154c6ec55cf7101f4
14 mai 2013
14 mai 2013
L'analyse des pièces de la procédure permet de retenir que Monsieur [M] a ainsi détourné les mandats de DANJOU LORRAINE, PASTIFRANCE, AZUR DISTRIBUTION, ARCHES D'OC DRIVE, DARVER, DOMAINE OTT et SDV OTT
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22154_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
permis de construire valant autorisation d'exploitation commerciale pour la construction d'un centre commercial Carrefour Market et d'un hall composé de trois boutiques et services et la création d'un " drive
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT01591_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
délivrer un permis de construire valant autorisation d'exploitation commerciale pour l'extension d'un magasin à l'enseigne Super U et la création d'un point de retrait des marchandises par automobile (" drive
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA01457_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
L’inspectrice du travail de l’unité départementale de la Seine-Saint-Denis de la DRIEETS d’Ile-de-France a refusé de lui accorder ces autorisations par des décisions, respectivement, du 7 janvier 2022,
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc23
28 septembre 2012
28 septembre 2012
REQUERANT EN DEFERE : Monsieur Daniel X... ... 97228 SAINTE LUCE/ MARTINIQUE représenté par Me Driss EL HARZLI, avocat au barreau de MARTINIQUE DEFENDEUR EN DEFERE : SA CREDIT MODERNE ANTILLES
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc24
28 septembre 2012
28 septembre 2012
REQUERANT EN DEFERE : Monsieur Daniel X... ... 97228 SAINTE LUCE/ MARTINIQUE représenté par Me Driss EL HARZLI, avocat au barreau de MARTINIQUE DEFENDEUR EN DEFERE : SA CREDIT MODERNE ANTILLES
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc3c
28 septembre 2012
28 septembre 2012
REQUERANT EN DEFERE : Monsieur Daniel X... ... 97228 SAINTE LUCE/ MARTINIQUE représenté par Me Driss EL HARZLI, avocat au barreau de MARTINIQUE DEFENDEUR EN DEFERE : SA CREDIT MODERNE ANTILLES
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc54
28 septembre 2012
28 septembre 2012
REQUERANT EN DEFERE : Monsieur Daniel X... ... 97228 SAINTE LUCE/ MARTINIQUE représenté par Me Driss EL HARZLI, avocat au barreau de MARTINIQUE DEFENDEUR EN DEFERE : SA CREDIT MODERNE ANTILLES
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DRIE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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DRIENCOURT, Justine Francine Monique
24/07/2026
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16/07/2026
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JOHN DRIEGE FRANCE
12/07/2026
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