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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
67f605db0693b6995965629c
8 avril 2025
La société [14] affirme qu'à aucun moment le salarié n'est contraint d'adopter des postures sollicitant les genoux, au regard des équipements de levage dont il dispose.
Ch.secu-fiva-cdas
6801dfd2354955cf78ced4ce
17 avril 2025
Un certificat médical initial du 10 avril 2020 a prescrit un arrêt de travail jusqu'au 24 avril 2020 pour un traumatisme du genou et un épanchement du genou droit.
9ème Ch Sécurité Sociale
680b18e098bcafcb3a63e0ab
23 avril 2025
l'accident : entrepôt logistique ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : lors d'un déplacement la victime s'est bloqué le pied dans une palette ; Siège des lésions : genou
Cour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b95
8 août 2013
par lettre du 13 novembre 2009, au vu du rapport de son médecin expert, le Dr Y..., l'assureur a dénié sa garantie en raison de l'omission de déclarer une intervention chirurgicale (ligamenplastie) au genou
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01094_20250710
10 juillet 2025
de fait qui en constituent le fondement et de viser l'avis de la commission consultative médicale ; elle ne se réfère à aucune annexe et aucune autre décision ou avis n'est joint ; - l'infirmité du genou
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02423_20241206
6 décembre 2024
En jugeant que la pathologie du genou gauche de M.
Chambre sociale TASS
6878871be2f36c9774d808aa
16 juillet 2025
Il souffre désormais de problèmes de genou, et ce de façon irrémédiable.
Chambre Sociale
62c67c98ca9bf26379030999
6 juillet 2022
* * * La caisse primaire d'assurance-maladie de l'Eure (la caisse) a pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels une tendinopathie rotulienne chronique du genou gauche
4ème Chambre Section 3
636ca6286c7633dcd15b3acc
21 octobre 2022
En l'espèce le médecin conseil de la caisse a constaté une hydarthrose récidivante du genou gauche, en lien avec la rechute de l'accident du travail.
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00506_20220519
19 mai 2022
A, technicien supérieur principal, a déclaré avoir été victime d'une entorse au genou le 19 avril 2017 sur son lieu de travail.
Pôle 6 - Chambre 12
625bae7b44cde4277d1bd654
15 avril 2022
droit, contusion genou, algie jambe droite'» et prescrivant un arrêt de travail jusqu'au 20 mars 2018, prolongé par la suite'; qu'après vaine saisine de la commission de recours amiable ([5]), la société
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1234656d26d0f8b57d79
25 avril 2023
gauche (« douleurs cheville et gonflement du genou »).
644b63cbc51457d0f882de27
27 avril 2023
Il rappelle que l'expert a retenu une limitation modérée de la flexion du genou et que selon le barème indicatif, le taux de 3% n'est pas abusif.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
679334d354e6f046d26ca51a
23 janvier 2025
Le certificat médical initial, établi le 19 novembre 2017, mentionne une 'entorse interne genou gauche. Entorse externe cheville; '.
8ème chambre
66177da7e5d80f0008c2e798
10 avril 2024
Il a alors présenté des contusions aux genou gauche, au poignet et au coude. Le conducteur du véhicule de marque Mini était assuré auprès de la compagnie Allianz Iard, laquelle a adressé à M.
6253ca9cbd3db21cbdd8b884
30 avril 2008
Le 19 mai 2004 dans l'après- midi, au cours de ce voyage, victime d'une chute, il a été blessé au genou.
DCA_21BX02930_20230706
6 juillet 2023
à pension ; - ses infirmités auditives sont dues aux cinq cent plongées qu'il réalisait chaque année et il s'est d'ailleurs plaint de douleurs lorsqu'il était en service ; - ses infirmités aux genoux
Chambre 4-8b
653219819e4ea48318f5a923
13 octobre 2023
des 'doléances': des 'douleurs dans le genou droit et une durée de la marche limitée à une heure'.
Chambre 4-2
66921887f3a19d0db6b71181
12 juillet 2024
ni position accroupie ou à genoux ; pas de convoyage de voitures'.
67189470d8ceca1cd7018e1e
18 octobre 2024
Par ailleurs, la caisse a refusé le 3 avril 2018, par décisions distinctes, la prise en charge de deux nouvelles lésions: * algies épaule droite et des genoux, mentionnées sur le certificat médical daté
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