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21 511 résultats pour « Hervé-Lancie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c173

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

C / Hervé Michel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbef

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

Hervé X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a39

Appel

16 septembre 2013

16 septembre 2013

représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Hervé Z... de nationalité Française, demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e92e

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Hervé X... et la compagnie d'assurances MACIF contre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c7f

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Hervé C/ S.A. MIRDECO. Jugement du C.P.H. CHOLET du 31 Janvier 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd87885

Appel

12 décembre 2005

12 décembre 2005

DU 12 Décembre 2005 ------------------------- F.C/S.B Hervé Z...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23NC00611_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Lionel Barrois, le bureau d’études Setecba, le contrôleur technique Dekra Industrial, la société Bernard Bour, la société Nouvelle Ets Pezzi, la société Peintures Tonnes, la société HMI Thirode ZI, Me Hervé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89673

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Hervé a été cité à domicile par exploit d'huissier de justice en date du 26 janvier 2006 pour comparaître à l'audience du 4 mai 2006. LE Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

660e43140740db0008fa94a3

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Hermé tels que gâteaux, viennoiseries, macarons et chocolats.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA04406_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Dans le cadre du projet de l'opération de réaménagement des espaces s'étendant de la place du Trocadéro, au Champ-de-Mars, jusqu'à l'Ecole Militaire, lancée par la Ville de Paris en décembre 2018, la société

Source officielle
CA

19e chambre

6035e2860ae41148cac819c4

Appel

4 février 2016

4 février 2016

(e) le 20 Novembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 13/00944 Copies exécutoires délivrées à : la AARPI Cabinet Lanes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fd95552add3743ecb66fecb

Appel

20 février 2020

20 février 2020

Me Jonathan ADWOKAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E0501 INTIMEE La société [Adresse 6] N° SIRET : 552 01 6 6 28 Sise [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f215

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 04 Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Industrie No RG : 09/ 02687 Copies exécutoires délivrées à : Me Hervé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8d6

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

: Jugement rendu(e) le 19 Avril 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 10/00321 Copies exécutoires délivrées à : Me Hervé

Source officielle
CA

Référés Civils

6346596ec024d1adffef76d2

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

de la SELARL HÉLÈNE HERVÉ AVOCAT, avocate au barreau de RENNES Monsieur [P] [T] né le 17 Septembre 1956 à [Localité 6] [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Hélène HERVÉ de la SELARL HÉLÈNE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69fc21ebcdc6046d47e14c73

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Parallèlement, une procédure de redressement judiciaire a été ouverte à l'égard des sociétés Club Deal Herbes Blanches le 25 octobre 2017, Hôtelière VIP [Etablissement 1] le 22 novembre 2017, Hôtelière

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CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ac1

Appel

3 novembre 2005

3 novembre 2005

Demeurant : NW7 2 RE 2 Wise Lane Nilh HIll LONDRES ( ANGLETERRE ) représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assisté par Maître CONCAS, Avocat, (NICE) INTIMES : Monsieur Paul PARIS Demeurant : 34 rue

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7E-LQ72 S.C.I. DU RECHEc/S.C

63d3799ed1bc2605de4b471e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

BON BAGAY prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège socia[Adresse 4] Représentée par Me Hervé DESPUJOL, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA

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CA

C.E.S.E.D.A.

6312ef3b2e6a8e4f13ca634b

Appel

17 août 2022

17 août 2022

R A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 22/00212 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M3GN ORDONNANCE Le DIX SEPT AOÛT DEUX MILLE VINGT DEUX à 09 H 00 Nous, Sylvie HERAS

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CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cbb3

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

née le 28 Août 1941 à CHAMBERY (73000) de nationalité Française ... 38400 SAINT-MARTIN D'HERES représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de la SCP TEJTELBAUM-TARDY /

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