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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
61625c8cd64a6b1f51487675
9 janvier 2014
Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.
616290d0e498f0b428bb835b
6 juin 2013
61629879201c88caf8c4e231
30 mai 2013
Cour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cdb
17 janvier 2006
. - Josiane Z...
6253ca5abd3db21cbdd8acdf
28 janvier 2008
75019 PARIS représentée par Me Myriam PONREMY (TOQUE 78), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMEES : Mme Arlette Suzanne Nelphise B... épouse C... ... 77190 DAMMARIE LES LYS Mme Eléonore Josiane
Marie-Jeanne Josiane Y... épouse Z... Monsieur Michel Zc/SELARL CHRISTOPHE A
6253ca6fbd3db21cbdd8b04f
26 février 2008
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 26 FEVRIER 2008 (Rédacteur : Monsieur Jean-François BOUGON, Président,) No de rôle : 07/02565 Madame Marie-Jeanne Josiane
615e0e73c25a97f0381f56aa
Chambre 1-9
6864c3999b52144d0e716563
1 juillet 2025
Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Articles 906 et suivants du code de procédure civile Nous, Cécile YOUL-PAILHES, présidente de la Chambre 1-9 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Josiane
6253ccc8bd3db21cbdd9144f
16 avril 2014
Georges X...et Mme Josiane Y....
6253c8c4bd3db21cbdd8637c
31 octobre 2002
il est renvoyé pour plus ample exposé : - à la confirmation du jugement, - subsidiairement qu'il soit procédé aux opérations de compte liquidation et partage par Me VASSOR notaire associé à Jouy En Josas
6364ba53e405357f749ea5a4
27 octobre 2022
Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Octobre 2022.
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6364badae405357f749ea79b
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6 octobre 2022
Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Octobre 2022.
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9 octobre 2025
Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Octobre 2025.
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19 octobre 2023
Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Octobre 2023.
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5 mai 2022
Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Mai 2022.
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15 janvier 2026
rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Mme Pascale BOYER, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Josiane
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