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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
64534cfb37f394d0f8f666be
3 mai 2023
3 mai 2023
droite effectuée par le docteur [B], - une réfection par le médecin d'une déchirure latérale gauche.
Source officielleChambre sociale
6793332732b173f45a7c8d93
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Les travaux concernent les portes vitrées situées en façade, une porte de service latérale, une vitrine fixe latérale, formant la vitrine du fonds de commerce, qui ont été dégradées, par effraction selon
Source officielle1ère Chambre
656ecc7c7f8252831877735d
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Il résulte du rapport d'expertise judiciaire que la jument présente une fracture du processus palmaire proximal latéral de la troisième phalange du pied antérieur gauche, les remaniements osseux étant
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60368ce9c317d22fcf3a146c
7 octobre 2015
7 octobre 2015
de la station service de l'aire des [Localité 3] à l'entrée du centre commercial de [Localité 5] est de 1,7 km et que la distance du portail d'accès latéral de la station service de l'aire des [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915bc
13 mai 2014
13 mai 2014
C/ CONFLUENCE SOCIALE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915c6
13 mai 2014
13 mai 2014
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9165d
27 mai 2014
27 mai 2014
C/ ATI APASE Confirme la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9106b
4 février 2014
4 février 2014
délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 FEVRIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e607
8 août 2011
8 août 2011
né le 09 Mars 1964 à LAARI NAFAE OULED ABDAIM ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Alexandrine LACHAUX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9348b
19 juillet 2016
19 juillet 2016
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 19 JUILLET 2016 Monsieur Maurice LACHAL, Président délégué
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c6e
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Infirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e14
10 décembre 2013
10 décembre 2013
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 DECEMBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6033bf2ccf382a72046f36a5
6 avril 2017
6 avril 2017
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 AVRIL 2017 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielle2ème Chambre
6809c7465f55848ebdc19ff3
22 avril 2025
22 avril 2025
[W] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me [Localité 7] - Me LAHALLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE
Source officielle2ème Chambre
6799c42f5331f58c9ee86f36
28 janvier 2025
28 janvier 2025
ECO N HOME Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LAHALLE - Me GOSSELIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01445_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 11 juillet et 4 décembre 2023, la commune de Bignan, représentée par Me Lahalle, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que soit mise à la charge
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad90339cffb4f13674423
6 septembre 2022
6 septembre 2022
l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité : - Normalement, élévation latérale
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e6b201587f74be02ba
27 octobre 2022
27 octobre 2022
pouvait réaliser le mouvement main-épaule opposé, que l'élévation antérieure antépulsion, est de 90° en actif et 140 ° en passif, que les rotations internes et externes était de 1/2 et que l'élévation latérale
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b2e633183e2ee177a5
3 octobre 2022
3 octobre 2022
l'Artois (la caisse) a fixé la date de consolidation au 29 septembre 2017 sur la base d'une certificat médical final faisant état d'une « rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite, élévation latérale
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e65dcdc6046d470ca7a7
29 avril 2026
29 avril 2026
Egalement une saillie discale focale postéro latérale et foraminale gauche en T5-T6".
Source officiellePage 18 sur 142