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562 résultats pour « Lauzaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6708c051445a086e2bcee06f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 Février 2024, devant : Madame CAUTRES-LACHAUD, Président Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre sociale

67932fd79097fd849ae8ab32

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 10 Avril 2024, devant : Madame CAUTRES-LACHAUD, Président Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6a225ce5cdc6046d47383493

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

n° F 21/04062 APPELANTE S.A.S. [1], représentée par Maître [S] [J] de la SELAR [J]-[2], es qualité de liquidateur judiciaire [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Patrick-Alain LAYNAUD

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd970520960d15d27530ba4

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Cour : Jugement du 15 Mai 2017 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 15/18971 APPELANTE Madame [Z] [F] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée et assistée à l'audience de Me Yves LACHAUD

Source officielle
CA

RETENTIONS

697868cbcdc6046d47d6a415

Appel

25 janvier 2026

25 janvier 2026

743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Séverine POLANO, greffier, En présence du ministère public, représenté par Chritine LACHAUD

Source officielle
CA

8ème chambre

63d229f29b3c8605deec1e67

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

K-S [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me David LAURAND de la SELARL CINETIC AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1041 INTIMÉES : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7b2033bcaf505db6969d2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 Mai 2023, devant : Madame CAUTRES-LACHAUD, Président Mme PACTEAU, Conseiller Madame ESARTE, Magistrat honoraire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65a23c8a7ca18b0008e58222

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Localité 3] représentée par Me Maria HAROUT, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société CORPORATION D'EXPERTS EN CORROSION (COREXCO) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me David LAURAND

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

65a77f3a8121050008662c69

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

représenté par Me Virginie DUBOC, avocat au barreau de LYON INTIMES : S.A.S.U. [7] ACTIVITE : VENTE ET CONCEPTION DE CUISINES [6] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Emilie LACHAUD

Source officielle
CA

3e chambre

6032a3920c64ef1959f15abd

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1453593 Représentant : Me VARLET-ANGOVE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substituant Me Bernard MANDEVILLE de la SEP LACHAUD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6162fde13ebbdffcbea6a981

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

Adresse 2] représentée par son gérant dont le siège social est Château d'[Localité 3] [Localité 4] assistée de Maître Bernard MANDEVILLE, avocat au barreau de Paris (W 06) plaidant pour la SEP LACHAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd862a4

Appel

12 février 2002

12 février 2002

Après vérification approfondie, il s'agissait de marchandise émanant des fournisseurs Conserves Périgourdines et Ets Larnaudie , le tout représentant un poids de 67 kgs pour une valeur en prix d'achat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd862a7

Appel

12 février 2002

12 février 2002

Après vérification approfondie, il s'agissait de marchandise émanant des fournisseurs Conserves Périgourdines et Ets Larnaudie , le tout représentant un poids de 67 kgs pour une valeur en prix d'achat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f4a

Appel

19 novembre 2003

19 novembre 2003

Nicolas LACHAUD, coéquipier de la victime, déclarait avoir vu le prévenu donner un coup de poing à B..., qui s'était relevé la bouche en sang.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5f3

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

en cette qualité au siège social Par ordonnance en date du 16 février 2007 a déclaré l'appel, formé par la SARL HENRIQUES contre la SELARL d'Architecture Daniel NAMER, irrecevable. 39 rue Valéry Larbaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b086

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

SMURFIT UZERCHE CARTONNERIE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, La Gane Lachaud- 19140 UZERCHE, Représentée par Maître Jean- Baptiste LANOT loco

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd90378

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

née le 29 Avril 1972 à PARIS 15ÈME (75015) ... 22300 LANNION Rep/ assistant : la SCP LAYNAUD/ SCAPIN-ALLAG, Plaidant (avocats au barreau de SAINT-MALO) Rep/ assistant : la SELARL AVOCAT LUC BOURGES

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01279_20260224

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

janvier et 26 février 2025, et un mémoire récapitulatif produit en application de l’article R. 611-8-1 du code de justice administrative, enregistré le 28 mars 2025, M. et Mme E..., représentés par Me Lavaud

Source officielle
CA

9e Chambre B

5fdc2045249f84446a5723e9

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

- Le 8 janvier 2013 vous auriez déjeuné avec le client société Lazard exposant alors une somme de 40,30 € dont vous avez sollicité le remboursement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fec6

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

Madame X... envisage de transférer son fonds dans un local proposé par la société FINANCIERE LAZARD, situé 63 rue carnot à Tarbes à 500 mètres du centre ville et du centre commercial de l'ORMEAU.

Source officielle

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