CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale C salle 2
6639c3c89413110008238627
19 avril 2024
Plusieurs d'entre eux expliquent également vous avoir alerté sur leur mal-être et leur situation.
7ème Ch Prud'homale
6711faf87603bf88a1884b87
17 octobre 2024
A la suite d'une altercation survenue avec Me [FE] le 6 mars 2017, Mme [X] a été placée en arrêt maladie du 6 au 20 mars 2017. Le 8 mars 2017, elle a déposé une main courante contre Me [FE].
1ere Chambre
669a019dbf9da27f384b0db0
18 juillet 2024
Les affaires ont été enrôlées sous les numéros RG 23/04116 et 23/04117, appelées une première fois à l'audience du 18 mars 2024, renvoyées à la demande des parties à celle du 13 mai où elles ont été retenues
Chambre 1-9
65b35b3d1d7564000872dbca
25 janvier 2024
Le jugement précité était signifié, le 4 mai 2023, à monsieur [C], lequel formait appel des deux jugements précités par déclaration reçue au greffe de la cour, le 11 mai suivant.
Cour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5a
27 février 2008
& THIBAULT&CLERC, avoués à la Cour, assistée de Maître Frédéric B..., de la SCP CIRIER ET ASSOCIES, avocats au barreau des SABLES D'OLONNE, qui a été entendu en sa plaidoirie ; Société
4e Chambre A
6031f41b6c33492cb231312e
31 mai 2018
1998 et 27 mars 2000 par le maire du Lavandou relativement à la modification de la forme de la piscine, à la construction d'un mur de soutènement, à la mise en place d'un portail et à la modification
Chambre 1-1
689c1e8b21a9b237fdb6fd64
12 août 2025
EXPRO, JCP de NICE en date du 30 Mars 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 18/00240.
Cabinet D
652b814c841f228318bb628e
12 octobre 2023
La question de savoir si l'attitude d'un partenaire pour amener l'autre à contracter relève du texte est soumise au contrôle de la Cour de cassation (Civ. 30 mai 1927, DH 1927. 416).
6253c8b1bd3db21cbdd85fd0
3 avril 2002
PROVENCE représentés par Me Philippe BRUNET, avoué assistés de Me Philippe CLERC, avocat DEMANDEURS SUR RENVOI Y...
Chambre Sociale
67ef6af166129746fdd69c65
3 avril 2025
Par requête du 10 mars 2021, M.
Pôle 6 - Chambre 2
6711fae27603bf88a18849cd
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats
65b36bea8c0355000835f6ac
Chambre sociale ARRÊT DU 25 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 novembre 2021 rendu par le conseil de prud'hommes de ROCHEFORT APPELANTE : Madame [X] [P] Née le 20 mai
1ère Chambre
6684eb13a0de54ff609f80ae
2 juillet 2024
GUIET FRERES [Adresse 3] [Localité 4] ayant pour avocat Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS INTIMEE : S.A.R.L.
2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5e1cece1704f5747452
6 avril 2023
[T] [W], clerc d'huissier, dont l'appelant conteste les conclusions, sans pour autant démontrer que les mesures n'ont pas été faites en conformité avec la règlementation.
Pôle 6 - Chambre 10
60358171a3c721a6b2502a6a
13 avril 2016
Par courrier du 16 mars 2015, Monsieur [C] a été convoqué à un entretien préalable fixé au 25 mars suivant. Il a été licencié pour inaptitude le 22 avril 2015.
6033b4ce40fb9e684c97bcb7
20 avril 2017
Prud'hommes de PARIS - section activités diverses - RG n° F16-04592 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [P] [E] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Paul
68fb978011af6ba0065f3aa8
23 octobre 2025
[V] a été convoqué à un entretien préalable à une sanction disciplinaire ou à un licenciement, fixé au 5 mai 2021. Par lettre remise en main propre le 7 mai 2021, la société Alstom a notifié à M.
6451fb8a48616ed0f8cd50c4
2 mai 2023
LUCIA LES BAINS C/ [K] [R] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 02 MAI 2023 Décision déférée à la
6864bea6f8541312a816c4a0
1 juillet 2025
du 17 mai 2023.
64a7af913bcaf505db6963ef
6 juillet 2023
[D] à leur domicile, en passant parle choix du notaire procurateur, le choix de la Banque, le choix du lot ' attribué' à Mme et M.
Page 18 sur 23