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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-6
665aba4a97d59200081073d9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
03313 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK4TO Ordonnance n° 2024/16 [Localité 4] ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [L] [T] épouse [Z] assurée 2 76 06 59 18 30 94 56 Représentant : Me Marion
Source officielle1ère Chambre
650d303d71dfcd8318200d0a
8 août 2023
8 août 2023
NEOLIA [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Marion GONET, avocat au barreau de MONTBELIARD APPELANTE Madame [J] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Robert BAUER de la SARL GRC
Source officielle13e chambre
64d721223f645ad96951baf4
10 août 2023
10 août 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES 13e chambre N° RG 23/01354 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VWSW Affaire : Monsieur [N] [Y] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES,
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
670f58464ad0d5ee7d7e5c3e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SYCOGEST IMMOBILIER SAS AU CAPITAL DE 50.000 ¿ - RCS EVRY, représentée par Me Marie-odile PEROT-CANNAROZZO, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 205 - N° du dossier 2021168 Intimée : Madame
Source officielleChambre 4-6
678b47128cafc520068c1663
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Monsieur [V] [G] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/2925 du 01/04/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]), demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Marion
Source officielle4ème chambre commerciale
6868b37d75a2d196dbc191af
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ENTROPIA inscrite au RCS de [Localité 7] sous le numéro 794 149 328, représentée par son gérant dûment habité, [Adresse 8] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marion TOUZELLIER, avocat au barreau
Source officielle3e chambre civile
6780baddf25437b69df75b16
9 janvier 2025
9 janvier 2025
3e chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 21/00040 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O2EH ORDONNANCE N° APPELANTE Mme [V], [Y], [I] [B] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Marion
Source officielleChambre Sociale
68709b83123db6632de31732
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Ordonnance n° 37 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ N° RG 24/03038 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HGFO Monsieur [T] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Marion
Source officielle3ème chambre A
6864c06317fdd29c29651814
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TAXI TARIKE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marion MOINECOURT de la SELARL CONSTRUCTIV'AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S.
Source officielleChambre 3-1
67ff3d4a6d3290e00e0e7a92
15 avril 2025
15 avril 2025
[P] [H] Représentant : Me Marion MASSONG, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, Valérie GERARD, présidente de la Chambre 3-1, assistée de Dominique ALARD, adjoint administratif faisant
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905a6
15 avril 2013
15 avril 2013
RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 15 Avril 2013 (no , pages) Node répertoire général : 12/15453 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Marguerite-Marie MARION
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91184
20 février 2014
20 février 2014
audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92047
19 février 2015
19 février 2015
REAL ESTATE ASSET MANAGEMENT) elle-même prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social 41 Rue du Capitaine Guynemer 92400 COURBEVOIE Représentée par Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92092
26 février 2015
26 février 2015
né le 15 Mars 1958 à ALGER 701 Avenue des Mejeans 13122 VENTABREN Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représenté par Me
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7e1643bddf8ff84e0d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
GAVARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Monsieur [D] [J] [X] [U] né le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 15] [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Chrystelle MARION
Source officielle6ème Chambre
6960fc51cdc6046d47be6ff1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Marion GIACOMINI ORDONNANCE: Contradictoire Rendue publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle1re chambre civile
627f48df551627057d32e00c
13 mai 2022
13 mai 2022
audience publique, devant Myriam BOUZAT, conseillère, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Marion
Source officielle3e chambre civile
6438f2dea942a604f5e9365f
13 avril 2023
13 avril 2023
[F] [B] Représentant : Me Yves FERES de la SELARL FERES & ASSOCIES, avocat au barreau de CARCASSONNE SAS CASTRES EQUIPEMENT Représentant : Me Serge MEGNIN de la SCP DE MARION - GAJA - LAVOYE - CLAIN
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d3535b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
audience publique, devant Isabelle MARTINEZ, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Marion
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d3535d
25 juillet 2023
25 juillet 2023
audience publique, devant Isabelle MARTINEZ, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Marion
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