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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d3
18 novembre 2016
18 novembre 2016
associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Selarl BAULAND-CARBONI-MARTINEZ ET ASSOCIES es qualités d'administrateur ad hoc de la sarl Aurélie intervenante volontaire ayant son siège au Marina
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd9489c
3 février 2020
3 février 2020
Suite aux dégâts causés à ce local suite au passage le 18 septembre 2017 du cyclone Maria sur l'archipel de la Guadeloupe, la société Beadis, a, par acte d'huissier de justice délivré le 09 mai 2018, fait
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d85
30 janvier 2006
30 janvier 2006
Monsieur et Mme X... disposaient alors de 600 parts, Mme Maria X... de 520 parts et les deux autres enfants de 20 parts chacun.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d76
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Représentée par Me Alain COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0860 Assistée sur l'audience par Me Arnaud BOULESTIN, avocat au barreau de SENS INTIMÉE Madame Maria de Lourdes Z...
Source officielle11e Chambre B
615e0d8dc25a97f0381f4de6
19 février 2015
19 février 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 19 FEVRIER 2015 N° 2015/98 Rôle N° 13/11353 SA SAN MARINA C/ SCI MARVEINE Grosse
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01224_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
La même autorisation a été délivrée à la polyclinique Santa Maria par décision du 15 novembre 2016.
Source officielleAvis
CADA:20202784
31 décembre 2020
31 décembre 2020
garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie de la totalité des relevés de compte nominatif de son client depuis son arrivée au centre pénitentiaire de Mont-de-Marsan
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90906
18 juin 2013
18 juin 2013
C/ Maître Maria Y...
Source officielle4e chambre civile
63d37a7bd1bc2605de4b49bc
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922aa
16 avril 2015
16 avril 2015
Le syndicat des copropriétaires de la résidence Santa Maria (le syndicat) est abonné à ces deux services.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e5
28 septembre 2010
28 septembre 2010
C/ Me Maria Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e253
22 juin 2011
22 juin 2011
. : 10/04221 Maria Térésa X... C/ S.E.L.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9279f
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 SARL ESPACE SUD Agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant
Source officielleChambre civile TGI
644b63e7c51457d0f882dedc
27 avril 2023
27 avril 2023
François AVRIL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°23/129 Nous, Patrick CHEVRIER, Président de chambre, chargé de la mise en état Assisté de Marina
Source officielleChambre civile TGI
64f17f4392dd7fd9692bbdaa
29 août 2023
29 août 2023
Rohan RAJABALY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°23/288 Nous, Patrick CHEVRIER, Président de chambre, chargé de la mise en état Assisté de Marina
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
677f6624e034c1f8dc4588c5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
en son rapport, composée de : Madame Florence MARGUERITE, présidente de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marika
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b6
13 juin 2012
13 juin 2012
née le 23 Avril 1930 à SANTA MARIA DI LOTA (20200) ... 13100 AIX-EN-PROVENCE assistée de Me François josé MARTINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92585
24 juin 2015
24 juin 2015
Mme Raimonda Eridan Z... veuve X..., Mme Maria Joana X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903af
7 mars 2013
7 mars 2013
RG N : 11/ 00191 AFFAIRE : FONDATION ETIENNE ET MARIA D... C/ Association ECOLE LIMOUSINE DE CHIENS GUIDES D'AVEUGLES Avocat plaidant, Maître Alexis X...
Source officielleChambre 3-1
68f71573a0214f9bf6ab1564
20 octobre 2025
20 octobre 2025
POLYCLINIQUE SANTA MARIA Représentant : Me [I], avocat au barreau de NICE Appelante C/ Fondation FONDATION LENVAL Représentant : Me [S], avocat au barreau de NICE G.I.E.
Source officiellePage 18 sur 292