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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab17
20 février 2008
20 février 2008
* * * Le 30 mars 2002, Raymond X... a passé commande auprès de la société AME d'un véhicule Mercédès modèle S 400 CDI pour le prix de 89 182 € ; Pour financer
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6b6
8 février 2011
8 février 2011
* en deniers de la somme de 3 048, 98 euros correspondant au prix de sa caravane, * en deniers au titre du Plan Epargne Entreprise, du chèque reçu de Maître E... et du prix de vente du véhicule MERCEDES
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64a7af903bcaf505db6963e7
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[I] [K], entrepreneur individuel exerçant sous la nom commercial de Auto Montoise, exploitée par monsieur [I] [K] un véhicule d'occasion de marque Mercedes, modèle classe B, pour un montant de 8 400 euros
Source officielle1ere Chambre Section 1
67f750ae6527a11effc4b6a5
9 avril 2025
9 avril 2025
POZZOBON, greffière EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par contrat du 2 août 2020, Mme [C] [X] [G] épouse [X] [F] a confié son véhicule de marque Mercedes Benz modèle CLS53 immatriculé [8], en dépôt
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152911adae0daca53355
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le contrat de vente du même jour reprenait l'ancien véhicule Mercedes au prix de 18 000 euros dont 3 000 euros à déduire de la facture de vente de la Land Rover livrée le même jour.
Source officielleChambre civile 1-5
660f951ba40f8b0008cb79c9
4 avril 2024
4 avril 2024
[U] [K] a fait l'acquisition d'un véhicule automobile Mercedes Benz qu'il a fait assurer auprès de la société MAAF Assurances. Ce véhicule a pris feu le 2 octobre suivant, au soir. M.
Source officielle1ère chambre civile B
65b0bb768d0ccf000877e53d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[P] [M] (l'assuré) a souscrit auprès de la société Mutuelle assurance travailleur mutualiste, Matmut, (l'assureur) un contrat d'assurance à effet du 9 janvier 2017 pour un véhicule Mercedes classe C immatriculé
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00960_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Il est constant que ces transactions ont concerné, pour la plupart, des véhicules de marque Jaguar, Mercedes, ou Porsche, dont la mise en circulation datait de plus de trente ans et qui pouvaient être
Source officielleCour d'Appel
éboutés de toutes leurs demandes dirigéesc/Suzanne Z
6253ca99bd3db21cbdd8b816
20 mars 2008
20 mars 2008
contre la compagne de leur père Loreno X... et sa légataire et demandent : - de la condamner à leur payer la somme de 20. 000 euros à titre de dommages et intérêts à la suite de la vente du véhicule Mercedes
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02242_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
finances et des comptes publics a délivré cet agrément pour les investissements projetés, à l'exception de deux autobus Iveco Crossway de quarante-cinq à soixante-cinq places et d'un autobus Citaro Mercedes
Source officielleChambre commerciale 3-2
671740826a24f8a713323cfd
21 octobre 2024
21 octobre 2024
MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE [Adresse 6] [Localité 8] Représentant : Me Sabrina DOURLEN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 453 APPELANTEC/ Monsieur [S
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00705_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Il soutient qu'il a vendu le véhicule Mercedes golf le 30 avril 2020 et a quitté Mayotte le 7 juillet 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9204c
19 février 2015
19 février 2015
* * * Le 11 août 2009, après avoir consulté une annonce sur Internet, Monsieur X... achetait au prix de 11. 000 ¿ un véhicule de marque MERCEDES BENZ, modèle CLASSE C 270 CDI AVANTGARDE, affichant
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68e5f19dc9f36f05b4431785
7 juillet 2025
7 juillet 2025
MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE, représentée par Me Cyril DE LA FARE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2011 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT
Source officielleCour d'Appel
Arrêt Agent Judiciaire du Trésorc/époux X
6253c8cdbd3db21cbdd86508
16 décembre 2002
16 décembre 2002
véhicule automobile se présentait au poste frontière puis se dirigeait vers le bureau de change avant de s'engager sur l'autoroute en direction de la France, suivie immédiatement par un autre véhicule Mercedes
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163b5281669d540ac7baa3f
12 octobre 2010
12 octobre 2010
appartenant à la société LHT qui est en relations d'affaires avec les personnes présumées de fraude n'est pas illégale ; Attendu que Monsieur [F] soutient que la fouille sans autorisation des véhicules Mercedes
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a20
23 novembre 2005
23 novembre 2005
Par ailleurs, suivant bon de commande du 24 juillet 2004 établi sur papier à en-tête de la société PHP AUTOMOBILES, Monsieur Pierre X... a passé commande d'un véhicule Mercedes 350 SL CABRIOLET pour la
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3fb
4 décembre 2007
4 décembre 2007
devenue GE MONEY BANK) portant sur une somme de 83. 000 € remboursable en soixante mensualités de 1. 835, 61 € (assurance comprise), ce crédit étant destiné à l'acquisition d'un véhicule automobile neuf MERCEDES
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe15
12 novembre 2012
12 novembre 2012
Y..., outre un fourgon CITROEN aménagé en atelier, un véhicule MERCEDES, ainsi qu'un véhicule SANTANA 4x4 stationné sous un appentis ; Que M.
Source officielleChambre sociale
68e897f06d821fc8a3c655f0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRANSARC BOURGOGNE FRANCHE COMTE [Adresse 2] [Localité 3] non comparante et non représentée INTIMEE : Madame [V] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Cédric MENDEL de la SCP
Source officiellePage 18 sur 70