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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Martine X
6253c9a7bd3db21cbdd88f10
27 février 2007
27 février 2007
en cette qualité au siège social, La Compagnie AXA FRANCE IARD Nature de la décision : expertise Grosse délivrée le : à : Rendu le 27 FEVRIER 2007 Par mise à disposition au Greffe Par Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c37
23 octobre 2013
23 octobre 2013
née le 21 Avril 1928 à Aix-en-Provence ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Patrick MARCIALIS de la SELARL MARCIALIS, avocat au barreau d'AJACCIO M. Alain Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864c2
6 janvier 2003
6 janvier 2003
NATURE DE L'AFFAIRE : Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels - DIFFAMATION - APPELANT : Monsieur Patrick Y... ... par Maître WETZEL, avocat à la Cour INTIMES : 1) L'Association
Source officielleChambre Civile
64631e472622c0d0f8d67c3e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
attaquée en date du 11 janvier 2021, enregistrée sous le n° 16/00472 ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 25 Janvier 2023 Madame [Y] [T] [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Patrick
Source officielleChambre civile TGI
64f2d0675aeec3d9692389d9
1 septembre 2023
1 septembre 2023
-1 ° du décret n ° 2010-1165 du 1er Octobre 2010 la requête a été examinée sans audience par la Cour composée de : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 Juin 2023 devant Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb62bd3db21cbdd8d5db
27 janvier 2011
27 janvier 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d933
3 mars 2011
3 mars 2011
représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Marc MICHEL, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 25 Janvier 2011, tenue par Patrick BIROLLEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da48
24 mars 2011
24 mars 2011
juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 01548 du 23/ 02/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 15 Février 2011, tenue par Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df19
19 mai 2011
19 mai 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e259
16 juin 2011
16 juin 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdd404f2b39481067c263
16 avril 2018
16 avril 2018
Monsieur Patrick X... [...] Monsieur Robert X... [...] [...] Monsieur Pascal X... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f2
9 juin 2011
9 juin 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Jean-Marc PARICHET, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c39
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Patrick Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2bf
11 juillet 2008
11 juillet 2008
c / Patrick Z..., LA S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f0f
22 février 2007
22 février 2007
son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Rendu le 22 FEVRIER 2007 Par mise à disposition au Greffe Par Monsieur Patrick
Source officielleChambre sociale 4-1
6a191e0ccdc6046d475235bd
28 mai 2026
28 mai 2026
Estelle FORZANI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 567 - N° du dossier E000J3FL ORDONNANCE Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état Assisté de Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d653
3 février 2011
3 février 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT REPUTE CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93243
13 mai 2016
13 mai 2016
Patrick Z... et M. Christian D..., - Débouté la société EDM de ses demandes de garantie formées contre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87189
15 juin 2004
15 juin 2004
. - Commissaire à l'exécution du plan Mr Patrick Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94365
13 décembre 2018
13 décembre 2018
EXPOSE DU LITIGE : Suivant offre de prêt acceptée 3 juin 2010, la société FINANCO a consenti à Madame Chantal A... et à Monsieur Patrick D... un prêt d'un montant de 12.900 euros remboursable en 120
Source officiellePage 18 sur 343