Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
66ab2520ba731fad7dd354c4
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Elle a répété l'opération jusqu'à ce qu'elle termine les trois palettes. La douleur au dos s'est accentuée un peu plus chaque jour.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d1
24 juin 2008
24 juin 2008
né le 07 Décembre 1935 à PREBOIS (38710) de nationalité Française ... ... 38710 MENS Madame Paulette Z... épouse Y...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64379d7a9477fe04f5cc6315
12 avril 2023
12 avril 2023
Le lundi suivant, il ne restait plus que 12 colis de cafetières sur une palette. Donc 4 cartons avaient disparus sur la deuxième palette. Je l'ai fait également constater par huissier.
Source officielleCour d'Appel
X... S.A, le 4 Mai 2005c/Monsieur C
6253c99abd3db21cbdd88c4b
13 octobre 2006
13 octobre 2006
Marie-PauleDe nationalité françaiseDemeurant xxxxxxxxxxxxxxx- 13120 GARDANNELibre prévenu de RECEL DE BIEN PROVENANT D'UN VOLNon comparant, ni représenté,Intimé,A...
Source officielleChambre 4-2
627f4829551627057d32de08
13 mai 2022
13 mai 2022
Les créances indemmnitaires porteront intérêt au taux légal à compter du présent arrêt.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659cf05c0b6b43000800d77a
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Son pied s'est bloqué contre la palette sur laquelle ils étaient posés et il s'est ainsi fait mal à l'épaule.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93179
15 avril 2016
15 avril 2016
Représenté par Me Paulette AULIBE-ISTIN de la SCP AULIBE-ISTIN-DEFALQUE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 23 Madame Sophie Y... née le 17 Août 1978 à PARIS (75013) demeurant...
Source officielleChambre 4-6
63b91ab1b63d827c909cac06
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Et ne nous arrêtant pas là, une intérimaire présente depuis peu avait également ce droit.
Source officielleChambre 4-2
5fdb27e3eff443bc9023b7ad
4 avril 2019
4 avril 2019
Contre indication médicale à la manutention manuelle (portages divers et tractations de palettes) et de déchargement.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6363682c37e31b7f7444494c
31 octobre 2022
31 octobre 2022
[X] ; non plus que l'attestation du second ouvrier présent, témoin auditif de l'accident.
Source officielleChambre Sociale
669a01a5bf9da27f384b0e04
18 juillet 2024
18 juillet 2024
[S] ne s'est pas présenté au rendez-vous qui lui a été donné afin d'aborder les démarches de reclassement à venir et recueillir ses souhaits.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec7
17 février 2016
17 février 2016
né le 22 Juin 1960 à Ajaccio Chez Mme Paulette Y... ... 20090 AJACCIO défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 21 janvier 2016, devant la Cour
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67f8af43b5ff6e72c9612442
8 avril 2025
8 avril 2025
haut des palettes, (...)'.
Source officielle2e chambre sociale
6789f6fe39ae1759ccf6061a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
' Maître [C] [P], représentant en qualité de mandataire liquidateur la SARL La Paillote, n'a pas constitué avocat alors que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938b7
11 janvier 2017
11 janvier 2017
L'employeur se prévaut en outre d'une blessure occasionnée antérieurement à une cliente avec le tire palette. Il soutient enfin que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
65321b519e4ea48318f5aff1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
droit ayant été coincé entre une palette de marchandises et l'appareil de manutention.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03675_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
A, représenté par Me Paulette Aulibe-Istin, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du Tribunal administratif de Melun du 13 juin 2023 ; 2°) d'annuler la décision contestée devant le tribunal
Source officiellechambre sociale
6164028180759c6f2497fa0b
12 janvier 2010
12 janvier 2010
à [Localité 5] (Italie), dans les locaux de la société Mangimi, d'un accident du travail ainsi décrit dans la déclaration qui en a été faite le 29 avril : 'Le salarié était en train de charger une palette
Source officielle5e Chambre
603202acb9acbc3ab8b1f87f
17 mai 2018
17 mai 2018
Il est donc sans intérêt dans le présent litige.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66863ce8b1dbbe3bae6001c6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Conformément à l'article 455 du code de procédure civile, il est renvoyé aux écritures des parties s'agissant de la présentation plus complète de leurs demandes et des moyens qui les fondent.
Source officiellePage 18 sur 113
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DE Me Jérôme AUBRY, M-A. PAULET-PRIGENT, AVOCATS
26/06/2013
Voir →
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DE Me Jérôme AUBRY, M.KERNEIS, M-A. PAULET-PRIGENT, AVOCATS
23/02/2010
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