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385 résultats pour « Pierre-Emmanuel Planchon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63ca42709066fd7c90fc23e9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Le compte rendu d'hospitalisation indiquait que 'le tableau est évocateur d'une angine de Ludwig, avec un abcès important du plancher buccal'. Le 8 décembre 2016, M.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6688de3a676b73dd81b96efa

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Sandra Leroy, conseillère Mme Emmanuelle Lebée, magistrate honoraire

Source officielle
CA

Chambre 4-1

65ab70b536bfc00008d68b98

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Il ressort des pièces produites par le salarié, et qui ne sont pas sérieusement contestées par l'employeur (pièces 45, 46, 47, 48 et 49), que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9326c

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

Antoine Pierre Georges D'Z... né le 10 Février 1931 ... 13330 PELISSANNE défaillant M. Paul Alfonse Pierre D'Z...

Source officielle
CA

4ème Chambre

66a33c4102a12a235bae6eb0

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

était protégé par du carton (pièce 6 des appelants) et qu'il n'était pas démontré que les lames étaient atteintes par les perforations constatées sur la protection.

Source officielle
CA

5e chambre civile

659e467e553798000884723c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Emmanuel GARCIA, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb8348616ed0f8cd50a2

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[B], géomètre expert, que la superficie habitable des locaux vendus est de 732, 49 m 2 dont 265,96 m 2 pour les pièces de l'étage.

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6274bd502799a9057d5dd25f

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

04 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie GUEROULT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e1c686cdc6046d4788d3f5

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

En effet, selon les attestations des 17 janvier, 12 et 26 février 2019, le maître d''uvre a attesté de l'état d'avancement des travaux jusqu'au plancher du 2ème étage.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

68f07d9abfd83326c7063751

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ludovic JARIEL, président de chambre Mme Emmanuelle BOUTIE, conseillère Mme Viviane SZLAMOVICZ, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Viviane SZLAMOVICZ

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6a17d40bcdc6046d47313279

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

sous le numéro 391 277 878, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Emmanuel

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CA

5ème chambre sociale PH

66fce3e58d6ea26f688da79b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

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CA

Chambre 1-7

65b3599f1d7564000872db03

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

APPELANTE Madame [C] [M] épouse [I] née le 09 Septembre 1962, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Emmanuelle REEVES

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CA

Chambre 2 A

69f443f2cdc6046d472e99a7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Février 2026, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jean-François LEVEQUE, Président de chambre Monsieur Emmanuel

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CA

4ème Chambre

69f437a2cdc6046d472d3b8c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre CHAZAL, lors des débats, et Madame

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CA

1ère ch. civile

6710aa74be64d7e5102451e8

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Sandrine DRAGHI-ALONSO, avocat au barreau de Paris substituée par Me COTHEREAU SA GENERALI IARD RCS de Paris 552 062 663 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE

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CA

2ème chambre section A

6308623d5d4f3fc56380b086

Appel

25 août 2022

25 août 2022

CONSTRUCTIONS [D] [N] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pierre yves RACAUD de la SELARL PORCARA

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CA

Chambre 1-6

6973ab4dcdc6046d4771aec5

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La première offre a été faite le 25 mars 2022 (pièce 2 de la MACIF).

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

671740716a24f8a713323be6

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

À défaut d'éléments probants fournis par l'employeur, les juges se détermineront au vu des seules pièces fournies par le salarié Après analyses des pièces produites par l'une et l'autre des parties,

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

603279956c6a03ad93284a3c

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Les dernières conclusions des intimées sont donc celles notifiées le 13 octobre 2017 assorties de 51 pièces et celles de l'appelant du 18 octobre 2018 assorties de 34 pièces.

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