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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85e9c
25 février 2002
25 février 2002
Par acte des 17, 19 et 25 mai 1999 il a assigné Vincent X..., la MAAF et la CPAM de la SEINE SAINT DENIS pour obtenir l'indemnisation de son préjudice corporel.
Source officielle1ère Chambre D
6033a52b44ef31597c891389
4 mai 2017
4 mai 2017
- condamné la commune de Saint Vincent de Barbeyrargues représentée par son maire en exercice à payer aux consorts [Z]-[C] la somme provisionnelle de 1500€ à titre de dommages et intérêts.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f3
23 juin 2011
23 juin 2011
Un enfant est issu de cette union, Vincent, né le 27 février 1991. Monsieur Y...a déposé une requête en divorce le 16 juin 2010 ; Madame X... n'a pas comparu ni ne s'est fait représenter.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162a73cf901d4f689722e2a
23 septembre 2013
23 septembre 2013
Secrétaire général [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Amandine BOULEBSOL de l'AARPI SERRE et BOULEBSOL AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2293 Représentée par Me Vincent
Source officielleChambre Sociale
616091fddb7ff645d8566438
5 mars 2013
5 mars 2013
par une société polonaise dénommée Vincent J.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64b77f24d1e51905db2b1d4c
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 11 Juillet 2023 à 14h45, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6801dfdd354955cf78ced54e
17 avril 2025
17 avril 2025
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 17 Avril 2025 à 14h30, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
654b376856298f8318387a92
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 06 Novembre 2023 à 16h00, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent THALINGER, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68f9b8300a84a5e5f00217d3
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Le préfet du Haut-Rhin , puis Maître Vincent MERRIEN, avocat au barreau de COLMAR, commis(e) d'office, en ses observations pour le retenu.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68f9b8300a84a5e5f00217dd
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 22 Octobre 2025 à 14h34, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca0a
5 décembre 2008
5 décembre 2008
LEGARDON LA SOCIÉTÉ DES DOCTEURS Aude X... et Vincent A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93606
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Vu l'appel interjeté le 2 avril 2015 par Thierry X...d'un jugement en date du 10 mars 2015, par lequel le tribunal de grande instance de Créteil, : - a dit que Thierry X..., Marc X..., Serge X...et Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942da
22 novembre 2018
22 novembre 2018
son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [...] représentée par Maître Pascal Z..., membre de la SELARL X... avocat au barreau d'ORLEANS, D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Vincent
Source officielleService des Référés
69f43ec9cdc6046d472e35c7
29 avril 2026
29 avril 2026
de GRENOBLE substitué par Me Stella MUSSO, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 25 mars 2026 tenue par Christophe COURTALON, Premier président, assisté de Sylvie VINCENT
Source officielleTAXES
68e899e560ca52a2831c013c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
attaquée : Ordonnance du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 2] en date du 26 Juin 2025 APPELANTE Mme [F] [Y] INTIMÉ Me [Z] [M] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Vincent
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651bafaacbe2fc83182f8b9a
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[J] [I]) Représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR de la SELEURL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 2546 INTIMEE [2] ------------------------------------------
Source officielleChambre 4-2
67189473d8ceca1cd7018e38
11 octobre 2024
11 octobre 2024
SEMEPA, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Véronique RONDEAU-ABOULY, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur [X] [V], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Vincent ARNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ccc0bd3db21cbdd91271
11 mars 2014
11 mars 2014
C/ Me Vincent Y...
Source officielleAvis
CADA:20172069
6 juillet 2017
6 juillet 2017
de communication des documents suivants : 1) le rapport amiante incluant les résultats de l'intervention du 29 janvier 2016 pour les parties privatives de l'appartement D21 sis au 1 rue Defrance à Vincennes
Source officielleChambre civile TGI
62fc849d015a3605d402ef2a
8 juillet 2022
8 juillet 2022
JEAN MAYER VINCENT MAYER CHLOE TANAPIN COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 08 JUILLET 2022 Chambre civile TGI Appel d'une ordonnance rendue par le JUGE DE L'EXECUTION
Source officiellePage 18 sur 984