CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

827 résultats pour « adhérent expérimenté »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

62c67c4bca9bf263790307dc

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

A ce niveau le salarié dispose au minimum d'un bac +3 ou d'une expérience équivalente et d'une expérience dans le métier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f34e

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Aïssa (né en 1967) : Demandé : 37 619, 52 €, soit 24 mois pour un salaire mensuel de base de 1567, 48 € (qualification d'ouvrier P3, emploi d'agent de production expérimenté, coefficient 215, échelon

Source officielle
CA

Chambre 2 A

633fc2eee633183e2ee17939

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[Y] [N] disposait ' au moment de l'incident - d'une expérience résultant de sa participation aux déracinements des 6 premiers arbres.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA03381_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

de diversification des opérateurs ; - elles sont entachées d'une erreur de droit dès lors que le CSA ne pouvait sélectionner NRJ au motif que la disparition de ce service, qui bénéficie d'une expérience

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64fab9d80f624005e653f4f3

Appel

11 août 2023

11 août 2023

L'employeur ajoutait que ces faits étaient d'autant plus inacceptables compte tenu de l'expérience professionnelle de plus de 38 ans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92337

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Spécialisée dans les espaces verts et le paysage, l'association Plante & Cité est un organisme national d'études et d'expérimentations.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6163278c33484180ee72289e

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

- une lettre du SNIGIC du 29 mai 2006 en ces termes « Ensuite les horaires demandés à notre adhérent sont en total contradiction avec les horaires conventionnelles.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dd06f0d304f138e5f5f

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[X] percevait un salaire brut mensuel de 1 649,69 euros, prime d'expérience incluse. La convention collective applicable est celle des entreprises de propreté.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

66fe356b91b69e88a370fd9f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

dispositions, faisant essentiellement valoir que : - l'intégralité des dispositions contractuelles n'a pas été respectée puisque l'article B.2 du Titre B du contrat stipule qu'« en cas de décès de l'adhérent

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6688de7d676b73dd81b97382

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

conclure un contrat de chantier : relever du code NAF 742C (actuellement 7112B) et exercer réellement l'activité correspondante au moment de la conclusion du contrat de travail d'une part, et être adhérente

Source officielle
CA

Chambre sociale

6690c74a0d808eb34e45556a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

documents relatifs aux assemblées générales'; - Rédiger tous les courriers de l'association à la demande des administrateurs'; - Tenir à jour tous les registres réglementaires et le fichier des adhérents

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

653b598f502b828318c4e531

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

5° L'audience établie selon les niveaux de négociation conformément aux articles L. 2122-1, L. 2122-5, L. 2122-6 et L. 2122-9 ; 6° L'influence, prioritairement caractérisée par l'activité et l'expérience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b950

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

du bassin d'emploi ; - des actions de soutien à la création d'activités nouvelles ou à la reprise d'activités existantes par les salariés ; - des actions de formation, de validation des acquis de l'expérience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7b8

Appel

16 août 2007

16 août 2007

licencier, -parallèlement, des avertissements répétés lui ont été notifiés pour des motifs fantaisistes, à tout le moins peu sérieux, -la société a toujours fait preuve d'antisyndicalisme ainsi les adhérents

Source officielle
CA

Chambre sociale

6883105c80821d9a1906fd71

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Celui-ci «'se plaint de [son] inefficacité dans le suivi de ses adhérents'».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6035caa4dac4c131db2445d5

Appel

25 février 2016

25 février 2016

['], 5° L'audience établie selon les niveaux de négociation conformément aux articles L.2122-1, L.2122-5, L.2122-6 et L.2122-9, 6° L'influence, prioritairement caractérisée par l'activité et l'expérience

Source officielle
CA

Chambre commerciale

691d8b5102bad2f30af4f048

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Elle plaide, s'agissant de l'obligation de mise en garde, qu'en tant que société récemment créée, qu'elle n'avait pas d'expérience dans ce type de règlement, de montant important, et qu'elle devait être

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb618cece1704f5747572

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

société Varova n'étant pas un repreneur crédible mais un fonds d'investissement sans réelle expérience industrielle.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb619cece1704f5747574

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

société Varova n'étant pas un repreneur crédible mais un fonds d'investissement sans réelle expérience industrielle.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb61acece1704f5747578

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

société Varova n'étant pas un repreneur crédible mais un fonds d'investissement sans réelle expérience industrielle.

Source officielle

Page 18 sur 42

← PrécédentSuivant →