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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
60337b97a0887c2f924c6fb2
7 juin 2017
7 juin 2017
[A] [M] est décédé le [Date décès 2] 2004, laissant pour lui succéder, son épouse Mme [Z] [B] veuve [M], ainsi que ses cinq enfants, Mme [J] [M] veuve [T], Mme [G] [M] épouse [I], M. [U] [M], M.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c5f
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Veuve Z... aux dépens. Renée X... Veuve Z... a relevé appel de ce jugement le 6 octobre 2004.
Source officielle1re Chambre B
616258fda2370d151415ac59
20 février 2014
20 février 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 FEVRIER 2014 FG N° 2014/116 Rôle N° 13/03788 [P] [Y] C/ [D] [X] veuve [Y] Grosse
Source officielleChambre Civile
6684eaffa0de54ff609f7f6c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle considère que Mme [J] veuve [U] a, en signant le protocole, renoncé à son droit d'usufruit et à percevoir le prix de son droit, ce que revendiquait Mme [J] veuve [U] elle-même puisqu'il résulte des
Source officielleChambre 2 A
64a8ff1603029105dbedc042
7 juillet 2023
7 juillet 2023
ait institué Mme [F] [O], veuve [C] légataire universelle après la souscription du contrat d'assurance-vie, alors qu'il aurait pu désigner cette dernière comme seule bénéficiaire et qu'il n'a pas modifié
Source officielle1re chambre 1re section
6036e792cc5a3e84f4e7b158
2 juillet 2015
2 juillet 2015
N° 13/01961 AFFAIRE : [T] [Z], VEUVE [Q] C/ [R] [H] [L] [O] [Q] ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8934e
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Veuve A... née le 08 Juin 1936 à CLICHY 92 (92110) ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0fb
19 février 2008
19 février 2008
vendre, d'autre part, le principe du cautionnement des loyers n'a jamais été admis par Julia B... veuve Y... ».
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA03166_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
En outre, Mme B veuve A n'établit pas être dépourvue de toute attache familiale dans son pays d'origine, où elle a vécu au moins jusqu'à l'âge de 85 ans, alors même que l'un de ses fils réside en Russie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162efbd8fe037d2cb4a05c1
29 mars 2012
29 mars 2012
Mme [O] [M] veuve [H] et Mme [L] [H] épouse [J] seront condamnées aux dépens de la procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91295
18 mars 2014
18 mars 2014
G : 13/ 05689 Mme Annick X...veuve Y... C/ M. CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE Mme Marcelle B...veuve Y... M. Michel Y... Melle Rosemay Y...
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6195fa666db4f4c1d17d0280
16 novembre 2021
16 novembre 2021
Il soutient également avoir réglé à Mme [L] veuve [E] les pensions alimentaires dont il lui était redevable, et même au-delà, puisqu'il lui a versé entre 2011 et 2012 la somme de 13 500 euros alors qu'aucune
Source officielle3e chambre sociale
66ab251eba731fad7dd354aa
31 juillet 2024
31 juillet 2024
* * * EXPOSÉ DU LITIGE [1] Mme [G] [U] veuve [K] a présenté une demande de pension de reversion.
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e75
9 mars 2006
9 mars 2006
Elle souligne qu'Ida A... veuve K... a, également, manifesté envers son fils Laurent indifférence et mépris alors qu'elle réservait à ses autres petits enfants un accueil chaleureux et harcelé sa fille
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03098_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Mme C veuve D, agissant en qualité d'ayant droit de M.
Source officielle3e Chambre B
6031f41b6c33492cb231313b
31 mai 2018
31 mai 2018
Sa veuve, Aline X..., a demandé à l'IPGM le versement d'un capital décès.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8ddd8
9 mai 2011
9 mai 2011
Agées, Personnes Handicapées-15 rue de Sévigné 69003 LYON représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me BURATTI, avocat au barreau de LYON Mme Marie-Claude Michelle Z... veuve
Source officielle1ère Chambre
6350e47742150aadff23da5c
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Mme [S] veuve [T] a interjeté appel de cette décision contre la SCP et contre Mme [S] épouse [K] par déclaration parvenue au greffe le 8 mars 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0eb
26 février 2010
26 février 2010
veuve X... à l'égard de M.
Source officielle3ème chambre
68e5eff8940fdbe4ba0776fb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[Z] [S] pris en sa seule qualité d'héritier de Mme [I] [G] veuve [S] , ' infirmer l'ordonnance du 5/12/2024 en ce qu'elle débouté M.
Source officiellePage 18 sur 710