CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

12 566 résultats pour « diagnostic »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

65aa25c2a34ad100085819e5

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Elle demandait que lui soient communiquées les factures d'entretien du chauffe-eau ainsi que les diagnostics techniques.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67820c660f5e5278a7973872

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

d'une polyarthrite rhumatoïde débutante... diagnostic étayé par la clinique avec un aspect inflammatoire indiscutable des mains et des poignets ».

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

B7H-NB3Z SCEA DU CHEVALOT EARL DU TERRIER DE LA GARDEc/S.A

679875d85d0c5ebad4c058b2

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Elles indiquent qu'elles lui ont confié la machine dans le but de diagnostiquer la panne conduisant au blocage de la roue et que la société Delorier a eu recours à un sous-traitant pour réaliser le diagnostic

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02263_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

F... a consulté le professeur D... à l’hôpital de la Timone à Marseille, lequel a confirmé le diagnostic de polyarthrite rhumatoïde et prescrit un traitement par Salazopyrine et Cortancyl.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

686f4cacd3976f57d00d32ac

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Si la prestation relative à la campagne de rappel a été effectuée, le défaut de voyant ABS pourtant affiché dans l'outil de diagnostic à ce moment-là n'a pas été traité ce qui a conduit le client mécontent

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

64bf678c8fb8a9d9693e17a2

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Ainsi, en l'absence de tout élément médical fourni par la société [8] permettant de contester les conclusions du médecin conseil, le diagnostic posé apparaît justifié, les seules circonstances que deux

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603279956c6a03ad93284a0e

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Reprochant au docteur [W] un retard de diagnostic fautif, M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6312ef2b2e6a8e4f13ca630b

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Elle fait enfin valoir que les résultats de cet examen étant un élément de diagnostic, celui-ci est couvert par le secret médical et n'a pas à figurer dans le dossier d'instruction de la caisse, de sorte

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94feb787c4000862f6f1

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Elle conclut en rappelant les conclusions de l'expert judiciaire selon lequel : « on retiendra donc comme diagnostic imputable une tendinopathie simple du supra épineux, sur un état antérieur dégénératif

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6811b6e844bf0d1935aef9ce

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

[H] [K] doit se faire à la date de la consolidation, soit le 30 juin 2020, date à laquelle lui a été diagnostiquée une anxiété associée à de l'asthénie persistante.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

660f950ea40f8b0008cb77cd

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Il a indiqué qu'il admettait avoir des troubles psychiques mais n'était pas forcément d'accord avec le diagnostic posé et certainement pas avec le traitement lourd de psychotropes qui lui était prescrit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c8bd3db21cbdd8935d

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

grossesse, celui-ci ne les avait pas tenu informés de ce que l'enfant à venir risquait d'être handicapé, alors qu'il avait connaissance de ce risque, ou à tout le moins aurait dû l'avoir lors du diagnostic

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02649_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 3.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

662b43b0fe254500083147c2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Il conteste être atteint de la moindre pathologie et explique que les psychiatres ont initialement dans son histoire personnelle formés un mauvais diagnostic et qu'il n'a donc pas besoin d'un traitement

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE00169_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Suite à cet acte médical, plusieurs symptômes invalidant se sont déclarés conduisant à un diagnostic de poliomyélite.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154793

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

vidéosurveillance mis en place par la municipalité de Ploërmel : 1) le compte rendu de la dernière réunion de juin ou juillet 2015 du comité d’éthique chargé de garantir la régularité du système ; 2) le diagnostic

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00218_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Sur la responsabilité du centre hospitalier : En ce qui concerne le retard de diagnostic et de prise en charge chirurgicale : 2.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01540_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Après un examen effectué par le docteur A..., neurochirurgien, un diagnostic de myélopathie cervicarthrosique a été posé.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6789f561b7cff8efb7357647

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La société VIM a alors diagnostiqué une défaillance du câble de masse de la batterie et a pris à sa charge le coût de cette intervention.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6867638ea9510a2e90cf2510

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle rappelle la chronologie des arrêts de travail concernant le seul genou gauche et explique que le diagnostic d'une telle pathologie ne peut intervenir le jour même de l'accident puisqu'il nécessite

Source officielle

Page 18 sur 629

← PrécédentSuivant →