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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 4
65aa25c2a34ad100085819e5
18 janvier 2024
Elle demandait que lui soient communiquées les factures d'entretien du chauffe-eau ainsi que les diagnostics techniques.
2EME PROTECTION SOCIALE
67820c660f5e5278a7973872
10 janvier 2025
d'une polyarthrite rhumatoïde débutante... diagnostic étayé par la clinique avec un aspect inflammatoire indiscutable des mains et des poignets ».
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
B7H-NB3Z SCEA DU CHEVALOT EARL DU TERRIER DE LA GARDEc/S.A
679875d85d0c5ebad4c058b2
27 janvier 2025
Elles indiquent qu'elles lui ont confié la machine dans le but de diagnostiquer la panne conduisant au blocage de la roue et que la société Delorier a eu recours à un sous-traitant pour réaliser le diagnostic
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02263_20240920
20 septembre 2024
F... a consulté le professeur D... à l’hôpital de la Timone à Marseille, lequel a confirmé le diagnostic de polyarthrite rhumatoïde et prescrit un traitement par Salazopyrine et Cortancyl.
1re chambre sociale
686f4cacd3976f57d00d32ac
9 juillet 2025
Si la prestation relative à la campagne de rappel a été effectuée, le défaut de voyant ABS pourtant affiché dans l'outil de diagnostic à ce moment-là n'a pas été traité ce qui a conduit le client mécontent
Chambre Sociale-Section 3
64bf678c8fb8a9d9693e17a2
24 juillet 2023
Ainsi, en l'absence de tout élément médical fourni par la société [8] permettant de contester les conclusions du médecin conseil, le diagnostic posé apparaît justifié, les seules circonstances que deux
Pôle 2 - Chambre 2
603279956c6a03ad93284a0e
25 janvier 2018
Reprochant au docteur [W] un retard de diagnostic fautif, M.
6312ef2b2e6a8e4f13ca630b
1 septembre 2022
Elle fait enfin valoir que les résultats de cet examen étant un élément de diagnostic, celui-ci est couvert par le secret médical et n'a pas à figurer dans le dossier d'instruction de la caisse, de sorte
Pôle 6 - Chambre 13
662c94feb787c4000862f6f1
26 avril 2024
Elle conclut en rappelant les conclusions de l'expert judiciaire selon lequel : « on retiendra donc comme diagnostic imputable une tendinopathie simple du supra épineux, sur un état antérieur dégénératif
Chambre 4-8a
6811b6e844bf0d1935aef9ce
28 avril 2025
[H] [K] doit se faire à la date de la consolidation, soit le 30 juin 2020, date à laquelle lui a été diagnostiquée une anxiété associée à de l'asthénie persistante.
Chambre Premier Président
660f950ea40f8b0008cb77cd
4 avril 2024
Il a indiqué qu'il admettait avoir des troubles psychiques mais n'était pas forcément d'accord avec le diagnostic posé et certainement pas avec le traitement lourd de psychotropes qui lui était prescrit
Cour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd8935d
29 novembre 2007
grossesse, celui-ci ne les avait pas tenu informés de ce que l'enfant à venir risquait d'être handicapé, alors qu'il avait connaissance de ce risque, ou à tout le moins aurait dû l'avoir lors du diagnostic
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02649_20240611
11 juin 2024
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 3.
Chambre des étrangers
662b43b0fe254500083147c2
25 avril 2024
Il conteste être atteint de la moindre pathologie et explique que les psychiatres ont initialement dans son histoire personnelle formés un mauvais diagnostic et qu'il n'a donc pas besoin d'un traitement
4ème Chambre
DCA_20VE00169_20230418
18 avril 2023
Suite à cet acte médical, plusieurs symptômes invalidant se sont déclarés conduisant à un diagnostic de poliomyélite.
Avis
CADA:20154793
5 novembre 2015
vidéosurveillance mis en place par la municipalité de Ploërmel : 1) le compte rendu de la dernière réunion de juin ou juillet 2015 du comité d’éthique chargé de garantir la régularité du système ; 2) le diagnostic
3ème Chambre
DCA_24NT00218_20241108
8 novembre 2024
Sur la responsabilité du centre hospitalier : En ce qui concerne le retard de diagnostic et de prise en charge chirurgicale : 2.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01540_20260402
2 avril 2026
Après un examen effectué par le docteur A..., neurochirurgien, un diagnostic de myélopathie cervicarthrosique a été posé.
Pôle 4 - Chambre 10
6789f561b7cff8efb7357647
16 janvier 2025
La société VIM a alors diagnostiqué une défaillance du câble de masse de la batterie et a pris à sa charge le coût de cette intervention.
4ème Chambre Section 3
6867638ea9510a2e90cf2510
3 juillet 2025
Elle rappelle la chronologie des arrêts de travail concernant le seul genou gauche et explique que le diagnostic d'une telle pathologie ne peut intervenir le jour même de l'accident puisqu'il nécessite
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