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76 646 résultats pour « difficultes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035f1d1e3c5d8578686ccdf

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

Nous sommes confrontés chaque jour à la difficulté d'évaluer le nombre de spectateurs possibles à nos concerts ... Prévoir la fréquentation du public est aujourd'hui de plus en plus aléatoire.

Source officielle

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CA

Ch. Sociale - Section B

68f1d7457ffb526292dd6e0b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Les conditions de travail des secrétaires concernées sont particulièrement difficiles en raison d'une charge de travail élevée difficilement compatible avec le standard téléphonique.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

és de représentant légtalc/MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DE LA GIRONDE

688312da9a4bcd46bcddb0f8

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[Z] présente des difficultés dans le code verbal.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f20e91c8e9fcf071353

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le 1er mars 2017, Mme [K] a également fait état de difficultés relationnelles avec vous.

Source officielle
CA

5e Chambre

62c7cb6ecb8dca058e3e811d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

habituellement. 1 ' Difficulté légère (un peu, faible) : La difficulté n'a pas d'impact sur la réalisation de l'activité. 2 ' Difficulté modérée (moyen, plutôt) : L'activité est réalisée avec difficulté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9a92aa68d519d3f3f1c56

Appel

16 décembre 2019

16 décembre 2019

Après diverses difficultés d'exécution survenues en 2008, les parties sont convenues le 27 janvier 2009 de mettre en place un règlement échelonné des sommes facturées par la société Sita en 2008 et de

Source officielle
CA

JRDP

680c68c2230da8dfaf90c146

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

; - les difficultés à obtenir la régularisation de sa situation administrative

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fd96723ee2e7652a66f6e3a

Appel

7 février 2020

7 février 2020

travail optimales ; que la salariée a fait preuve de mauvaise volonté dans l'accomplissement de ses tâches ; que les attestations adverses sont de pure complaisance ; qu'il a rencontré de graves difficultés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90268

Appel

11 février 2013

11 février 2013

Il est décrit comme un élève en difficulté scolaire. « Fâché avec l'école », il obtient des résultats médiocres malgré des redoublements, les enseignants pointant des difficultés de concentration, mais

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66ff85bca4ff9ec259c0977e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La situation de l'espace WELLNESS intervient dans un contexte général difficile pour la société et le groupe dont les résultats permettent difficilement d'absorber les pertes constatées sur l'activité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928f3

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

De fait, notre association qui ne dispose d'aucune réserve financière est confrontée depuis de nombreuses années à d'importantes difficultés économiques.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02765_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

sont prescrites, le délai de reprise de trois ans de l'administration ne pouvant s'exercer sur ces exercices ; - la Cour doit tirer les conséquences de la reconnaissance par l'administration des difficultés

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

62721828228a02057de673bc

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Il reste, conformément au droit commun de la preuve, à la Selarl d'expliciter la difficulté de l'affaire et à justifier des temps passés mis en compte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4ab

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

L'ATMP de L'AIN, observait qu'elle n'avait pas observé de mauvaise gestion de la part de madame Ginette X... qui avait cependant fait quelques difficultés pour lui remettre les comptes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92766

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

de semaine sur quatre, ainsi que quelques jours pendant les vacances scolaires, à l'égard des trois enfants, selon la réglementation du service à charge d'en référer au juge des enfants en cas de difficultés

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

644cb52256c9f0d0f8b6f19b

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Il est relevé une tendance à l'apragmatisme et une difficulté en lien avec une tension psychique rapidement présente.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6440d800e704a005d1ed700b

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Dès lors qu'elle doit être aidée totalement ou partiellement, ou surveillée dans leur accomplissement, ou ne les assure qu'avec les plus grandes difficultés, le taux de 80 % est atteint.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890fc

Appel

8 février 2007

8 février 2007

sont pas de nature à établir des difficultés économiques sérieuses à la date du licenciement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd9082c

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

pour poser un cadre structurant à ses enfants lors des week-ends passés à son domicile ; Y... est décrit comme ayant des comportements difficiles et inadaptés, provocateurs, voire violents, nécessitant

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162c1bf34defd4c4b3b4557

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Les difficultés économiques de la SAS ACKOP sont donc établies, ainsi que la suppression du poste de Madame [H] [J].

Source officielle