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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91e9e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
et l'aplomb de l'avant-dernière contremarche -que cet escalier aboutit à une clôture -qu'en effet, sur l'avant-dernière marche dudit escalier est implanté un poteau supportant un grillage qui sépare le
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920ab
25 février 2015
25 février 2015
X... ne conteste pas la non conformité qui concerne l'escalier dont les girons sont irréguliers, ni la nécessité de reconstruire cet escalier selon les règles de l'art, pour un coût évalué à 810 ¿ TTC.
Source officielle1ère Chambre
64a50c71b8594705dbfcc9ee
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Cette connaissance ne se déduit pas mieux de l'état du mur contre lequel ils ont édifié l'escalier extérieur.
Source officielle1ère Chambre civile
64a7af743bcaf505db696378
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il est constant que le 19 juillet 2017 Mme [W] a chuté dans les escaliers du local commercial exploité par la société l'épicerie d'Art.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05340_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
A, qui lui a proposé ses services pour le montage d'un lot de six escaliers en bois. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00137_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
implanté sans droit ni titre, sur la parcelle cadastrée section AS n° 279 relevant du domaine public maritime, une terrasse en bois suspendue d'une superficie de 122,10 mètres carrés desservie par des escaliers
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02050_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
présidente de Nantes Métropole du 14 mai 2019 portant délivrance d'une permission de voirie au profit de l'association NOSIG au titre de l'exécution de travaux de peinture sur les contremarches de l'escalier
Source officielleChambre 1-5
660f94e0a40f8b0008cb7155
4 avril 2024
4 avril 2024
Ils expliquaient avoir remplacé ledit escalier, vétuste, par un escalier construit a l'intérieur de l'immeuble dont la sortie a été aménagée sous la forme, non d'une véranda, mais d'un édicule qui, n'ayant
Source officielle2ème Chambre
62848fcb498a54057d102d8f
17 mai 2022
17 mai 2022
N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL BALESTAS-GRANDGONNET-MURIDI & ASSOCIES la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89887
27 novembre 2007
27 novembre 2007
ordonnance de référé du 29 mars 2001 ; -Le 20 mars 2002 l'expert a déposé son rapport dans lequel il conclut à une erreur de diagonale, un défaut de la chape de fond de piscine et des bosses sur l'escalier
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE01161_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Elle soutient que : - elle a subi des infiltrations d'eau importantes dans ses locaux qui ont été revendus et qui sont situés en partie sous l'escalier Kowalski et en partie sous un local technique ;
Source officielle1ère Chambre
65b4b1337ef77d000880b5f7
29 août 2023
29 août 2023
bien au dessus du niveau du sol, ce dont il se déduit qu'un escalier a toujours existé pour y accéder.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
642e75ce8b510604f5bc1e4e
5 avril 2023
5 avril 2023
Le 10 mai 2017, Mme [D] a fait une chute dans l'escalier reliant le rez-de-chaussée au premier étage du magasin. L'employeur a établi une déclaration d'accident du travail le 11 mai 2017.
Source officielle1ère Chambre civile
67ecc9d2dab039e415d9335e
1 avril 2025
1 avril 2025
fin des travaux, Mme [I] a constaté la présence de fissures sur sa façade et à l'intérieur de son garage, lequel est contigu aux appentis démolis, ainsi que des dégradations sur le mur de sa cage d'escalier
Source officielle4e Chambre A
616340327dbf94c22343caa4
10 juin 2011
10 juin 2011
Par décision du 24 avril 2001, l'assemblée générale des copropriétaires a voté la mise hors d'eau de la toiture, la reconstruction de l'escalier, la consolidation des sols de l'appartement [Z] et Monsieur
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69621771cdc6046d47d36749
9 janvier 2026
9 janvier 2026
- premier étage : affaissement de l'escalier, matériaux de l'escalier non conformes aux stipulations contractuelles, raccord du parquet et escalier mal réalisés, escalier dangereux, car les marches
Source officielle1ère Chambre
6031e37f5b086f1d052efe99
12 juin 2018
12 juin 2018
Le lot 39 bénéficie de la jouissance exclusive d'une «petite terrasse» accessible par un escalier descendant sur la grande terrasse de la piscine.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
69cf595dcdc6046d47f347e5
2 avril 2026
2 avril 2026
en bois et un escalier en maçonnerie et un entresol (135,99 m2)relié au rez-de-chaussée par un escalier en bois et accessible depuis les parties communes de l'immeuble.
Source officielleChambre 1-1
63b546a0c9018405dfcaac69
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Le garage de la société Nouvelle Armand Escalier a transmis le dossier de M.
Source officielle1ère Chambre
67ff3d3e6d3290e00e0e79fc
15 avril 2025
15 avril 2025
de secours n°1 entre R-2 et R-1 - panneau de mur latéral dernière volée d'escalier, - - n° 225 : Chalet n° 3 - sortie escalier de secours sur terrasses Ouest - ragréage des parois latérales de l'escalier
Source officiellePage 18 sur 374