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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1b7
28 février 2012
28 février 2012
Sur les frais téléphoniques Il était prévu au contrat de travail de M.
Source officielleChambre 3-1
6788a5d05e7520ea67f8e4d3
15 janvier 2025
15 janvier 2025
, un contrat de téléphonie fixe pour ses besoins professionnels.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b4af607ef77d000880b513
26 janvier 2024
26 janvier 2024
comprenant un standard OXO, un poste téléphonique Alcatel, deux postes téléphoniques sans fil E630 en le mettant à disposition de la société Netcom à l'adresse : [Adresse 13], dit que, faute pour la
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdbdd281a0e61bc507b5138
22 janvier 2019
22 janvier 2019
X... soutient que, sauf pendant la période de ses congés payés, il était soumis dans le cadre de ses fonctions à des astreintes téléphoniques, son numéro de téléphone portable pouvant être appelé tant
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20768_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
B, qui ne le conteste d'ailleurs pas, disposait de son téléphone allumé dans la poche gauche de son pantalon durant l'épreuve d'admissibilité à l'examen de conducteur de VTC.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68f07d97bfd83326c706371b
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ce lien a été utilisé sur un appareil de téléphone qui n'était pas le sien.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
670a1175f178dc2492b0fb98
11 octobre 2024
11 octobre 2024
d'une connexion à Internet pour la durée de 63 mois, et dont les abonnements aux opérateurs de téléphonie n'étaient que les accessoires, comme la fourniture d'un appareil de téléphonie ou le rachat d'un
Source officielleRétention_recoursJLD
644a1291656d26d0f8b57edc
26 avril 2023
26 avril 2023
, - la notification par un interprète est effective à 3h30 par voie téléphonique.
Source officielleChambre Sociale
63bfb3935e2fbe7c90043a6d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Il soutient qu'il ne disposait pas de moyens d'alerte ou de secours à sa seule disposition puisque les agents de sécurité ne disposent que d'un téléphone portable pour deux et que le téléphone remis était
Source officielleChambre Sociale
63bfb3935e2fbe7c90043a6f
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Il est préconisé la fourniture d' 'un moyen de communication au salarié (téléphone portable, dispositif d'alerte pour travailleur isolé, talkie walkie).'
Source officielleRétention Administrative
652e25f492ba098318768403
14 octobre 2023
14 octobre 2023
Localité 7] Comparant en personne, assisté de Maître Charlotte MIQUEL, avocate au barreau d'Aix-en-Provence, avocat commis d'office et de Monsieur [B] [T], interprète en langue pachtoune par téléphone
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY03686_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
directrice générale adjointe de la caisse d'allocations familiales du Rhône lui a interdit de se présenter sur tous les sites d'accueil du public comme de solliciter les agents de l'établissement par téléphone
Source officielleChambre 8
64437b85823e6dd0f8bf7ffd
21 avril 2023
21 avril 2023
S'agissant des rendez-vous téléphoniques, Madame [S] produit un journal relevant les appels téléphoniques et leur durée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
653b59a1502b828318c4e568
26 octobre 2023
26 octobre 2023
, constitué pour la partie mobile par deux forfaits Smartphone NEO 24/7 DATA avec un téléphone mobile, un Samsung S10 et un téléphone mobile Huawei Y5 2019 offert, pour la partie fixe, par un standard
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aee
24 novembre 2015
24 novembre 2015
X... cessait de payer les loyers afférents à ces deux contrats, considérant que le GIE ALLIANZ AGENCES s'était engagé à reprendre ces installations téléphoniques dans le cadre de cette convention.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01665_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
demande à la cour : 1°) de surseoir à statuer dans l'attente de l'organisation d'une mesure d'expertise visant à déterminer l'existence, les modalités, le nombre et l'identification des appels téléphoniques
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf0c
15 janvier 2008
15 janvier 2008
portables et l'autre restant à proximité d'une colonne vitrée ou des téléphones étaient exposés.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69d09ec4cdc6046d4710b0de
3 avril 2026
3 avril 2026
été surpris avec son téléphone portable.
Source officielleChambre Civile
651fa55bc601f08318991751
3 octobre 2023
3 octobre 2023
disponibles et vérifier les modalités pour acquérir (de manière payante ou gratuite) des unités téléphoniques de 5 euros auprès des agents au CRA de [Localité 14] et ainsi s'entretenir avec des personnes
Source officielle5e chambre civile
69d5ebebcdc6046d477bd936
7 avril 2026
7 avril 2026
Les recherches effectuées sur les annuaires téléphoniques sont restées vaines ».
Source officiellePage 18 sur 1418