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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0e9
14 février 2008
14 février 2008
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Janvier 2008, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a6
20 décembre 2007
20 décembre 2007
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Novembre 2007, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2a6
21 février 2008
21 février 2008
Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Janvier 2008, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a362
28 novembre 2007
28 novembre 2007
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHANTEPIE, président Monsieur CAPCARRERE, conseiller Madame TAILLANDIER-THOMAS, conseiller Greffier, lors des débats : Madame BESSE-COURTEL
Source officielleChambre 4 A
670f582d4ad0d5ee7d7e5ae0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Localité 2] représentée par Me Thomas BEAUGRAND, avocat au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la cour d'appel de Colmar, chargé de la mise en état, assisté de Claire BESSEY
Source officielleChambre 4 A
66fe355291b69e88a370fc1d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
AGS/CGEA DE [Localité 8] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 8] non représenté Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la cour d'appel de Colmar, chargé de la mise en état, assistée de Claire BESSEY
Source officielleChambre 4 A
67875252fc8e837eda8a6210
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.
Source officielleChambre 4 A
67ecc9c2dab039e415d932aa
1 avril 2025
1 avril 2025
Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.
Source officielleChambre 4 A
679482fac6ca88188aff6a0a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
BESSEY, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4-3
66878c7805d6f7f678d48ce1
4 juillet 2024
4 juillet 2024
] C/ [T] [G] Association AGS CGEA DE [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le 04 Juillet 2024 à : - Me Ibrahima KA, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Stéphanie BESSET-LE
Source officielleChambre 4 A
67189490d8ceca1cd7018fec
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme BESSEY
Source officielleChambre 4 A
67189490d8ceca1cd7018fee
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme BESSEY
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b21
12 octobre 2006
12 octobre 2006
SCP VOGEL, avocat au barreau de Paris INTIMEE****************Composition de la cour :L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Septembre 2006 devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE
Source officielleChambre 4 A
670f582d4ad0d5ee7d7e5ade
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SARI PIZZA de nationalité française [Adresse 2] [Localité 5] non représenté Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la cour d'appel de Colmar, chargé de la mise en état, assisté de Claire BESSEY
Source officielleChambre 4 SB
680b1bffc0f38137e6792af4
24 avril 2025
24 avril 2025
LEVEQUE, Président de chambre, et Mme BESSEY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * * * Exposé du litige Sur opposition formée par M.
Source officielleChambre sociale 4-1
69609a99cdc6046d47b53262
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 10 Septembre 2025 Appelante : S.A.S. [2] Déclaration d'appel du jugement du CPH de [Localité 1] du 10/09/2025, RG F 24/02809, représentant : Me Alain BESSE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02395_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Thierry Besse, président-assesseur, Mme Christine Psilakis, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2022.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA01829_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
B, représenté par Me Besse, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2400913 du 20 mars 2024 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 8 décembre 2023 du préfet de police
Source officielle4eme Chambre Section 1
651fa5c5c601f083189919d9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
SAM.BRANCHE C/ [G] [T] épouse [Y] INFIRMATION Grosse délivrée le 5/10/23 à Me BESSE, Me BIZOT Le 5/10/23 à Pôle Emploi
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02067_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Thierry Besse, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officiellePage 19 sur 71