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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
64a50c5db8594705dbfcc98c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès DENJOY, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Anne-Marie BLANCO
Source officielleChambre 3-4
65b0b9088d0ccf000877e41b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
BUREAU DE GESTION ET DE TRASACTIONS IMMOBILIERES ( BGTI) Représentant : Me Christophe BLANC de la SCP DELBOSC CLAVET BLANC CURZU-SFEG AVOCATS, avocat au barreau de TOULON S.A.R.L.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03346_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête sommaire et un mémoire ampliatif enregistrés les 20 juillet et 3 août 2022, Mme B, représentée par Me Blanc puis par Me Angliviel, demande à la Cour : 1°
Source officielle1ère Chambre
637dc86514982305d4c20238
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Des réserves ont été émises portant sur le réglage de la baie du séjour et des traces de blanc sur différentes portes.
Source officielleChambre-1 civile et com.
6979c0d5cdc6046d47f37d94
27 janvier 2026
27 janvier 2026
bulletins de souscription des 8 et 10 mai 2014, M. et Mme [L] ont investi, chacun, la somme de 60 000 euros pour acquérir 60 000 actions dans la société en commandite par actions Le mas des herbes blanches
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf94
16 mai 2008
16 mai 2008
Blanca COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé en chambre du conseil le 16 mai 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX du 12
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9349f
31 août 2016
31 août 2016
né le 18 Mars 1949 à CIAMANACCE (20134) ... 20140 PORTO POLLO assisté de Me Louis BUJOLI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Blanche X...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03597_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ce manquement fautif est de nature à engager la responsabilité du centre hospitalier du Blanc. 6.
Source officielle2ème chambre
63cb938d9c02507c9078df04
20 janvier 2023
20 janvier 2023
EURL BLANC NICOLAS MP PG COMMERCIAL infirmation Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ***
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00246_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par trois requêtes distinctes, la société par actions simplifiée (SAS) Métal Blanc a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02311_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SAS Métal Blanc est rejetée.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6318342c0876004f131a5e6a
6 septembre 2022
6 septembre 2022
La SAS Serpollet Savoie Mont Blanc a formé appel incident le 13 août 2021.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA03083_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
- et les observations de Me Benmerad, substituant Me Cazin, avocat de la commune du Blanc-Mesnil ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_25BX00639_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Vu la procédure suivante : Me Brigitte Blanc a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler la décision du 26 septembre 2024 par laquelle le président du bureau d'aide juridictionnelle près
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02656_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Le centre hospitalier intercommunal Mont Blanc a été assujetti à la taxe sur les salaires au titre des années 2015 à 2017.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04707_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par le centre hospitalier de Châteauroux-Le Blanc ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c014
21 juin 2008
21 juin 2008
Au cours de la procédure initialement engagée par la société UIC, il s'est révélé que Blanca C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9316b
15 avril 2016
15 avril 2016
* * * Par acte authentique du 3 mai 2011, la SNC Reine blanche 2011 a acquis de la SCI Reine blanche, en vue de sa revente dans les cinq ans, un ensemble immobilier composé de deux immeubles
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e7044f8faf13e2e973e2c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924e7
4 juin 2015
4 juin 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/05903 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Mars 2013 -Juge de l'exécution de BOBIGNY - RG no 12/13385 APPELANTE SARL LE CLOS DES BLANCS
Source officiellePage 19 sur 633
Blanco, Thomas
30/07/2026
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DDM BLANCO
28/07/2026
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Blanco, Sonny Georges Jacques
26/07/2026
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BLANCO, Cyril, Gérard, BLANCO
23/07/2026
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Blanco Rodriguez, David
16/07/2026
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