Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

d'inscription au répertoire général : S 12/ 04949-12/ 4961 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Avril 2012 par le Conseil de Prud'hommes d'EVRY-RG no 11/ 00056 APPELANTE Madame Carole

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère, qui en ont délibéré.

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré.

OCTOBRE 2025 Minute N° 1035/2025 N° RG 25/03202 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJWM (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 23 octobre 2025 à 14h14 Nous, Carole

du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Eric LOISELEUR, greffier placé, en présence de [B] [Y], Greffière stagiaire, Statuant sur l'appel formé le 26 Juillet 2022 à 15H35 par Me Carole

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère qui en ont délibéré.

AOUT 2024 Minute N° 99/2024 N° RG 24/01890 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBBU (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 31 juillet 2024 à 13h52 Nous, Carole

JUILLET 2025 Minute N°731/2025 N° RG 25/02220 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIF6 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 28 juillet 2025 à 16h48 Nous, Carole

AOUT 2025 Minute N°736/2025 N° RG 25/02260 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIIB (3 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 31 juillet 2025 à 12h08 Nous, Carole

C / Carole Emilienne Y... Mr le PROCUREUR GENERAL Alain Z... ASSOCIATION A. P. E. R. S.

prétentions des parties, la cour a ordonné la réouverture des débats à l'audience du 12 décembre 2007 et invité préalablement Laurent X... à communiquer une copie certifiée conforme de l'acte de vente à Carole

.-87100 LIMOGES COMPARANTE-assistée de Me Carole PAPON, avocat au barreau de LIMOGES Madame Chantal Y..., demeurant...

LEMAIGNEN-WLODYKA-DE GAULLIER avocat du barreau d'ORLÉANS DEMANDEUR, suivant exploit de Maître Carole Y... Huissier de Justice à ORLÉANS en date du 22 septembre 2015D'UNE PART II-S. A. R. L.

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Bernard BANGRATZ, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 26 Mars 2013, où l'affaire a été mise en délibéré au 30 Avril 2013.

Bernard BANGRATZ, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 21 Mai 2013, où l'affaire a été mise en délibéré au 16 Juillet 2013.

No 11/00879 AFFAIRE : Carole X...

Elle critique l'expert qui a retenu un prix de 460 euros/m2 pour son magasin soit un prix quasiment équivalent au magasin Caroll qui est de 470,83 euros/m2 alors qu'il est d'usage que le prix du m2 des

Madame [Q], [Y] [I] épouse [N], née le [Date naissance 6] 1936 à [Localité 2] demeurant [Adresse 10] représentée par Me Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Carole