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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 13
63bd0eed0ab73d7c90739f01
9 janvier 2023
9 janvier 2023
V-B7E-CB5SK Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Justine FOURNIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63c10983bf9fd47c90a13c45
12 janvier 2023
12 janvier 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7G-CGERT Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 02 Juin 2022 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2022023545 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Christophe
Source officielle1ère Chambre civile
6866151711adae0daca53237
2 juillet 2025
2 juillet 2025
OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Madame [K] [L] épouse [I] née le 17 Août 1948 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b047
28 janvier 2008
28 janvier 2008
BNP PARIBAS c / SELARL CHRISTOPHE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286d
15 octobre 2015
15 octobre 2015
de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a8c
19 novembre 2015
19 novembre 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94039
8 juin 2018
8 juin 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940a5
22 juin 2018
22 juin 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9316b
15 avril 2016
15 avril 2016
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93177
15 avril 2016
15 avril 2016
Représenté par Me Christofer CLAUDE de la SELAS CLAUDE & SARKOZY, avocat au barreau de PARIS, toque : R175 Assisté sur l'audience par Me Guy-michel BUREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : A0975
Source officielleRétentions
65321adc9e4ea48318f5ad03
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Appelant, Ayant pour conseil Me Christopher POLONI, avocat au barreau de Perpignan D'AUTRE PART : 1°) MONSIEUR LE PREFET DE L'HERAULT [Adresse 4] [Localité 1] 2°) MINISTERE PUBLIC :
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
688af892aac506b5d705cfeb
30 juillet 2025
30 juillet 2025
siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Chantal Ihuellou-Levassort, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christopher
Source officielleChambre 1-1
6364badae405357f749ea797
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Portalis DBVB-V-B7G-BJDOK [P] [K] C/ [D] [O] [N] [U] [I] [M] Société IMMO CENTER Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Arnaud LUCIEN - Me Paul GUEDJ - Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
697afee4cdc6046d47108cf1
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Christophe BACONNIER, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : M.
Source officielle1ère Chambre
6033e29d9d63b593d9ec2cff
14 mars 2017
14 mars 2017
[E] [V] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUTIER/LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935d3
7 avril 2016
7 avril 2016
rendu le 04 Juillet 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 06 No Section : No RG : 13/ 02231 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c87d
26 septembre 2008
26 septembre 2008
ARRÊT DU 26 SEPTEMBRE 2008 RG : 07 / 01512 Conseil de Prud'hommes de REMIREMONT F05 / 84 01 juin 2006 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANT : Monsieur Christophe X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85cf5
14 décembre 2001
14 décembre 2001
Veuve Z... et Monsieur Christophe X... à leur payer, à chacun, une somme de 10.000 francs par application des dispositions de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile; Les condamner aux entiers
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c480
2 juillet 2008
2 juillet 2008
01063 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 2 JUILLET 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU HAVRE du 8 février 2007 APPELANTS : Monsieur Christophe
Source officielle2ème Chambre
67874f28d61a5c2f4aa3665a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DIESI Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Christophe DAVID -Me François-Xavier
Source officiellePage 19 sur 208