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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 5
633d1fff62f5393e2eb44a33
4 octobre 2022
4 octobre 2022
François MELIN, conseiller Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c92
2 juillet 2024
2 juillet 2024
PASCAL RAULT ET ELISE CLERC-BARNABE aujourd'hui dénommée SAS Elise CLERC-BARNABE, [B] [L] et Maxime BONNEVIE Sise [Adresse 4] Représentée par Me Vanessa MARTINVAL de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6979d649cdc6046d47f578ef
27 janvier 2026
27 janvier 2026
, avocat au barreau de PARIS, toque : B82 - N° du dossier 21/51 Monsieur [U] [J] décédé le [Date décès 2] 2020 à [Localité 3] (Hauts de Seine) Monsieur [S] [L], représenté par Me Isabelle DUQUESNE CLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cbc1bd3db21cbdd8e2ac
21 juin 2011
21 juin 2011
. ; Vu les certificats de travail de Mademoiselle Frédérique Y... en qualité de stagiaire puis clerc sous principal à la SCP JUNILLON WICKY, avoué près la Cour d'appel de Lyon et de 1er clerc de l'étude
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e427
30 juin 2011
30 juin 2011
Henri X... et Véronique B... ont entretenu des relations desquelles sont issus trois enfants qu'ils ont tous deux reconnus : - Mélanie née le 05 septembre 1991, - Caroline née le 06 septembre 1994,
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616260358672d229b8816354
22 octobre 2013
22 octobre 2013
n° 905.105, outre intérêts légaux à compter de la reconnaissance de dette du 30 décembre 2003, - condamner AXA au paiement des intérêts capitalisés des placements CLER et FINANCEPARGNE, - condamner
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64d32c87ab0b21d969c83467
7 avril 2023
7 avril 2023
attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 3] en date du 30 Septembre 2021 dans l'affaire portant le n° RG 19/00363 APPELANTE Société [1] AT : [E] [X] Représentée par Me Jocelyne CLERC
Source officielle1ere Chambre
6710aa52be64d7e510244fb0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Localité 3] représentée par Me Johanna ABAD de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 05 Juillet 2001c/Monsieur ROSENBLUM X
6253c8b1bd3db21cbdd85fed
18 mars 2002
18 mars 2002
1940 à PARIS (75018) de Joseph et de ROTH Anna de nationalité française, Gérant de société demeurant 8bis, Avenue de Verzy 75017 PARIS Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître CLERT
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 05 Juillet 2001c/Monsieur ROSENBLUM X
6253c8babd3db21cbdd86154
18 mars 2002
18 mars 2002
Anna de nationalité française, Gérant de société demeurant 8bis, Avenue de Verzy 75017 PARIS Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître CLERT Alexandra, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91051
30 janvier 2014
30 janvier 2014
C/ Christian Y...es qualité de mandataire judiciaire du redressement judiciaire de Monsieur X..., MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE GS-iB admission de créance Grosse délivrée Maître CLERC, avocat
Source officielle15e Chambre A
61632b3381886c8c1bac9749
27 janvier 2012
27 janvier 2012
[R] affirme que Mme [J] n'est pas clerc de notaire mais seulement secrétaire de l'étude, ce que ne contredit par la société CIFFRA', - 'le terme "clerc de notaire" employé dans la procuration susvisée
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e20b
9 juin 2011
9 juin 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielle1ere Chambre Section 2
651fa5c7c601f083189919df
5 octobre 2023
5 octobre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 6]-(20/05216 [S] [L] Représentée par Me Ingrid CLERC-CABROLIER, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Emilie PEPERTY LOUBENS, avocat au barreau de
Source officielle1ere Chambre
667fa3560693c2be63c5bc79
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Localité 4] Représentant : Me Catherine GOARANT de la SELARL CATHERINE GOARANT AVOCAT, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE Madame [S] [R] [Adresse 1] [Localité 2] INTIMEE Nous, Catherine Clerc
Source officielle1ere Chambre
6791dfef1c87724b5e69d8b9
21 janvier 2025
21 janvier 2025
GRENOBLE APPELANTS Monsieur [U] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Catherine GOARANT de la SELARL CATHERINE GOARANT AVOCAT, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME Nous, Catherine Clerc
Source officielleChambre 4-4
671b352e2edfb0b58c05e9bb
24 octobre 2024
24 octobre 2024
CLERC ET J. AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT S.A.R.L.
Source officielleChambre civile section A
69678463cdc6046d4742120d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Française [Adresse 3] [Localité 1] représentée par de Me Laure BELLIN de la SELARL BSV, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc
Source officielle1ere Chambre
6448c0af5ca6d8d0f8ef68bd
25 avril 2023
25 avril 2023
audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par de Me Nathalie COOK de la SELARL COOK - QUENARD, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc
Source officielle1ere Chambre
686f4e32334d55acd19f1d92
8 juillet 2025
8 juillet 2025
5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Mathilde BRUNEL de la SELARL AVOCAJURIS, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc
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