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11 926 résultats pour « Coste-Floret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c910bd3db21cbdd8720a

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Y... le 28 juin 2004, tendant à la confirmation intégrale du jugement entrepris ; La Cour Attendu que par acte du 3 décembre 1994, Mme X..., en sa qualité d'administratrice de son fils mineur Florent

Source officielle

Page 19 sur 597

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS SOULIE COSTE-FLORET & ASSOCIES

SIREN 348074162GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

22/01/2021

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Modifications diverses

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS SOULIE COSTE-FLORET ET AUTRES

SIREN 348074162GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

18/04/2019

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Modifications diverses

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS SOULIE COSTE-FLORET ET AUTRES

SIREN 348074162GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

13/06/2018

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Modifications diverses

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS SOULIE COSTE-FLORET ET AUTRES

SIREN 348074162GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

08/02/2017

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Modifications diverses

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS SOULIE COSTE-FLORET ET AUTRES

SIREN 348074162GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

19/08/2011

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CA

Cour d'Appel

Conseil de Prud'hommes de THIONVILLE d'une demande dirigéec/Monsieur David X

6253ccf5bd3db21cbdd91d56

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

David X... ... 57100 THIONVILLE Représentée par Me NASSOY, avocat au barreau de THIONVILLE INTIMÉS : Monsieur Florent Y... ... 57920 HOMBOURG BUDANGE Non comparant non représenté CGEA

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63201ea239bca9fcb099f007

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

CBO TERRITORIA [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°22/267 Nous, Patrick CHEVRIER, Président

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64d5cfcb9c17ddd969ec62f1

Appel

4 août 2023

4 août 2023

Représentant : Me Isabelle LAURET de la SAS MIL AVOCAT & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [T] [F] [M] [Z] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Florent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f33

Appel

27 février 2018

27 février 2018

Florent X..., Mme Catherine Y... et la SCP A...-X...-Y...         

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3c9

Appel

4 août 2010

4 août 2010

A la suite de ce rapport, Monsieur Florent Y...

Source officielle
CA

1re Chambre B

616323193dbed56e5e2c2f8b

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

APPELANT Monsieur [V] [R] né le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 6] (LIBAN) , demeurant [Adresse 5]) Représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, Assisté de Me Florent ELLIA

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164851

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Nîmes à sa demande de copie de l'étude « Faune, flore

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6a192bdacdc6046d475494f4

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

La SA Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté s'est constituée intimée le 3 février 2025.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

65a780278121050008662cdf

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[I] [A] Représentant : Me Paul HERHARD, avocat au barreau de METZ Madame [K] [X] Représentant : Me Florent KAHN, avocat au barreau de METZ APPELANTS Madame [K] [X] Représentant : Me Florent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef6a

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

En revanche, il apparaît que Florent présente des troubles praxiques nécessitant des séances de rééducation en ergothérapie qui se montent à la somme mensuelle de 168, 60 euros.

Source officielle
CA

1ère chambre

68709fccf0cfe7ae188fea50

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Localité 5] 26 mars 2024 RG : 23/00090 SARL AUTOS CONNEXION C/ [E] Copie exécutoire délivrée le 10 juillet 2025 à : Me Audrey Tralongo Me Florent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bb1

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

capital variable, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège 18, rue Salvador Allende BP 307 86008 POITIERS CEDEX Représentant : Me Florent

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68e899f460ca52a2831c023c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, assisté de Me Céline LUQUE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant, substituant Me Florent LADOUCE Monsieur [C] [K] représenté par Me Florent LADOUCE,

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CA

1re Chambre A

61630e5bda3e3d3066036837

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [F] [B] demeurant [Adresse 73] représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Florent LADOUCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d6a

Appel

3 décembre 2013

3 décembre 2013

GRANDIOSA LTD, L'EURL MAGLIOCCO NETWORK CONSULTING, L'EURL FOLLOW THE STARS, la société de droit Anglais FOLLOW THE STARS LTD, la société de droit Anglais CHLOE 4 EVER LTD, L'EURL DAVID GREGORY, la SARL FLORENT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69d9da85cdc6046d47d91bec

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

CDC HABITAT SOCIAL LOYER MODERE, représentée par Me Philippe MORRON, avocat au barreau de PARIS, toque : E0007 - N° du dossier E000F9XN ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 2 page) Nous, Florence LAGEMI

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CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94143

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Représentant : Me Florent B... substitué par Me C..., de la SCP DROUINEAU - B...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ef556a7d44b005d42f73f8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

BARISTA DE BOURBON [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.C.I. FLEUR DE LOTUS S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd94174

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Ayant pour avocat Maître Florent I..., membre de la SELARL X... , avocat au barreau de TOURS, Madame Maryse Jeanne B... épouse H... née le [...] [...] [...]

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