CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
67ef71618d5c08d4a262e5d0
3 avril 2025
La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre (rédacteur) Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère qui en ont délibéré.
Cour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd8646b
26 novembre 2002
place Liégeard 61130 BELLEME Monsieur Benjamin Y... ayant droit de Philippe Y... 2, place Liégeard 61130 BELLEME APPELANTS représentés par Maître DUPUCH, avocat au barreau de Paris (R0380) Monsieur Gérald
6253c8cebd3db21cbdd8650f
6253cb41bd3db21cbdd8d2e8
26 novembre 2009
représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Gérald PANDELON, du barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMEE FONDATION DES ORPHELINS APPRENTIS
6253cadabd3db21cbdd8c4f2
4 septembre 2008
PARIS, section encadrement RG no 03 / 14424 APPELANTE Madame Chantal X... ... 75008 PARIS représentée par Me Julie LADO, avocat au barreau de PARIS, toque : G395 INTIMÉES Me Gérald
Chambre 1-2
68fb978511af6ba0065f429b
23 octobre 2025
DE L'IMMEUBLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gérald GUILLOT Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de caducité partielle
3e chambre - formation à 3
DCA_25DA01242_20251007
7 octobre 2025
Gerald Alexandre, Nicolas Bencak, A...
6780c0141c81fecf5743d915
9 janvier 2025
-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2024 en audience publique devant La Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine
18e Chambre
616343ea88dc29ccde27f04b
14 juin 2011
N°2011/513 Rôle N° 09/18309 SOCIETE NOUVELLE ART PRODUCTION C/ [Y] [M] épouse [J] Grosse délivrée le : à : Me Gérald
6253c889bd3db21cbdd858ab
6 septembre 2001
Une expertise a été confiée à Monsieur Gérald X..., expert maritime et commissaire d'avaries à NOUMEA, en vue de déterminer l'ampleur et la cause des manquants ; l'expert maritime a conclu que le vol des
6253cd38bd3db21cbdd92a42
1 octobre 2015
Frédéric né le 10/ 07/ 1975 à NARBONNE Fils de Gérald X... et de Claudine Y... de nationalité Française ...
6253cc2dbd3db21cbdd8f5f1
24 avril 2012
née le 10 Mars 1958 à NICE (06) ... 69380 DOMMARTIN représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avocats au barreau de LYON assistée de la SELARL B2R & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON-Me Géraldine
9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e5c549ea05a7cd2db6
26 octobre 2022
Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de VANNES - Pôle Social Références : 19/00872 **** APPELANTE : Madame [L] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Géraldine
2ème chambre A
69f2e984cdc6046d470cfe9a
29 avril 2026
des plaidoiries tenues publiquement : 18 Mars 2026 Date de mise à disposition : 29 Avril 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré: - Isabelle BORDENAVE, présidente - Géraldine
69f2e98dcdc6046d470cff84
Février 2026 Date des plaidoiries tenues publiquemetn: 18 Mars 2026 Date de mise à disposition : 29 Avril 2026 Composition de la Cour lors du délibéré : - Isabelle BORDENAVE, présidente - Géraldine
Chambre sociale
644b639ec51457d0f882dd07
27 avril 2023
La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Monsieur Jean-Pierre COLOMER et de Madame Géraldine VOISIN, Conseillers, assistés de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.
Référés
6451fb7548616ed0f8cd5064
2 mai 2023
Ali ADJAL, Greffier, ONT COMPARU : Monsieur [X] [S] [Adresse 3] [Localité 2] comparant assisté de Me Olivier VILLETTE, avocat au barreau de NANCY DEMANDEUR EN REFERE ET : Maître Géraldine
651e536ea81daa831884f4e0
4 octobre 2023
publique : 13 Septembre 2023 Date de mise à disposition : 04 Octobre 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Isabelle BORDENAVE, présidente - Georges PÉGEON, conseiller - Géraldine
64c35c54f01612d969deff35
27 juillet 2023
[L] [Z] GV/MS Demande en paiement de dommages-intérêts formée par le bailleur en fin de bail en raison de dégradations ou de pertes imputables au preneur Grosse délivrée
Chambre civile
69d7443ccdc6046d479c847c
8 avril 2026
Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier DE SEQUEIRA, Président de chambre,de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller et de Madame
Page 19 sur 41